HGGSP Th3 Axe 2 Introduction

De nombreux chercheurs se lancent dans l’étude des causes des conflits. Ils collectent des données dans les pays touchés par les guerres civiles et les génocides afin de déterminer les facteurs menant à ces violences. Leurs conclusions ont pour ambition d’alerter afin d’empêcher le déclenchement de conflits.

Le XXème siècle est la période durant laquelle le monde a vu se développer et s’étendre la démocratie : à l’heure actuelle près de 60 % des pays du monde sont démocratiques. Les citoyens vivant en démocratie sont plus heureux, plus riches, mieux éduqués et ont généralement une espérance de vie plus longue que les personnes qui vivent dans des dictatures. Le Polity Score, ou indice politique d’une nation, est un indicateur permettant de mesurer à quel point un pays est démocratique ou autocratique au cours d'une année donnée. Il s'agit d'une échelle de 21 points allant de −10 (le plus autocratique) à +10 (le plus démocratique). Entre ces deux extrêmes, nous trouvons les anocraties que l’on nomme aussi régimes illibéraux ou hybrides. Selon les études, ce ne sont pas les pays les plus pauvres qui sont les plus exposés au risque de conflit, ni les plus inégalitaires, ni les plus ethniquement ou religieusement hétérogènes, ni même les plus répressifs. La zone d'anocratie est celle qui est le plus à risque dans le déclenchement des guerres civiles et plus particulièrement entre -1 et +1 dans le Polity score. De plus, une brusque inflexion d’un pays dans cet indicateur soit vers plus de démocratie, soit au contraire vers un régime plus autoritaire est signe d’une instabilité qui favorise le déclenchement d’une guerre civile. Ainsi, un régime autoritaire qui brusquement entame sa transition démocratique a plus de risque de sombrer dans la guerre civile qu’un autre pays. On peut évoquer l’exemple de l’Irak pour illustrer ce propos.

Parfois, ces guerres civiles dégénèrent en génocide. Les facteurs de risque qui engendrent des risques génocidaires sont multiples.

1.     L’histoire du pays est fondamentale. Si le pays a déjà connu un génocide, le facteur de risque est plus élevé.

2.    L’instabilité politique est aussi déterminante. Les gouvernements qui subissent une forte opposition, perçue comme menaçante pour leur maintien au pouvoir, peuvent avoir comme ambition de se débarrasser de manière violente de cette opposition.

3.    Les divisions ethniques pèsent beaucoup dans le risque génocidaire. Si l’élite au pouvoir appartient à une minorité ethnique, le risque génocidaire augmente.

4.    Le régime politique est central dans le risque génocidaire. Les régimes démocratiques sont une protection ; en effet, les autocraties sont trois fois plus susceptibles de commettre des génocides que les pays pleinement ou partiellement démocratiques

5.    L’ouverture sur la mondialisation rentre en ligne de compte. Les pays qui dépendent davantage du commerce international sont moins susceptibles de perpétrer des génocides. En effet, le désir de s’adonner au commerce présuppose un certain nombre d’attitudes pacifiques.

6.    Le développement d’une idéologie d’exclusion est un facteur de risque majeur. Les idéologies d’exclusion comprennent le marxisme, l’islamisme, l’anticommunisme militariste, ainsi que les formes de nationalisme qui diabolisent des adversaires ethniques ou religieux.

Cette liste nous permet de répertorier son opposé, c’est-à-dire les facteurs qui sont considérés comme déterminants pour le maintien de la paix : un gouvernement stable, un régime démocratique, l’ouverture au commerce, et des philosophies dominantes humanistes qui placent les intérêts des individus au-dessus des querelles partisanes.

Le cheminement vers un génocide peut durer plusieurs années mais les études menées soulignent qu’à chaque fois, les mêmes étapes sont observées et dans le même ordre. Il y a tout d’abord l’étape de la classification. Le groupe identitaire au pouvoir commence à souligner les différences au sein des citoyens du pays. L’étape suivante est la discrimination dans laquelle le groupe dominant supprime les droits de certains citoyens au travers de lois. On trouve ensuite la déshumanisation. Le groupe au pouvoir vise la minorité discriminée et utilise des termes péjoratifs ou des comparaisons animalières pour évoquer le groupe discriminé. S’en suit l’étape de l’organisation dans laquelle le groupe dominant commence à constituer une milice tout en planifiant l’éradication des populations discriminées. L’étape suivante est celle de la polarisation. La propagande du groupe dominant s’intensifie et diabolise le groupe discriminé. Les relations entre les deux groupes sont découragées voire interdites. Les membres modérés du groupe dominant sont incarcérés ou assassinés. La sixième étape est celle de la préparation. Le groupe dominant constitue une armée. En parallèle, les leaders endoctrinent la population dominante en créant un sentiment de peur. Le groupe discriminé est présenté comme une menace existentielle pour le groupe dominé. Le discours est le suivant : « Si nous ne les tuons pas, ils nous tueront ». Viennent ensuite la persécution et enfin l’extermination qui marque le début du génocide.

Après un génocide, la nécessité d’instaurer une pacification des relations intra-communautaires susceptibles d’instaurer une paix durable dans le pays passe par un devoir de justice. Des tribunaux nationaux peuvent être mis en place mais le plus souvent la justice internationale doit intervenir. Sa neutralité doit servir de pont entre les deux communautés. La reconnaissance du statut de victime, la réparation envers les victimes et le travail des historiens sont indispensables à la pacification et à la reprise d’une vie nationale.

Une justice internationale

La Cour internationale de justice (CIJ) est instituée en juin 1945 par la Charte des Nations Unies. La CIJ peut trancher des litiges opposant les États entre eux, ou les États et les organisations internationales, lorsqu'ils concernent l’application du droit international. Elle rend des arrêts sur des sujets variés : les frontières terrestres, les délimitations maritimes, la souveraineté territoriale, le non-recours à la force, les violations du droit humanitaire international, la non-ingérence dans les affaires intérieures des États, les relations diplomatiques, la prise d’otages, le droit d’asile, la nationalité, la tutelle, le droit de passage et les droits économiques. En avril 2023, la CIJ a reçu une demande d’avis consultatif sur les obligations des Etats à l’égard du changement climatique. Cependant, la CIJ n'est pas un véritable tribunal, dans la mesure où elle ne peut juger que des États, à condition qu'ils en acceptent la compétence.

Deux tribunaux pénaux internationaux ont été créés de manière provisoire par l’ONU afin de répondre aux enjeux de justice dans les massacres et génocide en Ex-Yougoslavie et dans le génocide perpétré au Rwanda contre la minorité Tutsi. En effet, face au nombre d’accusés et face au statut des responsables, une justice nationale est souvent impossible.

De 1993 à 2017, le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY) met en accusation et juge 161 personnes. Le TPIY est le premier tribunal international chargé de juger les auteurs de crimes de guerre depuis les tribunaux de Nuremberg et de Tokyo.  

Le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR) a quant à lui siégé de 1994 à 2015. Il est le premier tribunal international à reconnaître le viol comme un moyen de perpétrer le génocide.

De son côté, la CPI est l’objet de nombreuses critiques. Malgré son caractère permanent et global qui lui permet d'avoir un rôle à la fois punitif et préventif, certains pays lui reprochent de privilégier les pays occidentaux face aux pays du Sud Global. Ainsi, certains pays se sont retirés de la CPI depuis 2016 : le Burundi et les Philippines.