Teletravail

Télétravail : pouvez-vous cumuler plusieurs emplois ? Mercredi 15 Décembre 2021

Alors que le télétravail se généralise, peut-être êtes-vous tenté d’exercer un second emploi pour arrondir vos fins de mois, voire vous dégager de confortables revenus complémentaires. Certains n’hésitent pas à franchir le pas, mais est-ce vraiment légal ? C’est ce que nous avons cherché à comprendre.

Cumul d’emplois à temps plein : que dit la loi ?

Cumuler deux emplois à temps plein, voilà une idée plus que tentante lorsque l’on est en télétravail et que, par définition, l’employeur ne peut vérifier les heures effectivement travaillées.

En admettant que le travail hebdomadaire, normalement réparti sur 35 heures, soit effectué en moitié moins de temps ou en trois quarts de temps, cela laisse effectivement du temps libre pour exercer une seconde activité, ne serait-ce qu’à mi-temps.

Mais bien sûr, cela pose avant tout un problème d’éthique…

Si cette pratique est tolérée outre-Atlantique, il n’en va pas de même en France. Y compris pour les plus honnêtes et courageux travailleurs prêts à faire 70 h par semaine (soit 2 temps pleins réellement travaillés) !


Le Code du travail stipule que, sauf dérogation, un salarié ne peut travailler plus de :

  • 10 h par jour ;

  • 48 h par semaine (ou 44 h en moyenne sur 12 semaines consécutives).


En se basant sur ces limites de temps, un salarié employé à temps plein est donc parfaitement autorisé à prendre un ou plusieurs emplois supplémentaires, à condition que la durée cumulée de ces derniers ne dépasse pas 13 h/semaine grand maximum ou 2 h 40 par jour dans l’hypothèse où le travail est réparti sur 5 jours.

Car même si dans la pratique, vous télétravaillez moins de 35 heures, le temps de travail pris en compte reste bien évidemment celui qui est inscrit dans votre contrat. Il est donc impossible de cumuler de manière légale deux emplois à temps plein.


Bon à savoir : des limites au cumul d’emploi

Vous ne pouvez en aucun cas exercer une activité susceptible de concurrencer celle de votre employeur. C’est ce que l’on appelle le devoir de loyauté. Votre contrat de travail peut aussi prévoir une clause d’exclusivité, ou clause de non-concurrence. Vous ne pouvez alors exercer une quelconque autre activité, même non concurrente. Votre employeur ne peut toutefois vous imposer cette clause si vous êtes embauché à temps partiel.


Quels risques à exercer deux emplois à temps plein ?

Dans le meilleur des cas, l’un ou l’autre des employeurs demandera au salarié de faire un choix entre les deux postes. En cas de refus de sa part, il est en droit d’engager une procédure de licenciement.

Bien souvent, pour se prémunir de ce genre de pratique, les employeurs demandent à leurs salariés une attestation écrite certifiant qu’ils respectent bien la durée maximum de travail. En plus de préserver la santé mentale et physique du salarié, le bon respect de cette durée de travail garantit à l’employeur que sa responsabilité ne sera pas engagée si ledit salarié venait à avoir un accident ou à être en arrêt maladie pour cause de surcharge de travail.

Création d’entreprise, activité associative : deux exceptions qui confirment la règle

Si cumuler deux emplois à temps plein est interdit par la loi, vous pouvez néanmoins, en parallèle de votre emploi, créer votre entreprise ou exercer une activité associative sans contrainte de temps. Les règles relatives à la durée maximum de travail ne sont en effet plus applicables. On considère que dans ces deux cas, le salarié prend sur son temps dit de loisir, étant donné qu’il s’agit d’une activité non salariée.

Mais attention, même en télétravail, certains points sont à respecter…

Les règles relatives à la création d’entreprise

Si une clause d’exclusivité figure dans votre contrat de travail, vous ne pouvez créer votre entreprise qu’à condition de quitter votre poste. De même, le principe de loyauté envers l’employeur reste de mise. Autrement dit, vous ne pouvez créer une entreprise qui pourrait concurrencer l’entreprise pour laquelle vous travaillez – et donc lui être financièrement préjudiciable.

Les règles relatives aux activités associatives

Quant aux activités associatives, elles ne doivent bien évidemment pas empiéter sur le temps de travail.

À noter : le congé ou le temps partiel pour création d’entreprise

Si vous souhaitez vous lancer dans la création (ou la reprise) d’entreprise, ces deux options sont possibles, sous réserve d’avoir une certaine ancienneté dans votre établissement (24 mois minimum). En cas de congé, vous n’êtes en principe pas rémunéré (sauf dispositions contraires dans le contrat ou relatives à la profession). En cas de passage à temps partiel, vous êtes logiquement rémunéré en proportion de votre temps de travail.

Vous savez à présent comment augmenter vos revenus en exerçant plusieurs emplois, sans pour autant tomber dans l’illégalité. Sachez enfin que contrairement aux idées reçues, les agents de la fonction publique – même employés à temps plein – peuvent exercer un autre emploi ou créer leur propre entreprise en parallèle. Mais là encore, des conditions sont imposées, notamment concernant le type d’activité.



Présentation Télétravail.pdf
Mini Guide Télétravail.pdf


Qu'est-ce que le télétravail ?

D'après l'article L1222-9 du Code du travail, le télétravail désigne "toute forme d'organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l'employeur est effectué par un salarié hors de ces locaux de façon volontaire en utilisant les technologies de l'information et de la communication". On entend donc par télétravail toute forme de travail à distance s'effectuant notamment via une connexion Internet.

Télétravail : que dit la loi ?

Le gouvernement a créé un droit au télétravail pour les salariés français dans la loi pour le renforcement du dialogue social, promulguée en septembre 2017. Le télétravail en entreprise est encadré par la loi. Il doit être mis en place dans le cadre d'un accord collectif ou, à défaut, dans le cadre d'une charte établie par l'employeur après consultation du comité social et économique. Si un accord ou une charte s'applique, ce texte doit notamment préciser :

    • Les conditions de passage en télétravail et les conditions de retour en entreprise

    • Les modalités d'acceptation par le salarié des conditions de mise en œuvre du télétravail

    • Les modalités de contrôle du temps de travail et les plages horaires durant lesquelles l'employeur peut contacter le salarié en télétravail.

En l'absence d'un accord ou d'une charte, le salarié et son employeur peuvent s'accorder pour recourir au télétravail. Ils doivent impérativement formaliser cet accord par le moyen de leur choix. Un courriel, par exemple, peut suffire.

Sauf circonstances exceptionnelles ou cas de force majeure (article L. 1222-11 du code du travail), comme dans le cadre de la crise sanitaire du coronavirus, le salarié doit être d'accord pour être en télétravail. Le fait de refuser d'être en télétravail ne peut pas constituer un motif de licenciement.

Télétravail après le 2 juin : l'employeur peut-il refuser le télétravail ?

L'employeur a légalement la possibilité de refuser le télétravail à un salarié, y compris dans le cadre de la crise sanitaire du coronavirus. S'il estime que les conditions de reprise d'activité sont conformes aux consignes sanitaires sur le lieu de travail décrites dans le protocole national de déconfinement, l'employeur peut donc refuser le maintien en télétravail.

Mais, tout comme il devrait également le faire en temps normal, l'employeur a l'obligation de motiver ce refus. Depuis le 17 mars et jusqu'à nouvel ordre, le gouvernement a exhorté les entreprises à privilégier systématiquement le télétravail dès lors que c'est possible. S'il refuse le maintien en télétravail d'un salarié, l'employeur doit démontrer que la présence de celui-ci sur le lieu de travail est indispensable au fonctionnement de l'activité.

Télétravail et obligation

Les obligations de l'employeur vis-à-vis du salarié en télétravail sont multiples :

    • L'employeur peut refuser le télétravail à un salarié qui occupe pourtant un poste qui permet d'en bénéficier (dans les conditions prévues par accord d'entreprise ou par charte). Cependant, l'employeur a alors l'obligation de motiver sa réponse, en démontrant, par exemple, pourquoi les tâches exercées sont incompatibles avec le télétravail

    • En ce qui concerne le matériel, l'employeur a l'obligation d'informer le salarié de toute restriction d'usage d'équipements, d'outils informatiques ou de services de communication électronique ainsi que des sanctions encourues en cas de non-respect de ces restrictions d'usage

    • L'employeur a enfin l'obligation d'organiser un entretien annuel avec le salarié en télétravail afin de revenir, entre autres, sur les conditions d'activité du salarié et sa charge de travail.

10 conseils pour être efficace en télétravail

Télétravail et contrôle de l'employeur

Les modalités de contrôle du temps de travail ou de régulation de la charge de travail doivent être précisées dans l'accord collectif ou la charte élaborée par l'employeur, après avis du comité social et économique.

Télétravail et chômage partiel

Il est possible d'alterner télétravail et chômage partiel : l'entreprise fixe alors la quotité de travail pouvant être effectuée à distance et sa répartition le cas échéant si les salariés doivent jongler entre télétravail et chômage partiel. En revanche, il n'est pas possible d'être au même moment en télétravail et au chômage partiel : le télétravail est une des modalités possibles d'exercice de l'activité professionnelle. Ainsi, lorsqu'un salarié est en télétravail, il ne peut pas être en même temps au chômage partiel. Les employeurs qui demandent à leurs salariés de travailler à domicile alors qu'ils sont au chômage partiel risquent des sanctions, notamment des sanctions pénales.

Télétravail et ticket restaurant

A partir du moment où les salariés qui travaillent dans les bureaux de l'entreprise bénéficient des titres-restaurants et dès lors que les conditions de travail sont les mêmes, à savoir une journée organisée en deux vacations entrecoupées d'une pause réservée à la prise d'un repas, les salariés en télétravail doivent eux-aussi en bénéficier.

Droits du salarié en télétravail

Ce qui vaut pour les titres-restaurants vaut de manière générale : un salarié en télétravail bénéficie des mêmes droits individuels et collectifs que l'ensemble des salariés de l'entreprise, notamment en matière de :

    • Accès à la formation

    • Respect de la vie privée

    • Santé et sécurité au travail

    • Accès aux activités sociales de l'entreprise, aux informations syndicales, aux avantages sociaux (titres-restaurant, chèques vacances, etc.).

Un salarié en télétravail doit avoir les mêmes droits qu'un salarié présent dans les locaux. A ce titre, il peut prétendre aux mêmes droits en termes de rémunération, de temps de travail, de congés payés... Le télétravailleur bénéficie également d'une affiliation au régime général de protection sociale ainsi qu'au régime de retraite complémentaire. Le salarié peut également demander le remboursement des frais liés au télétravail.

Le salarié en télétravail a des droits, mais il a aussi des obligations : comme tous les salariés, le télétravailleur doit respecter les obligations fixées par son employeur et s'expose à des sanctions disciplinaires (comme l'avertissement ou encore la mise à pied) en cas de non-respect.

Heures supplémentaires et télétravail

Les salariés en télétravail bénéficient du paiement de leurs heures supplémentaires dans les mêmes conditions que s'ils les avaient effectuées dans les locaux de l'entreprise. Toutefois, ces heures doivent avoir été effectuées à la demande de l'employeur. Dans le cas contraire, elles pourraient ne pas être payées.

Télétravail occasionnel

Les conditions de mise en oeuvre du télétravail ont été assouplies par l'ordonnance du 22 septembre 2017 relative à la prévisibilité et à la sécurisation des relations de travail. Le texte prévoit "qu'en l'absence de charte ou d'accord collectif, lorsque le salarié et l'employeur conviennent de recourir de manière occasionnelle au télétravail, ils formalisent leur accord par tout moyen". Le télétravail peut donc être occasionnel et permis par un simple accord mutuel, oral ou par courriel entre l'employeur et le salarié.

Arrêt du télétravail

Le salarié en télétravail est prioritaire pour occuper ou reprendre un poste dans les locaux de l'entreprise qui corresponde à ses qualifications et compétences professionnelles. L'employeur a l'obligation de l'informer de la disponibilité de tout poste de cette nature.

Télétravail et accident du travail

Un accident arrivé au salarié sur le lieu où est exercé le télétravail durant sa période de travail est présumé relever de l'accident du travail.

Accord de télétravail

Le télétravail peut être mis en place dans l'entreprise de trois manières différentes :

    • Par un simple accord avec le salarié (accord oral, e-mail, courrier…)

    • Par une charte élaborée par l'employeur, après avis du comité social et économique

    • Par un accord collectif.

Passer par un accord collectif permet de fixer des règles communes à tous les télétravailleurs au lieu de conclure un avenant plus ou moins complexe pour chacun d'eux. Outre les clauses obligatoires communes à tout accord collectif (préambule, forme et délai de renouvellement ou de révision de l'accord, conditions de suivi, clause de rendez-vous, conditions de dénonciation s'il s'agit d'un accord à durée indéterminée...), l'accord collectif doit comporter les clauses obligatoires prévues par l'article L 1222-9 du Code du travail à avoir :

    • Les conditions de passage en télétravail, en particulier en cas d'épisode de pollution. Cette clause peut comprendre les conditions d'éligibilité, les formalités à accomplir, les conditions d'exécution du télétravail (le lieu du télétravail, le nombre de jours télétravaillés etc.)

    • Les conditions de retour à une exécution du contrat de travail sans télétravail

    • Les modalités d'acceptation par le salarié des conditions de mise en place du télétravail

    • Les modalités de contrôle du temps de travail ou de régulation de la charge de travail

    • La détermination des plages horaires durant lesquelles l'employeur peut habituellement contacter le salarié en télétravail

    • Les modalités d'accès des travailleurs en situation de handicap à une organisation en télétravail.

A ces mentions, les négociateurs peuvent ajouter des clauses facultatives liées à l'organisation du télétravail. Nombreux sont les accords de télétravail qui, par exemple, précisent les conditions de prise en charge des équipements de travail.

Télétravail dans la fonction publique

Les fonctionnaires d'Etat peuvent bénéficier du télétravail si un arrêté de leur ministre de tutelle les y autorise. Le fonctionnaire concerné ne peut pas être en télétravail plus de trois jours par semaine et doit être présent au minimum deux jours par semaine dans les locaux de son administration. Ces durées peuvent être définies sur une base mensuelle. Le fonctionnaire en télétravail ne peut pas bénéficier de la prise en charge de ses frais de repas.

Les conditions de mise en place du télétravail dans la fonction publique sont définies par différents textes réglementaires fixant en particulier :

    • Les activités pour lesquelles il est possible de faire du télétravail

    • La liste et la localisation des locaux éventuellement mis à disposition par l'administration pour télétravailler, le nombre de postes de travail et les équipements disponibles

    • Les règles en vigueur concernant la sécurité informatique, le temps de travail, la sécurité et la protection de la santé

    • Le mode de contrôle et de comptabilisation du temps de travail

    • Les conditions de prise en charge, par l'administration, des coûts engendrés par le télétravail (matériels, logiciels, abonnements, etc.)

    • La durée de l'autorisation de télétravail si celle-ci est inférieure à un an.

Télétravail : les 10 commandements du travailleur à domicile

Que vous soyez un télétravailleur confirmé ou novice, voici quelques conseils pour rester efficace durablement.


Forcé par la pandémie de Covid-19, le télétravail a été une découverte pour un grand nombre d'entre nous. Puisqu'il s'installe dans nos habitudes, il est temps de mieux l'appréhender en commençant par connaître nos droits, mais aussi en profitant des conseils des meilleurs experts pour vivre mieux en travaillant à la maison. Une démarche doit commencer avec l'énoncé des dix commandements du télétravailleur.

Aménager un espace de travail dédié

Même s’il s’agit de la table du salon, prévoyez une assise confortable, avec un vrai siège et un dossier. Le canapé avec l’ordinateur posé sur les genoux est à prohiber. « Au-delà de l’aspect ergonomique, disposer d’un espace dédié est aussi symbolique : s’assoir au bureau indique que vous passez en mode travail », explique Jeanine Roncati, coach, consultante en accompagnement du changement et co-auteure du Télétravail pour les Nuls, First, mars 2020.

Adopter une bonne posture

Chez soi, le risque de TMS (troubles musculo-squelettiques) induit par une mauvaise position est réel. « Vos yeux doivent être à hauteur d’écran, les coudes posés à côté du clavier formant un angle droit avec le bureau et, idéalement, la source de lumière est perpendiculaire à votre moniteur », détaille la spécialiste.

Apprendre à gérer son temps

« Il convient de respecter les horaires du bureau afin de ne pas être décalé avec les autres ou de prendre du retard – au risque de devoir travailler tard le soir pour rattraper –, et d’organiser votre travail en séquences selon leur niveau de difficulté », conseille Jeanine Roncati. L’erreur classique ? Consacrer ses deux jours de télétravail à une tâche unique et répétitive… lassitude garantie ! Enfin, refusez la culpabilité (tout le monde a des jours « avec » et des jours « sans »), et accordez-vous une certaine flexibilité. S’il y a bien un avantage qu’offre le télétravail, c’est la souplesse. Ce serait dommage de ne pas en profiter.

“Octroyez-vous chaque jour un petit moment plaisir”

L'avis d'Emilie Doré, docteure en sociologie, formatrice auprès de doctorants et fondatrice du site reussirsathese.com.

Les deux grands pièges qui guettent le chercheur sont la capacité à se concentrer et la perte de motivation sur le long terme. La confusion entre vie privée et vie pro est un autre danger, car vos travaux de recherche s’immiscent dans vos têtes et dans vos vies… Conséquence, on ne profite plus de sa maison comme avant et, quand on fait autre chose, on culpabilise de ne pas être devant son écran. Pour y pallier, il faut à tout prix maintenir une régularité, s’assoir devant son ordinateur deux heures chaque jour, que l’on soit productif ou non, fatigué ou pas… Il est nécessaire d’accepter des baisses de régime ponctuelles (quand on réalise un travail intellectuel, on ne peut pas être « à fond » tout le temps), d’alterner les tâches (certaines sont plus mécaniques que d’autres…), de segmenter son travail et d’éviter les parasites comme les alertes (messagerie, réseaux sociaux… une perte de productivité d’environ 50 %). Fixez-vous des créneaux dans la journée durant lesquels vous consultez vos e-mails. Enfin, octroyez-vous chaque jour un « petit moment plaisir » pour maintenir votre énergie et votre motivation dans la durée.

Refuser la confusion des sphères

Quand on travaille à domicile, a fortiori dans un espace réduit et partagé, il faut veiller à cloisonner vie privée et vie professionnelle. Les règles doivent être claires pour tous, avec des plages horaires consacrées au travail. Petite astuce : accrocher une cravate ou un foulard sur la poignée de votre porte permet de rappeler aux autres que vous travaillez et ne devez pas être dérangé.

Se protéger du stress numérique

Le burn out du télétravailleur n’est pas un mythe ! Chez soi, face à son écran, le temps file. Si l’on n’y prend pas garde, on risque l’épuisement. « Enchaîner les tâches est très fatigant pour le cerveau. S’accorder des pauses est donc indispensable : 10 minutes sans écran toutes les deux heures, et 20 secondes de détente visuelle – les yeux détachés de l’ordi – toutes les 20 minutes », recommande Jeanine Roncati.

Eviter de s'isoler

Selon sa situation familiale (seul, en couple, avec ou sans enfants à la maison…), mais aussi sa personnalité (extravertie ou non), on présente des risques de se couper des autres. Un isolement qui peut conduire certaines personnes fragiles à la dépression. « Les entreprises devraient limiter le télétravail à deux ou trois jours par semaine, et toujours le proposer sur la base du volontariat », selon Jeanine Roncati.

Pratiquer une activité physique régulière

La position prolongée statique face à l’écran est non seulement mauvaise pour la santé physique, mais aussi pour le moral. « Pour ne pas s’user au télétravail, bouger est essentiel. Pourquoi ne pas profiter d’être chez soi pour caler une séance de sport à la pause déjeuner ou en fin d’après-midi ? », suggère la co-auteure du Télétravail pour les Nuls.

Rassurer son supérieur

Si celui-ci est peu habitué à manager à distance et/ou s’il est anxieux, il peut avoir du mal à faire confiance et vouloir tout contrôler à l’excès. Certains patrons sont clairement hostiles au télétravail (« Dans télétravail, il y a le mot ‘télé’ ! » a dit un jour l’un d’entre eux), ce qui ne contribue pas à rassurer les managers maniaques du contrôle. Pour ne pas susciter de défiance, mettez en place un modus vivendi avec votre chef : des objectifs précis, des points téléphoniques réguliers, un compte-rendu hebdomadaire… N’hésitez pas à lui dire ce qui fonctionne ou pas (« Pourquoi me donnez-vous quatre dossiers à traiter au lieu de deux, les jours où je télétravaille ? »).

“En télétravail, il faut communiquer d'avantage”

L'avis de Jean Pralong, psychologue, professeur et chercheur en ressources humaines à l'EM Normandie.

Au bureau, il existe une communication informelle que l’on perd lorsqu’on télétravaille : assez naturellement, les infos circulent et viennent à vous. Quand on est loin, il faut se contenter d’une communication plus formelle, donc plus pauvre. Cela demande au télétravailleur de décrypter des micro-signaux afin de comprendre une situation à partir d’un faisceau d’indices. Selon la personnalité de chacun, c’est plus ou moins simple : certains sont empathiques et connectés à autrui, d’autres moins. L’autre compétence clé du télétravailleur est la capacité à promouvoir ce qu’il fait auprès de ses collègues et de ses supérieurs. À défaut, personne ne pourra dire si vous avez passé une heure ou une nuit sur un dossier, eu tel ou tel problème… « Bien faire son travail » seul dans son coin ne suffit pas, il faut communiquer davantage.

Echanger avec ses collègues

Ne pas être au bureau tous les jours vous oblige à redoubler d’attention envers les autres quand vous êtes sur place. Allez vers vos collègues, échangez, posez des questions… Bref, intéressez-vous ! Privilégiez les échanges en face à face plutôt que les communications de type e-mails, qui privent du contact physique.

Suivre un précepte : « connais-toi toi-même »

Au fil du temps, vous apprendrez à mieux cerner le télétravailleur qui est en vous. « En tant que télétravailleur, on pense différemment : ce n’est plus le temps de travail qui compte, mais la qualité du travail fourni. » Avec, à la clé, une satisfaction personnelle et de nouvelles compétences comme l’autonomie et la responsabilisation.