Mentions légales

1) Éditeur du site

3JAE’s Craft Business (marque : PM4D)
Forme : Entreprise individuelle - Micro-entrepreneurse / SASU …]
Siège : 09 rue Jules GUESDE – 63700 Saint-Éloy-les-Mines – France
Contact : 3jaehappyhearthues@gmail.com – Tél. [+33 6 10 43 57 96]
SIREN/SIRET : 990348294 / 99034829400010 – [RCS Clermont-Ferrand / RM Puy-de-Dôme]
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Directeur·rice de la publication : Jordi et Anne CABALLÉ BATOL
Responsable de la rédaction : Jordi et Anne CABALLÉ BATOL

2) Hébergeur

Site créé avec Google Sites – Hébergeur : Google LLC
Adresse : 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA
Site : https://sites.google.com – Tél. : [+1 650 253 0000]

3) Objet du site

Le site https://sites.google.com/view/3jaecraftbusiness/accueil présente les activités de 3JAE’s Craft Business (cadeaux personnalisés, gravure/découpe, impression & petites séries) et de PM4D (cours, TD, TP et formations).

4) Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, logos, maquettes, vidéos, fichiers téléchargeables), y compris les signes distinctifs 3JAE’s Craft Business, PM4D et l’expression “Happy Heart Vibes”, sont protégés par le droit d’auteur et/ou le droit des marques.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5) Données personnelles (RGPD)

Responsable de traitement : 3JAE’s Craft Business, [coordonnées ci-dessus].
Données traitées : identité, contact, messages, devis/commandes, données de navigation (cookies/mesures d’audience si activées).
Finalités : réponse aux demandes, établissement de devis/contrats, facturation, suivi client, communication d’informations (avec votre consentement), amélioration du site.
Bases légales : exécution précontractuelle/contractuelle, obligations légales (facturation), consentement (prospection), intérêt légitime (sécurité, prévention de fraude, statistiques).
Durées de conservation :

• Prospects : 3 ans après le dernier contact ;

• Clients & documents comptables : 10 ans (obligation légale) ;

• Candidatures : 2 ans après le dernier contact ;

• Cookies : selon leur nature (voir § Cookies).
  Destinataires : personnel habilité et sous-traitants (hébergeur, outils e-mailing/analytics), strictement pour les finalités prévues. Certains prestataires peuvent être situés hors UE ; des garanties appropriées sont mises en place (clauses contractuelles types, etc.).
  Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité. Pour les exercer : 3jaehappyhearthues@gmail.com.
  Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).

6) Cookies & traceurs

Le site peut déposer des cookies techniques (nécessaires) et, si vous l’acceptez, des cookies de mesure d’audience et/ou de contenu embarqué (Google, etc.).
Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement et/ou configurer votre navigateur pour refuser les cookies.
Détail des cookies utilisés : Google Analytics

• Finalités : mesure d’audience

• Durée de vie : 13 mois pour l’audience

7) Liens hypertextes

Les liens sortants sont fournis à titre pratique. 3JAE’s Craft Business n’exerce aucun contrôle sur les contenus tiers et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité, contenus ou éventuels dommages.

8) Responsabilités

Malgré des mises à jour régulières, des erreurs/omissions peuvent subsister. 3JAE’s Craft Business ne saurait être tenu responsable de l’usage qui est fait des informations du site. Vous êtes invité·e à nous signaler toute erreur via 3jaehappyhearthues@gmail.com.

9) Droit applicable – Juridiction

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En l’absence d’accord amiable, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de Clermont-Ferrand (sous réserve des règles de compétence impératives).

10) Crédits

Design & contenus : 3JAE’s Craft Business / PM4D.
Icônes/visuels tiers : Icons8 (https://icons8.com)

Dernière mise à jour : 02/10/2025