FORFAIT SUPPLEMENTAIRE FOURNITURES BUREAUTIQUES EN FONCTION DE BESOINS SPECIFIQUES
FORFAIT SUPPLEMENTAIRE POUR DEPLACEMENTS HORS TRAJET VERS ENTREPRISE, SUR DEVIS (FORFAIT KILOMETRIQUE, HEBERGEMENT…) selon barème kilométrique annuel en vigueur
FORFAIT SUPPLEMENTAIRE POUR FORMATION OBLIGATOIRE ET SPECIFIQUE A UNE ACTIVITE LIEE A L’ENTREPRISE
Facturation sur devis - TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
FACTURATION SUR DEVIS (CGV - CONTRAT DE PRESTATIONS)