• Enseignants /chercheurs : 

Décret 08-130 : Statut particulier de l’enseignant chercheur.

• Doctorat et habilitation universitaire

• Manuel Assurance Qualité du Concours d’Accès à la Formation du Troisième Cycle en vue de l’obtention du Diplôme de Doctorat (univ Tlemcen). 

• Arrête n° 191: Organisation de la formation du Doctorat LMD

• Arrête n° 345: Modifiant et complétant l’arrêté n° 191 

• Décret n° 12-280: Modalités de bénéfice de congé scientifique

• Décret n° 12-293: Missions, organisation et fonctionnement des services communs de recherches 

• Décret n° 11-164: Formation doctorale, poste graduation spécialisée et l’habilitation

• Décret n° 10-231: Statut du doctorant

• Journal Officiel n° 12: Doctorat et Habilitation 

• Journal Officiel n° 60: Poste Graduation 

• Loi n° 98-11: orientation, programme sur la recherche scientifique 

• Note n° 169: Renouvellement de bourse (formation résidentielle à l’étranger) 

• Note n° 170: Renouvellement de bourse (formation résidentielle à l’étranger) 

• Arrête 393 du 17 juin 2014 : Instituant une commission scientifiques nationales de validation des revues scientifiques pour soutenance, doctorat et habilitation universitaires.

• Arrête n°547 du 2 juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenances de la thèse de doctorat

• Arrêté N°704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat

• Arrêté N°935 habilitant les établissements à la formation Doctorale 

• Divers : Grille de recevabilité de la demande de soutenance, Carnet du doctorant 

• • Arrêté n° 008 du 23 février 2025 modifiant et complétant l'arrêté n° 1275 du 27 septembre 2022.

  • Arrêté n° 1275 du 27 septembre 2022  portant sur le mécanisme « un diplôme, une Startup » 

  • Arrêté n° 1023 du 25 juillet 2023 modifiant et complétant l'arrêté n° 171 du 09 février 2023.

  • Arrêté n°397 du 21 mars 2023 modifiant et complétant l'arrêté n°171 du 09 février 2023 (ci-dessous).

  • Arrêté N° 171 du 09 février 2023 fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master, Ingénieur d’état et Ingénieur architecte et leurs modalités d’organisation, d’évaluation et de graduation

  • Arrêté N°992 du 01 AOUT 2022 fixant les modalités d’inscription et de réinscription dans les études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de Licence, de Master, d’Ingénieur d’État et d’Architecte ainsi que et les modalités d’organisation, d’évaluation et de progression dans les études

  • Article 85 de l'arrêté 171 : abroge entièrement l'arrêté n°992 du 1er août 2022.

  • Arrêté n°998 du 02 Août 2022 fixant les conditions d'accès, les modalités d'orientation et l'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de Master. 

  • L'arrêté n° 1275 du 27 septembre 2022 fixant les modalités de préparation d’un projet de mémoire de fin d’étude, en vue de l’obtention d’un «diplôme-start-up».

  • Arrêté N°1082 du 01 décembre 2020 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.

  • Les arrêtés N° 711 et 712 du 3/11/2011 abrogent et remplacent les arrêtés N° 136 et 137 du 20/06/2009

  • Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 (Règles) : fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master. (Ar)

  • Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 (Modalités) : fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master.

  • Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 (Tutorat) : fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat.

  • Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 (Classement) : portant modalités de classement des étudiants.

  • Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011(Master, écoles) : fixant les conditions d'obtention des diplômes de Master aux étudiants inscrits pour l'obtention du diplôme d'Ingénieur d'État, du diplôme d'Architecte dans les écoles hors université.

  • Arrêté N° 371 du 11 Juin 2014 portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur (Fr)

  • Arrêté n°451 du 09 décembre 2012 : Caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master.

  • Arrêté n°452 du 09 décembre 2012 : Caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master.

  • Arrêté n°453 du 09 décembre 2012 : Caractéristiques relatives au document annexé au diplôme de licence et au diplôme de master.

  • Arrêté n°362 du 09 juin 2014 : Modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire de Master

  • Arrêté n°363 du 09 juin 2014 : Conditions d’inscription aux études universitaires e vue de l’obtention du diplôme de Master.

  • Arrêté n° 364 du 09 juin 2014 : Accès des titulaires d’un Diplôme d’Études Universitaires Appliquées (DEUA) à la Licence.

  • Arrêté n°1145 du 21/12/2017 (modifiant l'arrêté n° 364 du 09 juin 2014): Modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du Diplôme de Licence.

  • Arrêté n° 933 du 28 juillet2016 : Règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.

  • Décret exécutif n° 13-306 du 24 Chaoual 1434 correspondant au 31 aout 2013 portant organisation de stages pratiques et en milieu professionnel ‡ l'intention des Étudiants.

  • Décret exécutif n° 22-208 du 5 Dhou El Kaâda 1443 correspondant au 5 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l'obtention des diplômes de l’enseignement supérieur.

  • Guide pratique du système LMD (Fr).

Pour plus de détails sur la réglementation, veuillez consulter le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche scientifique (MESRS)