Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site internet [https://www.atelierdemenuiserieissard.com] est édité par : GOOGLE SITE 

Atelier de Menuiserie ISSARD
Adresse : [40 CHEMIN DES AJUSTEURS ]
63550 Saint Rémy sur Durolle
Téléphone : [0601057022]
Email : [CONTACT@ATELIERDEMENUISERIEISSARD.COM]
SIRET : [948334305]
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR08948334305 ]
Représentant légal : [ISSARD GAETAN ]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, sons, etc.) sont la propriété exclusive de l’Atelier de Menuiserie ISSARD ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’Atelier de Menuiserie ISSARD.

4. Données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l’adresse email mentionnée ci-dessus.

Les données collectées via les formulaires de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont pas transmises à des tiers.

5. Responsabilité

L’Atelier de Menuiserie ISSARD met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations fournies. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations présentes sur ce site.

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’Atelier de Menuiserie ISSARD n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être informé de leur dépôt. Le refus des cookies peut toutefois limiter certaines fonctionnalités du site.

7. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel de Clermont-Ferrand.