L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et photographiques, ainsi que les contenus rédactionnels.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de son auteur. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.
Toute reproduction totale ou partielle effectuée à partir des éléments de ce site, sans l’autorisation expresse de son auteur, est donc prohibée, au sens de l’article L.112-2 du Code de la propriété intellectuelle.