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DOCUMENT DE PRÉSENTATION
( en cliquant sur les textes soulignés, vous irez aux pages en questions )
Attention: Suite à une refonte complète de la réglementation en matière d'armements de sécurité en navigation eaux intérieures,
correspondant à une harmonisation avec les règles en vigueurs en navigation maritime,
les annexes du règlement intérieur n° A.03 et A.05 sont modifiées
Les nouvelles annexes porte un indice a.
Annexe A.03 modifiée dans son intégralité datée du 31/01/2013
Annexe A.05 modification mineure datée du 5/02/2013
Les différents documents régissant l’organisation du CVC sont les suivants
Les Statuts : Définissent les règles qui administrent notre association et fixe son objet
Le règlement intérieur (RI): Définit les droits et devoirs des adhérents et les règles de fonctionnement du club
Le dispositif de surveillance et d’intervention (DSI) : Regroupe les mesures d’organisation des secours et de prévention des accidents dans le cadre de l’enseignement de la voile
Les annexes : Complètent un point de règlement, apportent des précisions à caractère réglementaire ou évolutif, décrivent une procédure, définissent une consigne
Annexe A : Note interne découlant du Règlement intérieur.
Annexe associée C: Spécification (Note interne. Instruction interne. Consigne) valable pour le Règlement intérieur et le Dispositif de surveillance et d’intervention.
Annexe B : Instruction interne découlant du Dispositif de surveillance et d’intervention.
Les statuts, le règlement intérieur, les annexes A et C s’adresse à l’ensemble des membres
Le dispositif de surveillance et d’intervention, les annexes B ( non consultable sur le site ) s’adresse en particulier aux membres qui assurent le fonctionnement du club et aux encadrants.
OU TROUVER CES DOCUMENTS
Ces documents sont consultables au club house. Présentés sous la forme de 4 classeurs regroupant :
Classeur 1 : Les statuts, le règlement intérieur, les annexes A et C
Classeur 2 : Le dispositif de surveillance et d’intervention, les annexes B et C
Classeur 3 : Le livret instruction de contrôle (contient les documents nécessaires pour réaliser les contrôles d’état définis dans les instructions annexées au « DSI » concernant les équipements, matériels collectifs et individuels appartenant au club)
Classeur 4 : Le livret réglementation (Contient des extraits de textes réglementaires, des recommandations, instructions ou documents FFV, des recueils simplifiés sur les équipements de sécurité)
Sont consultables sur notre site
NI A. 01. Information surveillance active Définit la règle en navigation Entraînement loisir sous surveillance
NI A. 02. Navigation et surveillance Définit les modes de navigations et type de surveillances
NI A. 03. Équipement de sécurité Pour les supports voiles et moteurs définie ces équipements
NI A. 04. Autorisation de conduite Bateaux motorisés: condition et permis valables
NI A. 05. Consigne aux utilisateurs Bateaux motorisés: Vérification avant d'utiliser
NI A. 06. Consigne aux utilisateurs Equipements de flottabilité individuel
NI C. 01. Plan. Plan simplifié des zones de navigation
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