Compte rendu n°4

Vous trouverez en lien le compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 12 octobre 2020

Au programme notamment :

  • Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Fonds d'Aide aux Accédants à la Propriété en Diffuculté (FAAPD) : participation financière

  • Grand Besançon Métropole : Référent voirie et réseau (modification)

  • Grand Besançon Métropole : Référent PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial)

  • Grand Besançon Métropole : Avenant à la convention d'entretien de voirie

  • MARPA : approbation des statuts

  • La Fontaine : devis

  • Subvention "4L Trophy"

  • Informations diverses


CM_12.10.20.pdf