Règlement intérieur

Association Activ’Loustics - 199 Avenue de l’Alsace - 40280 Benquet

activloustics@gmail.com
https://sites.google.com/site/activloustics/home

L’association ACTIV’LOUSTICS  a pour but de :

1. Admission

Les membres de l’association sont soit "membre adhérent" soit "membre actif".

Un membre adhérent doit :

Un membre actif doit :

Le bureau se réserve le droit de refuser toute adhésion non complète.

2. Cotisation

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle à verser dans le mois après le début des cours. Un paiement en deux fois pourra être accepté.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours de saison. Elle n’est ni remboursable, ni transmissible et ne présume en rien de l’assiduité du membre adhèrent.

3. Démission, exclusion

Un membre n’ayant pas réglé sa cotisation et transmis son dossier d’inscription complet dans le mois qui suit le début des cours ne sera plus considéré comme adhérent.

En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.

Conformément à l’article 6 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants : 

L’intéressé ou son représentant légal sera convoqué par courrier simple par le bureau au moins quinze jours avant la date fixée afin de faire valoir ses droits à la défense. La décision d’exclusion sera notifiée en suivant  par lettre simple.

4. Règles et vie commune

Il est établi pour un respect mutuel : 


Pour les adhérents mineurs de la Gym des Loustics (moins de 12 ans), le parent ou accompagnateur a l’obligation de déposer l’enfant à l’intérieur de la salle et de le présenter à un membre du bureau de l’association ou à l’animateur présent dans la salle. De même, le parent ou accompagnateur habilité est présent dès la fin du cours (à l’intérieur de la salle) pour récupérer l’enfant.

Le parent ou responsable légal désirant que son enfant vienne ou rentre des cours seul devra s’acquitter d’une décharge auprès de l’association.

Modèle de décharge :

Je soussigné M...................................................., responsable de l’enfant ........................................... l’autorise à arriver et repartir seul de la salle du Foyer Municipal le ...................... à ......h...... et décharge l’association de toute responsabilité.

Date, Signature


Les adhérents mineurs Grands Loustics (entre 12 et 17 ans) doivent être placés sous la responsabilité d'un membre adhérent désigné par le responsable légal de l'enfant, et ce durant l'intégralité de la séance sportive.

L’association décline toute responsabilité en cas d’accident ou de vol en dehors des heures de cours.

Toute détérioration partielle ou totale volontaire du local ou du  matériel sera remplacée par le membre ou son représentant légal à ses frais.

5. Risque sanitaire

L’association applique les consignes nationales en vigueur relative au risque sanitaire.

L’adhérent est un acteur dans la lutte contre le risque sanitaire, il s’engage à respecter et suivre les règles qui lui sont communiquées, et qui seront affichées dans les locaux utilisés par l’association.

6. Droit à l'image

L’association se réserve le droit d’utiliser, avec le consentement de ses membres, gratuitement et sans contrepartie présente ou future, l’image de ses adhérents à des fins de communication (bulletin communal de Benquet, site internet et page Facebook de l’association) dans le strict cadre des activités de l’association et dans le respect de l’intégrité de ses membres.

Il est à noter que :

7. Accident

Le parent ou représentant légal d’un adhérent mineur accepte que l’association appelle les secours d’urgence ainsi que les personnes nommées sur la fiche d’inscription en cas d’accident.

L’adhérent majeur accepte que l’association appelle les secours d’urgence si nécessaire.

8. Assurance

L’association souscrit le contrat d’assurance multirisques N°74101496 au profit de ses membres auprès de AVIVA ASSOCIA-PLUS.

Il est fortement recommandé aux adhérents de souscrire à une assurance corporelle complémentaire type individuelle accident.

9. Consultation des adhérents

La composition du bureau est décrite en Annexe 1.

La correspondance avec l’association peut se faire par mail via activloustics@gmail.com.


Les informations relatives à l’association sont communiquées

10. Commission de travail

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du bureau. 

11. Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le bureau conformément à l’article 8 des statuts de l’association. Il peut être modifié par le bureau sur proposition des membres adhérents. Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association. 


Date, Version : Modification apportée / Approbateur

2009, v1.0 : Version initiale / Céline DAUGA, Florence MARTINE

2016, v2.0 : mise à jour globale du document, ajout de la composition du bureau en annexe / Florence MARTINE, Dorothée JOUANY

2017, v2.1 : mise à jour de la composition du bureau / Florence MARTINE, Dorothée JOUANY

2018, v2.2 : mise à jour de la composition du bureau / Dorothée JOUANY, Aude GAYANT

2020, v3.0 : ajout du risque épidémique / Dorothée JOUANY, Aude GAYANT

2021, v3.1 : mise à jour de la composition du bureau / Dorothée JOUANY, Aude GAYANT

2023, v.4.0 : mise à jour du risque sanitaire, des règles de vie commune, et composition du bureau / Laure APRETNA, Stéphanie BAILHET, Sophie CLAVE

Annexe 1 - Composition du bureau