Mentions légales

MENTIONS LÉGALES - Crèche Lou P'Tiots — Quaix-en-Chartreuse

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par l'association Lou P'Tiots, association régie par la loi du 1er juillet 1901.

Siège social : Mairie, 38950 Quaix-en-Chartreuse

Adresse de la crèche : 177, route des Clémencières, 38950 Quaix-en-Chartreuse

E-mail de contact : contact@louptiots.org

SIRET : 334 283 538 00018

Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W381001682

Code NAF : 88.91A – Accueil de jeunes enfants

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Matthieu Tricot, en sa qualité de Président de l'association.

La référente technique de la crèche est Céline Faivre.

3. Hébergement du site

Ce site est hébergé par la solution Google Sites, fournie par :

Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (structure, présentation, contenus, textes, logos, images) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ce site ou de ses éléments, sans l'autorisation expresse de l'association Lou P'Tiots, est interdite.

5. Données personnelles (RGPD)

Les informations que vous pourriez nous transmettre via les formulaires de contact ou d'inscription (nom, prénom, e-mail, téléphone) sont exclusivement destinées à l'usage de l'association Lou P'Tiots pour la gestion de la crèche et le traitement de vos demandes. Elles ne sont en aucun cas cédées à des tiers.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à : direction@louptiots.org

6. Droit à l'image et protection des mineurs

Les photographies présentes sur ce site mettant en scène des enfants ont fait l'objet d'une autorisation écrite préalable de la part de leurs représentants légaux. Ces images sont strictement destinées à illustrer la vie de la crèche parentale. Toute copie, téléchargement ou réutilisation de ces photos par un tiers est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites.

7. Cookies

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