Mentions légales

Le comité départemental du sport Billard Vendéen (CDSBV) se réserve le droit de compléter, modifier ou effacer à tout moment et sans préavis, les règles de fonctionnement énoncées ci-après. Le site.google.com/view/billardvendee, de langue française, est un site d'informations qui s'adresse aux licenciés de la Fédération Française de billard, au grand public et aux journalistes. Les informations contenues sur le site https://sites.google.com/view/carambole-vendee  ont un caractère strictement informatif, elles n'emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part du comité de Vendée de billard qui se réserve par ailleurs la faculté d'en modifier les caractéristiques.

Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté au site "https://sites.google.com/view/carambole-vendee/accueil" qui est édité par le comité départemental de sport Billard Vendéen

• Dénomination sociale : Le comité départemental du sport Billard Vendéen  (CDSBV)

• Représentant légal : Monsieur Laurent RAISON

• Association loi 1901

• N° association : W852001684

• N° SIRET : 48998129000013

• Adresse postale : Maison des sports 202 bd Aristide Briand BP 167 85000 La Roche sur Yon

• Hébergement : SIte google

• Directeur de la publication : Monsieur Laurent RAISON.

Le contenu du site

Le comité départemental du sport Billard Vendéen propose un ensemble de services :

• > informations sportives relatives aux quatre disciplines du billard

• > informations administratives sur l'organisation du billard en Vendée

• > informations techniques d'initiation à la pratique

• > informations pratiques relatives aux structures du comité, aux clubs affiliés

• > informations pratiques relatives à des salles de billard commerciales

Accès

L'accès au site https:https://sites.google.com/view/carambole-vendee est gratuit.

Données personnelles

Le site https:https://sites.google.com/view/carambole-vendee ne recueille aucune donnée personnelle 

Le site publie des données personnelles (nom, prénom, photos) dans le cadre de participation à des activités organisées par le comité départemental de sport Billard Vendéen  

Tout usager peut exercer son droit de regard et de rectification sur les données le concernant en le demandant par email à l'adresse cdsbvendee@gmail.com 

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site https://sites.google.com/view/carambole-vendee est soumise à l'accord express et préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de https://sites.google.com/view/billardvendee ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité du comité de Vendée. Il est rappelé que des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire du fait du système de transmission électronique

Droits d'auteur

Le présent site doit être considéré comme un tout indissociable. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l'éditeur, une contrefaçon. Les marques et/ou logo figurant sur ce site sont détenus ou obtenus sous contrat de licence par billardvendee.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau et qu'il appartient notamment à chaque Internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Cookies - témoins de connexion

Le CDSBV n'exploite pas de cookies. L'outil de développement du site (google site) n'utilise pas de cookies exploitant des données personnelles. Les cookies à caractère non intrusifs ne nécessitent pas un consentement. Voir : http://europa.eu/rapid/press-release_IP-17-16_fr.htm   

LE CDSBV s'efforce de maintenir ce site à jour. Toutefois, le CDSBV ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité des informations présentées sur ce site, quelles qu'elles soient. A l'exception des dommages directs résultant d'une faute délibérée ou grave de la part du CDBSV, celui-ci ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect, grave ou non, pouvant découler d'une visite sur ce site ou associé à celle-ci, notamment et sans limitation, de toute perte de bénéfices, interruption d'activités, perte de logiciels ou de données.