Mentions légales

Mentions légales obligatoires

• Identification de l'éditeur : Laurence Bergaud 

Contacts : 0664794662 email : siteserasmus@gmail.com / bergaud.laurence@lycee-smdn.org 

• Responsables de publication : Laurence Bergaud

• Auteurs : Sylvie Paris et l'ensemble des professeurs intervenant au sein du Club Europe.

• Design : Sophie Duménil

•  Webmestre : Laurence Bergaud

Prestataire d’hébergement 

Google France

8 rue de Londres

75009 Paris

 01 42 68 53 00

En utilisant ce site, vous acceptez d’être lié·e par les conditions suivantes.

Sont définis comme suit : 

Service : Ensemble des ressources présentées sur le site et accessibles à l'adresse: https://sites.google.com/view/avenir-2d

Créateurs : Laurence Bergaud, Sylvie Paris

Utilisateur : Toute personne physique accédant au service et identifiée dans le cadre de ses activités pédagogiques dédiées

Contenu : images, vidéos, texte

Laurence Bergaud se réserve le droit de mettre à jour et de modifier ces conditions.

Article 1. Description des services

Le site "Avenir 2D" a pour objet de présenter l'ensemble des activités et productions réalisées dans le cadre du projet Erasmus+ Jean Monnet. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Toutes les informations indiquées sur le site "Avenir 2D" sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site "Avenir 2D" ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Article 2. Fonctionnement du site

2. 1. L’utilisateur peut accéder au site gratuitement via un accès internet grâce à un téléphone mobile sous Android ou IOS, ou sur un PC ou tablette. Aucun téléchargement n'est requis.

2. 2. L'ensemble des coûts liés aux équipements et frais de communication sont à la charge de l'utilisateur.

Article 3. Données personnelles 

L’utilisateur n’a pas à communiquer ses données personnelles pour accéder aux services.

Article 4. Responsabilité des créateurs

4.1. Sources 

Les sources des informations diffusées sur "Avenir 2D" sont réputées fiables mais non garanties exemptes de défauts, d’erreurs ou d’omissions. 

4.2. Liens hypertexte

"Avenir 2D" est constitué d’un ensemble de liens hypertexte renvoyant vers d'autres sites Internet exploités par des tiers et sur lesquels les ressources sont hébergées. Les pages web externes, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne sauraient engager la responsabilité des créateurs vis-à-vis d’un quelconque dysfonctionnement du lien ou des contenus diffusés par ces sites.

4.3. Virus

"Avenir 2D" ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter le smartphone ou tout support informatique de l’utilisateur, suite à l’accès à celle-ci.

Article 5.  Propriété intellectuelle

5.1. Application

Le présent site fait l'objet d'une protection par le code français de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales en vigueur. Toute reproduction totale ou partielle du site est interdite sans l'accord express et préalable de la créatrice. 

5. 2. Contenus

Toutes les ressources présentées sur ce site sont produites et/ou encadrées par Laurence Bergaud et Sylvie Paris dans le cadre des activités du Club Europe, action Jean Monnet.

Les parents des élèves concernés ont autorisé l'enregistrement et d’utilisation de l’image et la voix dans le cadre de ce projet via un formulaire dédié en début d'année. 

Les ressources sont soumises à la licence Creative Commons CC/BY/NC/ND.

Les contenus figurant sur ce site sont la propriété de ses créateurs et sont protégés par le droit d’auteur. 

La consultation et le téléchargement des contenus n'opèrent aucun transfert de droit de propriété intellectuelle sur ceux-ci.

Toute utilisation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit ou sur quelque support que ce soit, à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite et engage la responsabilité de l’utilisateur.

Article 6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU seront régies par le droit français.