CONSTITUTION DE LONDRES
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CONSTITUTION DE LONDRES
Les citoyens de Londres reconnaissent l'importance de la liberté, de l'égalité et de la justice, et adoptent la présente Constitution afin de garantir la paix et la prospérité de la ville.
Article 1 : Dirigeants
La Ville de Londres est dirigée par le/la Maire de Londres.
Article 2 : Droits et Libertés
Tous les citoyens sont égaux en droits et en devoirs selon les accords de la Convention des Droits de L’homme et du citoyen. Ils jouissent des mêmes libertés fondamentales, notamment de la liberté d'expression, la liberté de réunion, de mariage/pacs et la liberté de religion, sans aucune distinction de genre, de situation professionnelle et sociale ou d'origine.
Article 3 : Pouvoirs Publics
Les pouvoirs publics sont exercés par le Gouvernement et par la Justice.
Article 4 : Le Gouvernement
Le Gouvernement est dirigé par le Maire, qui est nommé par le peuple. Il est responsable de l'application des lois et de la gestion des affaires courantes de Londres.
Article 5 : La Justice
La Justice est indépendante des autres pouvoirs. Elle est garante des droits et libertés des citoyens. Elle pourra à la fois défendre et accuser les civils, l'État ou toute autre personne physique et morale en fonction des crimes commis.
Article 6 : Amendements
La Constitution peut être amendée par un référendum ou par une décision unanime du Gouvernement.
Code Civil
Le Code civil régit les relations entre les personnes, y compris les contrats, la propriété et la famille.
Tous les citoyens de Londres sont libres et égaux en droits indépendamment de leur genre, de leur sexualité, leurs préférences, leur origine, leur religion, leur opinion, leur apparence ou de tout autre critère physique ou personnel. Toute forme de discrimination sera sanctionnée.
Ils peuvent exercer une profession en signant un contrat de travail. Ils peuvent également voyager et obtenir des soins en contrepartie d’une compensation financière ou en recourant à la sécurité sociale (pour les travailleurs).
Les citoyens pourront posséder des biens matériels et des propriétés et leur violation sera considérée comme un crime.
De plus, Londres à décidé de mettre en place une aide de l'État, permettant aux personnes au chômage d’obtenir une compensation financière mensuelle pendant un temps limité. Elle est également disponible pour les personnes en cours de formation et pour les personnes en situation de difficulté ou de handicap. Pour cela, il vous suffit de vous rendre à l’Hôtel de Ville de Londres et de vous renseigner sur les différents types d’aides disponibles selon votre situation, auprès d’un agent.
Code Pénal
Le Code Pénal punit les infractions à la loi, telles que le vol, les agressions et les meurtres. Le respect du Code Pénal est essentiel pour garantir la sécurité de tous.
Le vol, toute forme de violence physique ou morale au sens large, la consommation, la culture et le trafic de drogues sont totalement proscrits. Le port d’armes sans permis ou la conduite sans permis sont également prohibés.
Tout citoyen doit se rendre à l’Hôtel de Ville à son arrivée afin de récupérer sa Carte d’Identité. Si un citoyen ne peut pas présenter sa carte d’identité ou son permis lors d’un contrôle ou de toute autre procédure juridique, il pourra être sanctionné d’une amende et/ou d’une peine d’emprisonnement avec ou sans sursis.
Toute forme d’immigration clandestine est interdite et sera punie d’une amende, mais ne sera pas sanctionnée par un renvoi définitif du territoire.
Les personnes migrantes sont les bienvenues et pourront être accompagnées par l’Hôtel de Ville et guidées dans les démarches afin de devenir citoyen de Londres ou d’obtenir un visa de séjour temporaire.
La chasse est strictement interdite sur tout le territoire.
La pêche reste autorisée sous réserve d’être pratiquée avec un permis de pêche valide.
Code Commercial
Le Code Commercial régit les activités économiques, telles que la création d'entreprises et les transactions commerciales.
Toutes les transactions doivent être réalisées de façon légale et les factures doivent être archivées au cas où les autorités demanderaient une preuve.
Des inspecteurs pourront notamment venir aléatoirement contrôler tous les documents obligatoires de l’entreprise, qui leur seront remis lors de la signature de leur contrat et qui devront être tenus à jour avec rigueur.
Les escroqueries et les menaces/kidnappings seront particulièrement sanctionnés.
Toute introduction dans un lieu appartenant à une autre personne morale ou physique sera considérée comme illégale si elle a été commise sans l’autorisation de son propriétaire, même si la porte ou les fenêtres étaient restées ouvertes.
Tout individu pourra également faire valoir son droit de propriété intellectuelle (Oeuvre artistique, recherches, inventions, écrits etc..).
Autres Lois
En plus de ces codes, il existe de nombreuses autres lois qui régissent la vie quotidienne à Londres, telles que les lois sur la circulation routière ou même la morale éthique. Même si implicites, elles ne sont pas pour autant inexistantes.
Chacun est responsable de ses actes et devra en témoigner devant la justice.