Documents Officiels de l'AOES91

L'AOES91 - Association pour l’Organisation des Etudes Scolaires 91 - communique de façon transparente les documents essentiels et structurels de l'association.Ces documents sont accessibles depuis cette page.

Déclaration de l'association AOES91 sous le N° W941010978 en préfecture de Créteil le 22/12/2016.

Identifiant SIRET : 830 794 061 00028 APE 9499Z.

Convention Collective Nationale de l'Animation IDCC 1518, Brochure 3246.

Assurance MACIF pour les salariés, les sous-traitants (autoentrepreneur), les élèves et les membres bénévoles de l'association AOES91.

Les Statuts de l'AOES91

• Cliquez ci-dessous pour télécharger les statuts de l'AOES91 déposés à la préfecture de Créteil

Le Réglement Intérieur de l'AOES91

• Cliquez ci-dessous pour télécharger la version en vigueur du Règlement Intérieur de l'AOES91

Les conditions Générales (pour les élèves et les familles)

• Cliquez ci-dessous pour télécharger les conditions générales pour les adhérents

Charte des Encadrants

• Cliquez ci-dessous pour télécharger la charte des encadrants qui surveillent les études scolaires AOES91

Déclaration Incident et Accident à l'assurance MACIF

• Cliquez ci-dessous pour télécharger le formulaire à remplir en cas d'incident pendant les études scolaires