Mentions légales

> VEDALIS

91 Rue Général Mangin

38100 Grenoble

Tel: +33 (0)4 76 23 35 44

Fax: +33 (0)4 76 23 35 49

SIRET 823 4607 38000 11

> BASSETTI GROUP

4 Avenue Doyen Louis Weil

38000 Grenoble, France

Tel: +04 57 65 03 87

Fax: +33 (0)4 76 23 35 49

RCS Grenoble B 384 868 873 00033

> SIÈGE SOCIAL

VEDALIS

91 Rue Général Mangin,

38000 Grenoble

Tel: +33 (0)4 76 23 35 44

Fax: +33 (0)4 76 23 35 49

R.C.S. Grenoble 823 460 738 00011

Hébergement : OVH

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

> PUBLICATION

Directeur de la publication : M. Didier PLEGAT, gérant de la société.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, www.vedalis.com est déclaré à la CNIL sous le numéro 1089728.

Politique d’accessibilité

Le site respecte les spécifications suivantes :

Le code XHTML est conforme à la spécification XHTML 1.0 Strict.

> RENDU VISUEL

VEDALIS vous recommande d’utiliser Google Chrome ou Mozilla Firefox pour un affichage optimal de son site.

> IMPRESSION

Afin d’optimiser l’impression du contenu pour une lecture sur papier, une feuille de style dédiée à ce média a été mise en place. Vous pouvez donc passer directement par l’item Imprimer de votre navigateur pour avoir un rendu prêt à lire.

> POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

RGPD, CNIL ET DROITS D’ACCÈS

VEDALIS s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.vedalis.com, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Conformément à la loi, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Les informations recueillies dans les formulaires de renseignement sont exclusivement destinées au traitement de votre demande par VEDALIS et ne sont pas divulguées à des sociétés extérieures.

VEDALIS s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires afin d’assurer un niveau suffisant de sécurité et de confidentialité des données traitées.

Nous ne traiterons ou n’utiliserons vos données que dans la mesure où cela est nécessaire pour vous contacter, assurer le traitement de vos demandes etc.

Vos informations personnelles seront conservées aussi longtemps que nécessaire sauf si une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en vertu d’une obligation légale ou règlementaire.

Pendant cette période, nous mettons en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés.

L’accès à vos données personnelles est strictement limité à notre personnel administratif, nos employés et préposés, le service communication ou le service comptable etc, et, le cas échéant, à nos sous-traitants. Les sous-traitants en question sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données qu’en conformité avec nos dispositions contractuelles et la législation applicable. En dehors des cas énoncés ci-dessus, nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Vous pouvez à tout moment, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité valide, exercer vos droits sur simple demande écrite adressée par courrier : VEDALIS- 91 Rue Général Mangin, 38100 Grenoble

Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).

COPYRIGHT

Les visuels figurant sur l’ensemble des pages et articles de ce site ne sont pas contractuels.

Toute reproduction, représentation ou utilisation, en totalité ou partie des éléments constituant ce site est interdite sans autorisation du directeur de la publication.

LES TRACES

La navigation sur Internet n’est que partiellement anonyme. En effet, chaque machine du réseau possède sa propre adresse IP. Lorsque vous vous connectez à un serveur, celui-ci enregistre votre adresse IP, et peut identifier votre provenance (.fr, .net, .be,etc…), votre parcours sur le site, les fichiers que vous avez demandés et les liens qui vous ont conduit sur le site. Ces informations sont enregistrées dans un fichier (log), qui regroupe toutes les connexions au serveur.

En ce qui nous concerne, nous utilisons ces données afin d’analyser les statistiques du site, les fichiers qui n’ont pu être chargés, les fichiers qui intéressent les visiteurs et ceux qui ne les intéressent pas, ainsi que le référencement du site dans les moteurs de recherche et annuaires. Le but n’est évidemment pas de vous pister ou de recueillir ce type d’informations pour vous assaillir de propositions marketing, mais bien de gérer la qualité du site, de détecter les dysfonctionnements et également de comprendre vos attentes. En résumé, ces données nous servent à améliorer le site d’une part, et à augmenter et comprendre son trafic d’autre part.

COOKIES ET GOOGLE ANALYTICS

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

En savoir plus sur le paramétrage des Cookies : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser. ».