CGU

Objectif et qualité des contenus 

Ce site a pour objectif de partager avec l'utilisateur du site internet https://sites.google.com/view/bauxplomberie les prestations ainsi que le matériel susceptible d’être fournis par l'entreprise EURL BAUX Plomberie.

Le site s'efforce de fournir une information de qualité et vérifiée, merci de nous contacter si vous constatez la moindre erreur par mail bauxplomberie@gmail.com.

Le site est susceptible de subir des modifications.

 DONNÉES PERSONNELLES, DROIT D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

L’ensemble de ce site https://sites.google.com/view/bauxplomberie est une œuvre de création de la société protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Aucune modification de tout ou partie du contenu n’est autorisée. Sauf autorisation, la reproduction ainsi que toute utilisation du contenu du site, autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Le contenu du site peut faire l’objet de citations limitées à conditions que le nom BAUX PLOMBERIE soit cité comme étant leur auteur. L’utilisateur n’est pas autorisé à copier ou afficher tout ou partie du site en vue d’un réacheminement au profit de tiers sans l’autorisation préalable de Anthony BAUX si de telles opérations sont réalisées à des fins commerciales. Le nom eurl BAUX PLOMBERIE ainsi que les logos sont des noms commerciaux protégés ou des marques déposées, propriétés de Anthony BAUX.

 Les informations concernant le site https://sites.google.com/view/bauxplomberie sont susceptible de ne pas être contractuelles ainsi que de comporter des erreurs.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://sites.google.com/view/bauxplomberie est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.

Vous avez le droit de vous inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique, disponible à cette adresse : Bloctel.gouv.fr.