Les mentions légales sur les conditions d’utilisation du site présentées ci-dessous, s’appliquent à toute personne y accédant, désignée sous le terme " utilisateur " dans le texte.
Responsable du site :
Le site est géré et administré par la société GEHIN Pascal Electronique
Directeur de publication du site Internet : GEHIN Pascal
Conception graphique : GEHIN Pascal
Réalisation technique : GEHIN Pascal
Ce site Internet est hébergé par la société .
APE:2620Z
RM:8801
N° SIRET: 378 754 006 00021
N°TVA I.C.:FR53378754006
Siège social : GEHIN PASCAL ELECTRONIQUE
303 Route de la Côte
88120 GERBAMONT
Internet : https://sites.google.com/site/gehinpelectronique/
Exercice du droit d’accès :
En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données le concernant.
Ainsi, l’utilisateur peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour exercer ce droit d’accès, l’utilisateur s’adressera à :
GEHIN PASCAL ELECTRONIQUE
303 Route de la Côte
88120 GERBAMONT
FRANCE
Droits d’auteurs / Copyright :
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
n’utiliser de telles informations qu’à des fins d’information et en aucune manière à des fins commerciales
ne pas modifier de telles informations
reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur ("le copyright") https://sites.google.com/site/gehinpelectronique/
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la société GEHIN Pascal Electronique
Responsabilité :
L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. La société GEHIN Pascal Electronique ne donne aucune garantie, explicite ou implicite et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
La société GEHIN Pascal Electronique n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
La société GEHIN Pascal Electronique se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
La société GEHIN Pascal Electronique ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.
Contenu du site :
Une partie du contenu de ce site web peut être mise à jour librement par les internautes. Chaque fois que cela est possible, le statut de l’information est indiqué. Néanmoins, dans le cas où des informations de contenu illégal seraient insérées dans le site par ces moyens, la société GEHIN Pascal Electronique se réserve le droit d’engager directement des poursuites à l’encontre des auteurs.
Lien hypertexte :
Les liens mis en place depuis le site https://sites.google.com/site/gehinpelectronique/ vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de la société GEHIN Pascal Electronique, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.
En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.
La création de liens hypertexte vers le site https://sites.google.com/site/gehinpelectronique/ est totalement autorisée. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message au travers de notre formulaire de contact disponible sur ce site Internet.
Mise à jour des mentions légales du site :
La société GEHIN Pascal Electronique se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. La société GEHIN Pascal Electronique invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.