Mentions Légales

Le présent site web www.creche-capucine-paris13.fr est la propriété de l'Association Capucine et Papillons, Jardin d'enfance, une association loi 1901.

ÉDITEUR

Association Capucine et Papillons, Jardin d'enfance

Association Loi 1901 - Siret : 48 15 86 964 00027 - APE : 8891A

35 rue Clisson

75013 Paris

Tél. 01 45 86 60 72

Directeur de la publication : Sandrine Deruelle (direction.crechecapucine[at]gmail.com)

HÉBERGEUR

Google Sites - Google

DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Inscription à la CNIL sous le numéro : 2004960 v 0 (04/11/2016)

Conformément à la loi " Informatique et Liberté " du 6 janvier 1978, vous possédez un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Ce droit peut être exercé en vous adressant à Association Capucine et Papillons, Jardin d'enfance - 35, rue Clisson - 75013 Paris.

Pour plus d'informations, consulter le site web www.cnil.fr.

COOKIES

Le présent site web www.creche-capucine-paris13.fr peut être amené à utiliser des cookies pour le bon fonctionnement, l’affichage, l'interactivité et la mesure d'audience. Un cookie est un fichier de taille limitée, déposé sur votre disque dur par le serveur du site web que vous visitez. Il contient des données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

Le présent site web www.creche-capucine-paris13.fr est la propriété exclusive de l'Association Capucine et Papillons, Jardin d'enfance. Toute représentation, toute reproduction partielle ou totale, sans l'autorisation préalable de l'Association Capucine et Papillons, Jardin d'enfance est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.