Chartre arbitrage
( établie avec tous les arbitres présents lors du recyclage)
-Chaque arbitre doit se mettre disponible au moins dix journées par phase de championnat
-Si deux arbitres couvrent la même équipe, ils doivent être disponibles dix journées à eux deux par phase de championnat
-Si trois arbitres couvrent la même équipe, ils doivent être disponibles dix journées à eux trois par phase de championnat
-Chaque arbitre doit avoir arbitré un minimum de six matchs par phase (sauf certificat médical)
-Si le club est couvert par deux arbitres dans la même catégorie, ils doivent arbitrer six matchs à eux deux
-Si le club est couvert par trois arbitres dans la même catégorie, ils doivent arbitrer six matchs à eux trois
-Pour le premier retour:
- Quinze jours avant la rencontre : sanction d'un week-end de championnat.
-Une semaine précédant la rencontre entraîne une pénalité d'un week-end de coupe (1/4 ou 1/2 finale).
-Pour le deuxième retour:
-Quinze jours avant la rencontre : sanction d'un week-end de championnat et un week-end de coupe
-Une semaine avant la rencontre : pénalité de deux week-ends de coupe (1/4 ou 1/2 finale ou finale cat U15, U18 ou séniors).
-Absence au recyclage est considéré comme un retour
-Un retour de dernière minute sera discuté avec la commission.