Matériel adapté
en autobus

Dans le transport scolaire, le CSSMB a statué les rôles et responsabilités de chacun :

Parent ou tuteur :

• C’est la responsabilité du parent ou du tuteur d’attacher et de détacher l’élève dans le transport avec l’équipement qui lui a été attribué, au départ et à l’arrivée à la maison.

Intervenant scolaire :

• C’est la responsabilité des intervenants scolaire d’attacher et de détacher l’élève dans le transport avec l’équipement qui lui a été attribué, à l’arrivée et au départ de l’école.

• Si l’élève fréquente un service de garde, c’est la responsabilité des intervenants du service de garde d’attacher et de détacher l’élève dans le transport avec l’équipement qui lui a été attribué, au départ et à l’arrivée du service de garde.

Chauffeur et transporteur :

• Ce n’est pas la responsabilité du chauffeur d’attacher ou de détacher l’élève.

• Si l’élève se détache, le chauffeur doit continuer sa route pour arriver le plus rapidement à son point de débarquement.

• C’est le rôle du transporteur/chauffeur de vérifier l’intégrité de tout équipement présent dans le véhicule avant chaque déplacement.