ASSOCIATION SPORTIVE LESSEPS

Association loi de 1901, 9 rue Lesseps, 75020 PARIS

REGLEMENT INTERIEUR

ADMISSION

L'ASSOCIATION SPORTIVE LESSEPS est ouverte à tous les enfants des écoles primaires parisiennes. Dans le cas d’un nombre de places limitées, une priorité d’admission sera appliquée aux enfants des écoles 9 et 11 Lesseps.

INSCRIPTION

Les inscriptions se feront en fin et en début d’année scolaire. Pour s’inscrire, les parents ou responsables légaux de l’enfant devront respecter les modalités inscrites sur la fiche d’inscription. Une fois inscrit, l’enfant s’engage à participer aux activités du centre pour l’année complète et de façon régulière, et à respecter les horaires d’ouvertures et de fermetures de l’école.

LISTE D’ATTENTE

Une liste d’attente pourra être mise en place selon les activités, si les effectifs dépassent le nombre initial prévu. En cas de désistement dun des enfants déjà inscrit, le premier sur la liste d’attente sera pris. Si la liste d’attente est importante, une demande d’éducateur supplémentaire sera faite de façon à pouvoir accueillir le maximum d’enfants.

ASSURANCE

Une assurance extra-scolaire est obligatoire. Pour toutes les activités, les enfants bénéficient d’une licence USEP contenant une assurance pour la pratique des activités sportives.

EXCLUSION

L’association se réserve le droit d’exclure les enfants pour des motifs de discipline ou pour absence à plus de trois séances non-justifiées ou bien pour toutes autres raisons justifiées par le responsable de l’association.

DEMISSION

Aucun remboursement n'est prévu si un participant quitte volontairement une activité, ou s'il est exclu pour des motifs de discipline ou pour absence à plus de trois séances non-justifiées.

VOLS - DETERIORATIONS

Notre association ne peut être tenue responsable du vol ou de la détérioration d'effets ou d'objets personnels au cours des activités qu’elle propose.

AUTORISATION DES PARENTS

L'enfant est autorisé à participer à toutes les activités auxquelles il est inscrit.

En cas d'accident, la famille supporte la part des frais médicaux et pharmaceutiques non remboursés par la sécurité sociale et l'assurance de l'association.

La famille s'engage à rembourser les sommes avancées par l'association pour le règlement des frais consécutifs à un accident.

ANNULATION OU MODIFICATION D'UNE ACTIVITE

En raison d’une gestion indépendante des locaux et des éducateurs sportifs par la Mairie de paris, L'ASSOCIATION SPORTIVE LESSEPS se réserve le droit d'annuler une activité. Dans un tel cas, l'association s'engage à rembourser la totalité des sommes versées par les familles.

Pour les mêmes raisons, des modifications d’horaires ou d’organisation peuvent avoir lieu durant l’année. Dans ce cas là, aucun remboursement n’est prévu par l’association.

DOSSIER D’INSCRIPTION

Aucun enfant ne pourra être pris en charge dans le cadre des activités, si son dossier d’inscription n’est pas complet.