Règlement 2023 - 2024
RÈGLEMENT 2023-2024
1. INSCRIPTION
Le dossier d'inscription est dématérialisé et disponible sur notre site pour toute nouvelle inscription ou réinscription. Celui-ci devra être complété avant le 28 Juillet 2023 en prévision de la rentrée de septembre 2023.
Vos codes d'accès au portail famille, pour réaliser vos réservations, vous seront transmis par mail avant le jour de la rentrée.
Le dossier d’inscription dématérialisé comprend :
· Les renseignements sur la famille
· Les renseignements sur le ou les enfants, dont une fiche médicale
· La consultation et la validation du règlement intérieur
· Une adhésion de 16€ par famille qui sera intégré à la 1ère facture de l’année 2023-2024 ou via une facture spécifique
· L’assurance de responsabilité civile* obligatoire remise au plus tard à l’association au 1er octobre 2023.
(Une assurance complémentaire garantissant les accidents de la vie est conseillée)
NB : *L’absence de responsabilité civile entraînera l’exclusion temporaire de votre (vos) enfant(s) jusqu’à la remise de cette attestation.
Pour valider définitivement votre inscription, le dossier doit être complet et les factures de l'année écoulée soldées
2. FONCTIONNEMENT
1. HORAIRES ET DATE D’ACCUEIL
La garderie fonctionnera 4 jours par semaine du lundi au vendredi dans les locaux de la garderie sauf pendant les jours fériés et les vacances scolaires fixées par arrêté ministériel sous réserve qu’il y ait au minimum 2 enfants par heure. Elle est réservée aux enfants de l’école maternelle et primaire de St ROMAIN dont les parents travaillent.
HORAIRES : Les lundis, mardis, et jeudis de 7h à 8h30 et de 16h30 à 19h.
Le vendredi de 7h à 8h30 et de 16h30 à 18h.
L’EPE s’organise autour de 3 créneaux : matin (7h-8h30), après-midi (entre 16h30 et 18h) et soir (entre 18h et 19h, sauf le vendredi).
L’accueil débutera le Lundi 04 septembre 2023 pour les horaires de l’après-midi et soir.
L’accueil du matin commencera dès le Mardi 05 septembre 2023. Nous laissons le soin aux parents d’accompagner leurs enfants le 1er jour de la rentrée scolaire.
2. PROFILS DE RESERVATION
Deux types de profil existent : FIXE et/ou OCCASIONNEL
La définition du type de profil est réalisée lors de l’inscription, mais peut évoluer au cours de l’année. L’ensemble des adhérents disposent des accès en modification sur le portail famille pour ajuster les réservations à leur besoin.
· Profil fixe : les réservations sont paramétrées par défaut sur le portail famille pour les enfants sur la base des plages horaires sur lesquelles vos enfants fréquenteront l’EPE de manière récurrente. Les adhérents peuvent modifier ponctuellement les réservations.
· Profil occasionnel : aucune réservation n’est faite par défaut sur le portail famille pour les enfants. Les adhérents réservent en fonction de leur besoin.
Les créneaux sont limités en nombre de place du fait de la configuration des locaux et pour garantir la sécurité des enfants : 36 places sur le créneau du matin et du soir, et 85 places sur le créneau de l’après-midi.
Les réservations sur le portail famille peuvent se faire sur l’ensemble de l’année scolaire.
3. CONDITIONS A RESPECTER
Les renseignements sur les familles (mail, n° de téléphone, adresse…) et sur les enfants (médecin traitant, personne habilitées à récupérer les enfants…) peuvent être mises à jour via le portail famille.
Selon votre profil, les réservations ou les modifications devront être réalisée sur le portail famille au plus tard la veille avant 17h du jour de garde souhaité.
Attention aux jours fériés : Un communiqué vous sera transmis pour vous indiquer la date limite de modification.
Toute modification au planning pour le jour même doit impérativement être signalée par téléphone à l'EPE (sms ou appel téléphonique, répondeur consulté pendant les heures de garderie) ou par mail et à l'école.
Les parents s’engagent à récupérer les enfants à l’heure prévue. Les enfants ne pourront quitter l’accueil périscolaire que sous la responsabilité des parents ou de la personne majeure nommée sur le dossier.
Les enfants ne seront pas accompagnés par le personnel de l'EPE aux activités sportives. Vous pouvez toutefois, selon les activités qui souhaiteront le mettre en application, remplir une autorisation de prise en charge ou décharge de responsabilité, téléchargeable sur notre site.
Toute heure de retard commencée sera due.
Nous vous rappelons que la garderie ferme ses portes à 19h00 (18h00 le vendredi) et qu’au-delà de cette heure, votre retard devra être signalé aux employés et une pénalité de 10€ par enfant sera facturée.
Au-delà de 19h30 (et 18h30 le vendredi), sans appel des parents, les enfants seront confiés à la gendarmerie de Crémieu.
Les parents déposeront et récupéreront les enfants uniquement à la garderie et non devant l’école.
4. Gestion des absences
1. ENFANTS MALADES
Les parents doivent appeler l’EPE au 06.80.72.30.54 afin de nous prévenir, au plutôt, de l’absence de l’enfant.
En cas de maladie, seule une copie du certificat médical ou de l’ordonnance transmise à l’association dans les 48h, nous permettra de déduire les heures de garde.
En cas de pandémie, la garderie étant soumises aux mêmes règles sanitaires que l'école, celle-ci pourra être fermée momentanément, par arrêté municipale et/ou ministériel.
2. SORTIES SCOLAIRES
Les parents doivent prévenir le personnel EPE par courtoisie et devront faire le nécessaire pour l’annulation des réservations sur le portail famille
Pour toute sortie extrascolaire avec départ prévu avant 8h30, l'EPE ne pourra pas prendre en charge les enfants concernés.
Pour les retours prévus après 16h30, l’EPE se chargera de récupérer les enfants inscrits en accord avec l'école.
Cependant, aucun enfant ne sera accepté à la garderie après une sortie ski.
3. SOUTIEN
L'EPE pourra récupérer vos enfants après le soutien sous réserve que l'information ait été transmise au préalable aux employées de l’EPE.
5. TARIFS 2023 -2024
● L’adhésion à l’association, obligatoire est de 16€
● 4.50 € pour les créneaux matin et après-midi 7h-8h30 ou 16h30-18h
● 3 € pour le créneau soir 18h-19h
Ce tarif peut être réévaluer lors d'une assemblée générale extraordinaire demandée par le Bureau
6. PAIEMENT
Le règlement sera effectué AU PLUS TARD A LA DATE D’ECHEANCE INDIQUÉE SUR LA FACTURE qui sera mise à disposition sur le portail famille ou adressée par mail suite à réception du consentement des adhérents.
Le règlement peut se faire par :
· Virement bancaire sur le compte de l’association. Numéro d’IBAN précisé sur la facture (merci d'indiquer dans le libellé de l'opération le n° de facture + le nom)
· Ou par chèque à l’ordre de l’EPE, à déposer dans la boîte aux lettres (située devant la bibliothèque).
· Ou paiement en ligne via le portail famille
Si aucun règlement ne nous parvient à la date d'échéance, une pénalité de 10€ sera automatiquement appliquée sur la facture du mois suivant. Si le règlement des factures ne nous parvient pas au-delà de 2 relances, l’accès au portail famille sera bloqué, et plus aucune réservation acceptée, même précédemment réalisée.
En cas d'abus l’association se verra dans l’obligation de clôturer votre compte.
7. DISCIPLINE
Les enfants devront être respectueux du personnel encadrant, de leurs camarades, des lieux, et du matériel mis à leur disposition.
Dans le cas contraire, le personnel encadrant engagera un dialogue avec les parents afin de remédier à la situation et des mesures pourront être prises à cette occasion.
Nous vous informons que tout jouet ou matériel cassé ou détérioré vous sera facturé.
Tout manquement de respect des parents vis-à-vis du personnel, des membres de l’association aboutira à l’exclusion de leurs enfants.
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de vol de vêtements, de matériels…
Le goûter reste à la charge des parents.
Pour tout problème rencontré, merci de contacter les membres du Bureau au 07.83.86.10.82 ou par mail : epe.saint.romain.de.jalionas@gmail.fr
Nous vous informons que le bureau sera fermé tout le mois d'Août. Tous dossiers déposés pendant cette période ne sera pas traité et votre (vos) enfant(s) ne sera(ont) pas pris en charge la semaine de la rentrée.
La communication nous paraît être le principal pilier d’une garderie efficace, pérenne et à votre service. C’est dans cette optique, que nous vous invitons à garder un contact régulier avec nous. Nous vous rappelons que les membres du bureau de l’association sont bénévoles et nous vous demandons d’être patients dans la gestion de vos demandes.