Inaptitudes / Certificat Médical

L'éducation physique et sportive s'adresse à tous les élèves des classes de l'enseignement secondaire et est évaluée dans tous les examens du second degré. La participation aux cours d'EPS ne nécessite aucun contrôle médical préalable.

Néanmoins, certaines situations de maladie ou de handicap nécessitent une adaptation de l'enseignement pouvant se traduire par des modalités de pratique individualisées tenant compte à la fois des aptitudes, des indications et des contre-indications médicales.

L'arrêté du 13 septembre 1989 prévoit en son annexe un modèle de certificat médical qui permet au médecin et à la famille de tenir l'établissement informé des contre-indications en termes d'incapacités fonctionnelles à :

• des types de mouvement (amplitude, vitesse, charge, posture...)

• des types d'effort (musculaire, cardia-vasculaire, respiratoire...)

• la capacité à l'effort (intensité, durée ...)

• des situations d'exercice et d'environnement (travail en hauteur, milieu aquatique, conditions atmosphériques...)

Ces incapacités relèvent le plus souvent d'inaptitudes partielles temporaires ou définitives (pour l'année scolaire en cours), l'inaptitude totale et définitive restant exceptionnelle.

L'EPS contribue à l'instruction, la formation et l'éducation de chacun.

Ainsi, en référence aux programmes de la discipline et au Socle commun, les contenus de l'enseignement de l'EPS visent à construire des compétences qui sont structurées en connaissances, capacités et attitudes. De fait, en cas d'inaptitude totale, l'élève assiste au cours d'EPS sauf situation particulière et exceptionnelle à définir localement (ex : impossibilité de se rendre sur les installations sportives...).

Ce certificat est établi par le médecin traitant ou par le médecin de l'éducation nationale. En mentionnant le caractère partiel des inaptitudes, il permet de préserver la pratique de l'EPS pour tous les élèves sans écarter ceux qui présentent des maladies ou des handicaps.

Le professeur d'EPS adapte son enseignement en tenant compte des indications qui lui sont données par le médecin traitant, en relation si besoin avec le médecin de l'éducation nationale.

Pour plus de facilité et en vue d'améliorer la prise en charge de l'élève en cours d'EPS, nous vous demandons de bien vouloir utiliser le modèle de certificat médical académique téléchargeable en pièce jointe (en bas de page). Les certificats de «dispense» d'une discipline sportive n'ont plus lieu d'être.

Il revient à l'élève de communiquer le certificat médical au professeur d'EPS. Ce dernier en conserve un double, le vise et s'assure de sa transmission à la vie scolaire et à l'infirmerie de l'établissement.