Normes et modalités

Responsabilités de l'enseignant

1. L'enseignant doit connaître et appliquer le règlement relatif aux normes et modalités d'évaluation des apprentissages et les particularités de la formation à distance.

2. L'enseignant doit répondre à l'apprenant dans un délai raisonnable, ne dépassant pas 48 heures ouvrables.

3. L'enseignant a la responsabilité de l'évaluation en aide à l'apprentissage (devoirs, prétests, SA)

4. L'enseignant s'assure que l'apprenant est suffisamment préparé pour se présenter aux évaluations aux fins de sanction.

Droits et responsabilités de l'apprenant

5. L'apprenant est responsable de sa mise à niveau et de ses apprentissages. Il peut demander du matériel supplémentaire à son enseignant.

6. Pour établir son profil de formation, l'apprenant a la responsabilité d'effectuer les démarches nécessaires et de fournir les preuves de ses acquis.

7. Pour être admissible à une épreuve, l'apprenant doit démontrer à son enseignant qu'il possède les connaissances et/ou les habiletés permettant de réussir l'épreuve. Pour ce faire, il doit réaliser et réussir tous les devoirs exigés.

Évaluations aux fins de sanction

8. L'apprenant doit passer l'ensemble des volets de l'épreuve. Aucun résultat ne sera transmis au ministère tant que toutes les parties n'auront pas été évaluées .

9. L'enseignant transmet le résultat à l'apprenant dans un délai raisonnable, ne dépassant pas cinq (5) jours ouvrables suivant la date de passation de l'épreuve.

10. L'apprenant, s'il répond aux exigences, a droit à une reprise. Tous les résultats sont transmis (échec ou succès).

11. Pour avoir droit à une reprise, l'apprenant doit démontrer à son enseignant, par des activités supplémentaires, qu'il est en mesure de repasser l'évaluation.

12. Si l’apprenant échoue à l’évaluation de reprise (ce qui constitue deux échecs à l’évaluation sommative pour un même sigle), il ne pourra plus poursuivre ce sigle en formation à distance et sera orienté vers une inscription en présentiel, de jour ou de soir. 

13. Toute autre situation, notamment lors d’une réinscription, d’un changement d’année scolaire ou d’un changement de service de formation, est analysée au cas par cas par la direction, conformément aux normes en vigueur.