REGLEMENT INTERIEUR

( Extrait du règlement intérieur, figurant aux statuts du club. )

Comportement et tenue

Article 12.

Les réparations rendues nécessaires par des déprédations commises par les usagers (adhérents) sont à la charge de ces derniers.

Article 15.

Une bonne tenue est de rigueur, une bonne harmonie doit régner au club. Une conduite correcte est exigée de la part des adhérents. Les cris, gestes brutaux ou déplacés, mauvaises conduites verbales sont proscrits. Toute dispute donnera lieu à une expulsion immédiate.

Sanctions

Article 18.

Des mesures disciplinaires peuvent être prises :

* Par les accompagnateurs :

- Admonestations.

- Avertissements.

- Renvoi pour la durée de la séance. Il en est alors rendu compte au secrétaire général qui peut étendre la sanction, au titre de l'article ci-après.

Article 19.

* Par le secrétaire général :

- Admonestations.

- Avertissements.

- Avertissement par lettre ( adressée aux parents si l'adhérent est mineur )

- Renvoi temporaire en attendant qu'il soit statué par le conseil d'administration.

Article 20.

* Par le conseil d'administration :

- Renvoi temporaire.

- Renvoi définitif.

Le rappel de ces décisions peut être porté devant l'instance supérieure.

Les décisions du conseil d'administration peuvent être portées en appel devant la maison de la gendarmerie.

Lorsqu'un adhérent a été sanctionné deux fois par lettre d’avertissement ou renvoi temporaire au titre des articles 11 et 12 ci-dessus, le renvoi définitif sera prononcé.