LE CERCLE VAROIS DE CONFÉRENCES INTERNATIONALES

(C.V.C.I.)

  

STATUTS 

 

Article 1.

                  Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi de 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
                  LE CERCLE VAROIS DE CONFÉRENCES INTERNATIONALES (C. V. C. I .)

Article 2.

Cette association a pour but :

Promouvoir la culture dans le Var en organisant des conférences sur des sujets culturels.

Article 3 : Siège social

                  Le siège social est fixé à 62 rue des Coquelicots 83000. Toulon. Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d’Administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 : Composition

                  L’association se compose de :
                       -        membres d’honneur
                       -        membres adhérents

Article 5 : Admission

                  Pour faire partie de l’association il faut  être agréé par le Bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.

Article 6 : Membres

                  Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisation.

Article 7 : Radiations

                  La qualité de membre se perd par :
                       -        la démission,
                       -        le décès,
                       -        la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non-paiement de la  cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre  recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

 Article 8 : Ressources

                  Les ressources de l’association comprennent :
                        -       le montant des cotisations,
                        -       les subventions de l’Etat, des régions, des départements et des communes,
                        -       les dons manuels éventuels.

Article 9 : Conseil d’Administration

                  L’association est dirigée par un conseil de quinze membres au maximum, élus pour trois années par l’Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles.

                  Le Conseil d’Administration choisit, parmi ses membres, un Bureau composé d’ :
                        -       un président,
                        -       un ou plusieurs vice-présidents
                        -       un secrétaire,
                        -       un trésorier.             

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses  membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale, les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devaient normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10 : Réunions du Conseil d’Administration

                  Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres.

                  Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Article 11 : Assemblée Générale

                  L’ Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l’Association. Elle se réunit chaque année au mois de Juin ou de Juillet.

                  Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

                  Le Président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’Association.

                  Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

                  Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement  par vote au scrutin secret, des membres du conseil sortant.

                  Le quorum est fixé à 10% du nombre d’adhérents. Le nombre des pouvoirs détenus par une seule personne est limité à cinq.

Article 12 : Assemblée Générale Extraordinaire

                  Si besoin est ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire suivant les formalités prévues à l’Article 11.

                 

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Jean LE SAINT,
18 mai 2013 à 02:17