Règlement intérieur de l'Association Bébés Dauphins​

Article 1 : 

L’association a pour objet l’éveil de l’enfant aux plaisirs de l’eau par le jeu et avec ses parents, sans apprentissage de la natation. L'Association est affiliée à la Fédération des Activités Aquatiques d'Éveil et de Loisirs (FAAEL). Elle adhère aux objectifs et respecte les dispositions réglementaires imposées par la circulaire de juin 1975.

Article 2 : 

L’activité se déroule à la piscine Mallarmé par groupe selon l’âge de l’enfant. Les groupes sont organisés en début de saison et il est demandé aux parents de les respecter.

Article 3 : 

Si une personne est intéressée par l'animation, elle peut s'intégrer à l'équipe déjà existante. Si ultérieurement elle désire suivre les modules de formation organisés par la FAAEL, elle s'engage alors, en dédommagement de l'investissement effectué par l'Association, à animer les séances piscine pour une durée minimale de deux ans.

Article 4 : 

L'organisation des séances incombe à l'équipe d'animation. La surveillance du bassin est assurée par une personne titulaire du Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) mais l’enfant demeure sous la responsabilité de ses parents.

Article 5 :

Le personnel surveillant de baignade a les habilitations lui permettant de juger la mise en insécurité de l’enfant. Au premier avertissement, un rappel à l’ordre sera fait à l’enfant et à ses accompagnateurs. En cas de récidive, l’enfant et sa famille seront exclus de la séance.

Article 6 :

1. L'inscription à l’association ne sera définitive qu'après constitution du dossier et paiement de la cotisation (adhésion à l'Association, à la
FAAEL comprenant l’assurance), sachant que le certificat médical (avec relevé de vaccinations) et la fiche d'inscription dûment signée par le ou
les représentants de l'enfant seront exigés dès la première séance et conditionnent l'accès au bassin.

2. Le nombre d’enfants adhérents est limité à 235. En cas de surnombre, les priorités seront données comme suit :
En cas de réinscription : Priorité 1 présence à l’Assemblée générale,-> Priorité 2 pré-inscription.
En cas de nouvelle inscription : Priorité 1 présence à la réunion d’informations ->Priorité 2 pré-inscription.

3. En cas d’absence de dossier, toute pré-inscription est automatiquement annulée un mois après l’Assemblée générale ou un mois après la réunion
d’informations, selon que le dossier concerne une réinscription ou une nouvelle inscription.

4. A l'issue de votre première séance, vous disposez de 48h pour annuler votre inscription par voie mail. Dans le cas contraire, votre adhésion sera
considérée comme actée.

5. En cas d’arrêt définitif de l’activité en cours d’année, une demande écrite de remboursement partielle peut être adressée avec les pièces
justificatives au Conseil d'Administration et reste soumise à son approbation.

6. Aucun report de séances d’une année sur l’autre n’est accepté.

7. Toute personne faisant partie de l'équipe d'animation ou du conseil d'administration, s'il n'a pas d'enfant adhérant à l'association, devra
s'acquitter d'une cotisation fixée à 2 euros.

Article 7 : 

Le port d'un maillot et d'un bonnet de bain est obligatoire pour tous ; le caleçon est interdit.

Article 8 : 

Parents et enfants sont invités à patienter sur les bancs en bord de bassin jusqu'à l'heure de début de la séance.

Article 9 : 

L'enfant doit être nourri avant et après l'activité.

Article 10 : 

La présence active d'un responsable légal ou d’une personne majeure est obligatoire lors des séances. L'accompagnement d'un enfant ne peut être assuré par un mineur, sauf s’il s’agit du responsable légal.

Article 11 : 

Seul l'enfant inscrit accompagné d'un ou deux adultes est admis à évoluer dans le petit bassin.

Article 12 : 

Le règlement de la piscine ne permet pas à un adulte ni à un enfant d'utiliser le grand bassin durant la séance.

Article 13 : 

L’entrée dans le bassin est soumise aux règles d’hygiène de la piscine.

Article 14 : 

L' Association n'est pas responsable des séances qui pourraient être annulées pour des raisons indépendantes de sa volonté (incidents techniques, froid, jour férié, manifestations sportives). Pendant les périodes d'hiver, spécialement lors des grands froids, les parents sont priés de s'informer sur l'ouverture de la piscine, l'Association ne pouvant pas toujours prévenir individuellement tous les adhérents (ces informations sont mises en ligne sur le site Internet).

Article 15 :

L 'Association n'est pas responsable en cas de perte ou de vol.

Article 16 : 

L'emprunt de matériel d'animation de l'Association se fera sous forme de location.

Article 17 : 

L'Association fonctionnant dans un esprit de convivialité et en bénévolat total, l'équipe d'animation demande aux parents une certaine motivation qui se concrétisera par une aide efficace dans l'installation et le rangement du matériel.

Article 18 : 

Pour les enfants nés à partir du 1er janvier 2018, d’après le texte de loi du 30 novembre 2017, article L3111-2, un nouveau calendrier vaccinal a été défini. Il sera donc désormais à charge des familles de nous fournir, en cours d’année, un certificat médical justifiant des vaccins obligatoires à 18 mois. L’accès aux bassins, conformément à la loi, sera refusé 3 mois après la date des 18 mois de l’enfant.

* sous réserve que le règlement intérieur soit accepté par vote lors de l’assemblée générale 2023