Embedded Files
Cliquez successivement sur chacun des cinq (5) axes ci-dessous pour participer à la consultation en ligne.
Documentation :
- Document projet des assises 2024
- Statuts et règlement intérieur de l'AECI
- Loi N°2015-540 du 20 juillet 2015 relative à l'industrie du livre
- Loi N°2016-555 du 26 juillet 2016 relative aux droits d'auteur et droits voisins
Page updated
Google Sites
Report abuse