Février 2024 : L’adoption internationale en France en 2023
La MAI a mis en ligne les chiffres 2023 de l’adoption internationale.
La baisse des adoptions internationale se poursuit puisqu’en 2023, seuls 176 enfants ont été adoptés à l’étranger par des Français ou des étrangers résidant en France, soit 24 % de moins qu’en 2022.
Parallèlement, la MAI a refusé 39 visas long séjour adoption qui concernaient des procédures individuelles.
Les enfants
Les enfants adoptés à l’étranger sont un peu plus jeunes qu’en 2022. 60 % étaient âgés de 0 à 5 ans contre 51 % en 2022.
30 % avaient entre 0 et 2 ans, 30 % entre 3 et 5 ans, 26 % entre 6 et 10 ans, 10 % entre 11 et 14 ans et 4 % plus de 15 ans.
Le nombre d’enfants présentant au moins un besoin spécifique (âgés de 5 ans et plus, présentant une pathologie ou en fratrie) est en hausse, 62 % contre 56 % en 2022.
Si l’on exclut les adoptions intrafamiliales qui concernent majoritairement des enfants de 5 ans ou plus (96 %), plus de la moitié des enfants (55 %) arrivés présentaient des besoins spécifiques.
Les pays d’origine
Les enfants sont originaires de 21 pays différents, essentiellement d’Asie (77) et d’Afrique (65).
46 adoptions (26 %) ont été réalisées dans des pays n’ayant pas ratifié la Convention de La Haye de 1993 (CLH) sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale.
Les cinq premiers pays d’origine sont le Vietnam (27 enfants), la Thaïlande (26), Madagascar (21), la Colombie (12) et la Tunisie (12).
Les opérateurs (OAA, AFA)
44 % des adoptions ont été réalisées via 13 OAA (49 % en 2022), soit 11 OAA si l’on compte les 3 COFA comme une seule entité, dans 11 pays dont 1 pays non CLH 1993 (Corée du sud).
24 % des adoptions ont été réalisées par l’AFA (21 % en 2022) dans 17 pays dont 1 pays non CLH 1993 (Russie).
Les démarches individuelles
Malgré l’interdiction de l’adoption par démarches individuelles à compter du 21 février 2022, leur part reste importante (32 % soit 56 enfants) du fait des mesures dérogatoires qui permettent aux personnes dont le dossier a été enregistré auprès de la MAI avant le 22 août 2022 de mener à bien leurs démarches. Près de la moitié des démarches individuelles
La recherche d’origines
Pour la première fois, la MAI a publié le nombre de demandes de consultation du dossier d’adoption qu’elle a reçues dans l’année : 167 demandes concernant 37 pays différents. Les 3 premiers pays concernés étaient le Vietnam (24), l’Ethiopie (17) et Haïti (16).
Le nombre de demandes de consultation de dossier se situe entre 155 et 192 au cours des 5 dernières années.
Les perspectives pour 2024
Les adoptions par démarches individuelles devraient perdurer quelques années puisque 87 familles sont encore susceptibles de bénéficier d’une dérogation.
Les autorisations et habilitations des OAA sont devenues caduques le 21 février 2024. Une nouvelle habilitation pour cinq ans a été délivrée par le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères à 6 OAA pour exercer l’activité d’intermédiaire pour l’adoption de mineurs résidant dans 10 pays tous CLH.
Il faut s’attendre à une nouvelle baisse des adoptions internationales en 2024 après la suspension des procédures dans plusieurs pays d’origine, l’interdiction d’adopter dans d’autres pays en l’absence d’opérateur et des projets d’implantation dans des pays qui ne sont pas concrétisés.