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Licence

Licence Apache

Version 2.0, janvier 2004

http://www.apache.org/licenses/

TERMES ET CONDITIONS D'UTILISATION, DE REPRODUCTION ET DE DISTRIBUTION    

1. Définitions.       

"Licence" désigne les termes et conditions d'utilisation, de reproduction, et la distribution telle que définie par les sections 1 à 9 du présent document.       

"Concédant" désigne le titulaire du droit d'auteur ou l'entité autorisée par le propriétaire du droit d'auteur qui accorde la licence. 

"Entité légale" signifie l'union de l'entité agissante et tout d'autres entités qui contrôlent, sont contrôlées par, ou sont sous commune contrôle avec cette entité. Aux fins de cette définition,    

"contrôle" désigne (i) le pouvoir, direct ou indirect, de provoquer la       direction ou la gestion de cette entité, que ce soit par contrat ou       autrement, ou (ii) la propriété de cinquante pour cent (50%) ou plus de       ou iii) la propriété effective d'une telle entité.       

"Vous" (ou "Votre") désigne une personne physique ou morale       exercer les autorisations accordées par cette licence.       

Le terme "Source" désigne la forme privilégiée pour effectuer des modifications,       y compris, mais sans s'y limiter, le code source du logiciel, la documentation       source, et les fichiers de configuration.       

Par "objet", on entend toute forme résultant de       transformation ou traduction d'un formulaire Source, y compris mais       ne se limite pas au code objet compilé, à la documentation générée,       et conversions vers d'autres types de médias.      

"Travail" signifie le travail d'auteur, que ce soit dans Source ou       Formulaire d'objet, mis à disposition sous la Licence, comme indiqué par un       Avis de droit d'auteur inclus ou joint à l'œuvre       (un exemple est fourni dans l'annexe ci-dessous).      

"Œuvres dérivées" signifie tout travail, que ce soit dans Source ou Objet       forme, qui est basé sur (ou dérivé de) l'Œuvre et pour lequel le       révisions éditoriales, annotations, élaborations ou autres modifications       représenter, dans son ensemble, un travail d'auteur original. Pour les buts       de cette licence, les œuvres dérivées ne comprennent pas les œuvres qui restent       séparable de, ou simplement lier (ou lier par son nom) aux interfaces de,       le travail et les travaux dérivés de celui-ci.       

"Contribution" désigne tout travail d'auteur, y compris       la version originale de l'Œuvre et toute modification ou ajout       à ce travail ou des œuvres dérivées de celui-ci, qui est intentionnellement       soumis au concédant pour inclusion dans l'œuvre par le titulaire du droit d'auteur       ou par une personne physique ou morale autorisée à soumettre au nom de       le propriétaire du droit d'auteur. Aux fins de cette définition, "soumis"       signifie toute forme de communication électronique, verbale ou écrite envoyée       au Concédant ou à ses représentants, y compris mais sans s'y limiter       communication sur des listes de diffusion électroniques, systèmes de contrôle de code source,       et des systèmes de suivi des émissions qui sont gérés par ou au nom de       Concédant dans le but de discuter et d'améliorer le travail, mais       à l'exclusion de la communication marquée de façon visible ou autrement       désigné par écrit par le titulaire du droit d'auteur comme "Pas une contribution".       

«Contributeur» désigne le Concédant et toute personne physique ou morale       pour le compte de qui une contribution a été reçue par le concédant et       incorporé par la suite dans les travaux.    

2. Octroi de la licence de copyright. Sous réserve des termes et conditions de       cette Licence, chaque Contributeur vous accorde par la présente une       dans le monde entier, non exclusif, gratuit, libre de redevance, irrévocable       licence de droit d'auteur pour reproduire, préparer des œuvres dérivées de,       afficher publiquement, exécuter publiquement, sous-licencier et distribuer       Travail et ces œuvres dérivées sous forme de source ou d'objet.    

3. Concession de licence de brevet. Sous réserve des termes et conditions de       cette Licence, chaque Contributeur vous accorde par la présente une       dans le monde entier, non exclusif, gratuit, libre de redevance, irrévocable       (sauf comme indiqué dans cette section) licence de brevet à faire, avoir fait,       utiliser, offrir de vendre, vendre, importer et transférer l'œuvre,       lorsque cette licence ne s'applique qu'aux revendications de brevet       par un tel Contributeur qui sont nécessairement violés par leur       Contribution (s) seule (s) ou par combinaison de leurs contribution (s)       avec le travail auquel cette contribution a été soumise. Si tu       intenter un litige en matière de brevets contre toute entité (y compris une       demande reconventionnelle ou reconventionnelle dans une action en justice) alléguant que       ou une contribution incorporée dans les travaux constitue une       ou une contrefaçon de brevet contributif, puis toute licence de brevet       qui vous a été accordée en vertu de cette licence pour cette       à la date de dépôt de ce litige.    

4. Redistribution. Vous pouvez repro