Protocole année scolaire 2022-2023

L’accueil des élèves au sein des écoles et des établissements scolaires se fait dans le respect du cadre sanitaire en vigueur pour cette année 2022-2023.

Afin de mettre en œuvre des mesures proportionnées, cohérentes avec les mesures applicables en population générale, le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse a établi, en lien avec les autorités sanitaires, une graduation comportant un socle de mesures et trois niveaux de protocole :

  • socle de mesures ;

  • niveau 1 / niveau vert ;

  • niveau 2 / niveau orange ;

  • niveau 3 / niveau rouge.

Une analyse régulière de la situation épidémique est assurée par le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, en lien avec le ministère de la Santé et de la Prévention, sur la base notamment des indicateurs fournis par Santé publique France pour différentes échelles territoriales. La détermination du niveau applicable s’appuie sur une analyse qualitative (nature et caractéristiques des variants) et quantitative (situation hospitalière notamment) de la situation. Le passage d’un niveau à un autre sera décidé par les autorités nationales et pourra concerner tout ou partie du territoire.

Ce cadre sanitaire est disponible sur le site du ministère.

Compte tenu de la situation sanitaire et des règles applicables en population générale, la rentrée scolaire se déroulera, sur l’ensemble du territoire national, avec la seule application des mesures prévues par le socle, c’est-à-dire l’application en milieu scolaire des recommandations émises par les autorités sanitaires pour l’ensemble de la population.

Les élèves sont accueillis pour des cours en présentiel. Les activités physiques et sportives se déroulent sans restriction, en intérieur comme en extérieur. La limitation du brassage, des regroupements et des réunions n’est pas requise. En revanche, il demeure recommandé :

  • un lavage régulier des mains ou la mise à disposition de solutions hydroalcooliques ;

  • une aération régulière des locaux (10 minutes toutes les heures) ou la vérification du bon fonctionnement et de l’entretien des systèmes de ventilation mécanique ;

  • un nettoyage quotidien et une désinfection régulière des surfaces et points de contact fréquemment touchés.

Le niveau de protocole pourra être modifié en cas de dégradation de la situation sanitaire. La détermination du niveau applicable s’appuiera sur une analyse qualitative (nature et caractéristiques 3 des variants) et quantitative (situation hospitalière notamment) de la situation. En cas de renforcement du protocole (passage au niveau 1 ou 2 par exemple), un délai de mise en œuvre de 10 jours sera recherché.


Coronavirus Covid-19 : les réponses à vos questions

Vous trouverez à cette adresse la FAQ du ministère actualisée au 24 août 2022