Il est important de savoir que les démarches pour l'acquisition du roman en format numérique pour une institution scolaire et celles pour un achat personnel ne sont pas les mêmes. Actuellement, nous n'avons pas accès à une plateforme de prêt numérique comme l'offrent certaines bibliothèques municipales via pretnumerique.ca.
Le type de fonctionnement proposé ci-dessous est donc une proposition temporaire et est actuellement en phase expérimentale. Il faut faire vos recherches le plus tôt possible et prévoir vos achats quelques semaines à l'avance. De plus, dans plusieurs cas, l'achat pour les besoins exprimés n'est pas possible.
Déploiement du prêt de livres numériques dans les bibliothèques scolaires du Québec.
Utilisation de la caméra document en classe
«Vous pouvez projeter une publication complète en classe à la condition que quelques exemplaires originaux soient mis à la disposition des élèves.»
Source: Copibec
Seulement les personnes responsables autorisés par la direction de chacun des établissement pourront communiquer avec les RÉSOS pour effectuer des achats. On vous invite à communiquer avec votre direction d'établissement pour connaitre le nom de ces personnes.
Pour le Canada en général:
«Sauf disposition contraire expresse de la présente loi, le droit d’auteur subsiste pendant la vie de l’auteur, puis jusqu’à la fin de la cinquantième année* suivant celle de son décès.» Source: http://lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-42/page-3.html#h-6
Plusieurs œuvres d'auteurs décédés il y a plus de 50 ans* se retrouvent dans domaine public. Souvent, une simple recherche Internet permet de trouver une copie numérique du roman dans un format compatible aux outils d'aide technologique de nos élèves. Cependant, la mise en page et les images ne sont pas nécessairement identiques à la version papier d'un éditeur. En effet, les illustrations ne sont pas nécessairement celles de l'auteur de l'oeuvre et pourraient être protégées par le droit d'auteur.
Certains auteurs contemporains choisissent également que leurs œuvres soient accessibles gratuitement (avec ou sans conditions d'utilisations).
*De nouvelles ententes prolongeraient la période d'application des droits d'auteur de 50 à 70 ans après le décès. C'est à suivre...
Le Dernier Jour d'un condamné (Victor Hugo)
L'auteur de cette oeuvre, Victor Hugo, est mort en 1885, donc plus de 50 ans passés. L'oeuvre se retrouve dans le domaine public. On recense des dizaines d'exemplaires de différents éditeurs pour un achat (formats papier et numérique) sur le site leslibraires.ca. Si l'on désire le format particulier d'un éditeur, il faudra acheter l'exemplaire sur ce site. Par contre, une recherche Internet me permet d'avoir accès gratuitement à l'oeuvre de cet auteur:
Tyranno le Terrible (Hans Wilhelm)
L'auteur de cette oeuvre pour enfants, Hans Wilhelm, n'est pas décédé. Le droit d'auteur sur cette oeuvre est donc valable. Il est possible de se procurer en exemplaire papier (ISBN:9782211023351, éditeur École des loisir) dans une librairie (exemple). Par contre, l'auteur offre gratuitement une version numérique de ce livre sur le site Internet Childrensbooksforever.com. Il faut cependant respecter les conditions d'utilisation (utilisation non-commerciale avec un projecteur, un SmartBoard ou dans un document PowerPoint). À noter que le format PDF de ce document n'est pas entièrement compatible pour une utilisation avec la synthèse vocale.