Journal de classe de « Techniques du contrôle bancaire »

pour étudiants en « Sciences juridiques  » (1re année)

Dernière mise à jour : 5/05/2009

Contact : Eric Kirsch

Horaire : le lundi, de 18 h 05 à 21 h 30, au local M211, du 02/02 au 20/04.

Examen : lundi 20/04, de 18 h 05 à 21H30, au local M211.

Système d’évaluation :

Références

—        Principales

—      Secondaires

—      Revue de presse

Matières vues

 

Cours du 02/02 – Partie 1 : Approche du monde bancaire

 

·         CHAPITRE 1 : THEORIES MACRO-ECONOMIQUES

·   Définitions : marché monétaire (géré par les banques), marché financier (= marché des capitaux, géré par les bourses), différence entre macro et micro économies

·   Keynésianisme : agents et agrégats économiques, flux économiques, équations de Keynes, politique économique de Keynes (grands travaux)

·   Monétarisme (Milton Friedman) : rôle des banques centrales, flux d’ « argent » (sens large), politique économique de Friedman (taux d’intérêt)

·   Néo-keynésianisme : à lire (posez vos questions éventuelles au prochain cours)

·   Théorie du Chaos : fractales et effet papillon ; à lire (posez vos questions éventuelles au prochain cours)

 

Cours du 09/02 – Partie 1 : Approche du monde bancaire (suite)

 

·         CHAPITRE 2 : TYPOLOGIE DE L’ARGENT

·   Carré magique : avec ses quatre indicateurs macro-économiques (taux de chômage, taux d’inflation, taux de croissance, taux de la balance des paiements) ; définition de l’inflation : gonflement artificiel par quelque chose (ex. : par le chômage, par l’emploi, par l’USD, par les prix du pétrole). Si rien n’est spécifié, il s’agit alors de l’inflation par les prix (qui est à combattre), calculée sur base de l’index

·   Types de balances : balance des paiements avec sa balance des transactions courantes (contenant elle-même la balance commerciale et la balance des services), sa balance des capitaux et sa balance des transactions unilatérales. Référence : voir syllabus « Banque – Finances »

·   Types d’argents avec leurs prix (= taux appliqués)

v      Produits de base (DVS, obligations, actions)

v      Produits dérivés (SICA.. + options et futures)

v      Courbe des rendements

v      Courbe d'efficience

 

Contrôle de compétences n° 1 à réaliser avant le prochain cours
Contrôle des compétences acquises concernant les matières vues jusqu’à présent
Préparez vos questions éventuelles et notez votre score SVP

Attention : pour répondre correctement à un test de compétences comme ci-dessus, il convient de répondre à TOUTES les questions jusqu’à obtenir la bonne réponse (alors qu’à l’examen il vaut mieux ne pas répondre en cas de doute)

 

Cours du 16/02 – Partie 1 : Approche du monde bancaire (suite)

 

·         CHAPITRE 3 : HIÉRARCHIE DES NORMES MONÉTAIRES ET FINANCIÈRES

·   Rappels -Métiers et cauchemars du banquier : marché des dépôts (souci de liquidité), marché des crédits (souci de solvabilité), marché de la régulation (souci de rentabilité) et marché du trading (souci de contrôle des fraudes), toujours avec (normalement) l’argent des actionnaires

·   Pyramide des organes de tutelle et de contrôle de l’argent en Belgique : voir syllabus des comptables (chapitre 2 seulement)

Travail de groupe sur les organismes de tutelle et de contrôle
Présenter en 10 minutes (organigramme et missions), lors du prochain cours, le sujet choisi (voir tableau ci-dessous)
ET rédiger une fiche d’étude pour les collègues (+/- 1 page par participant)
à envoyer par e-mail au professeur avant le prochain cours, pour publication

BCE : Dominique, Daisy, Sébastien

BNB : Émanuel, Isabelle, Philippe

FSMA : Réginald, Laeticia – sauf PAFB & PAB

PAFB* : Éric

PAB** : Mohammed & ???

CTIF : Wafa, Aïcha, Hanane

 

* PAFB : Protocole d’Autonomie de la Fonction Bancaire

** PAB : Procédure d’Agrégation des Banques

 

Cours du 16/02 (suite) – Partie 2 (en attendant la suite & fin de la partie 1) : Audit / Contrôle bancaire (voir Techniques du contrôle bancaire - notes de cours)

 

·         CHAPITRE 1 : INTRODUCTION (dont statuts des sociétés commerciales [Code des Sociétés et des Associations]), Change Management, Business Process Reengineering & Kick-off projects [non vus])

·         CHAPITRE 2 : CONTROLE DU FONCTIONNEMENT CORRECT DE LA BANQUE

·   Respect des statuts de l’entreprise

 

Cours du 02/02 – Partie 1 : Approche du monde bancaire (suite & fin)

 

·         CHAPITRE 4 : PRINCIPAUX ORGANES FINANCIERS ET MONÉTAIRES (voir syllabus des comptables - chapitre 2 seulement)

·   Organisation et missions de la banque centrale européenne (avec un complément d’information sur l’historique de l’intégration européenne)

·   Organisation et missions de la banque nationale de Belgique

·   Organisation et missions de la Commission bancaire, financière et des assurances : dont la procédure d'agrégation des banques et le protocole d'autonomie de la fonction bancaire

·   Organisation et missions de la CTIF

 

Contrôle de compétences n° 2 à réaliser avant le prochain cours
Contrôle des compétences acquises concernant les matières vues jusqu’à présent
Correction en classe la semaine prochaine (préparez vos questions et notez votre score SVP)

Attention : pour répondre correctement à un test de compétences comme ci-dessus, il convient de répondre à TOUTES les questions jusqu’à obtenir la bonne réponse (alors qu’à l’examen il vaut mieux ne pas répondre en cas de doute)

 

Cours du 02/03 (suite) – Partie 2 : Audit / Contrôle bancaire (suite - voir Techniques du contrôle bancaire - notes de cours)

 

·         CHAPITRE 2 : CONTROLE DU FONCTIONNEMENT CORRECT DE LA BANQUE

·   Respect des lois et règlements

 

Cours du 09/03 – Partie 2 : Audit / Contrôle bancaire (suite - voir Techniques du contrôle bancaire - notes de cours)

 

·         CHAPITRE 3 : VERIFICATION DES COMPORTEMENTS INTERNES

·   Malversations d'employés : Détournements de biens, vols de caisses ou de comptes internes, détournements de matériel et fournitures

·   Malversations de clients : Blanchiment d’argent sale (versements importants et répétés, faux crédits)

·   Carrousel à la TVA ou à l’imposition (passage par au moins une société étrangère)

·   Malversations de cadres ou de directeurs de la banque : Gestion de fortune non conforme au contrat avec le client, mais à son insu ; introduction temporaire de mauvais crédits ou de mauvais placements dans des fonds de placement de la banque (SICAV, par exemple) ; participations à des évasions fiscales (toujours avec la complicité du client : coffre ouvert après le décès, à l’insu du fisc, transferts de fonds dans une succursale étrangère, par écriture ou par pèlerin, placements sur des comptes de non-résidents, abus à la Q.F.I.E.)

·         CHAPITRE 4 : MOYENS DE CONTROLE & CONSÉQUENCES

 

Cours du 16/03 – Partie 2 : Audit / Contrôle bancaire (suite - voir Techniques du contrôle bancaire - notes de cours)

 

·         CHAPITRE 5 : EXEMPLES DE FRAUDES

·         CHAPITRE 6 : DIVERS

·   Loi sur le blanchiment d’argent : plus de détails ICI.

·   Formation d’auditeur : plus de détails ICI.

 

Cours du 16/03 – Partie 3 : Fraudes financières internationales (voir « Synopsis du Piège suisse »)

 

·         CHAPITRE 1 - COMPARAISON DES RÉGIMES FISCAUX BELGES

 

Contrôle de compétences n° 3 à réaliser avant le prochain cours
Contrôle des compétences acquises concernant les matières vues jusqu’à présent
Correction en classe la semaine prochaine (préparez vos questions et notez votre score SVP)

Attention : pour répondre correctement à un test de compétences comme ci-dessus, il convient de répondre à TOUTES les questions jusqu’à obtenir la bonne réponse (alors qu’à l’examen il vaut mieux ne pas répondre en cas de doute)

 

Cours du 23/03 – Partie 3 : Fraudes financières internationales (voir « Synopsis du Piège suisse »)

 

·         CHAPITRE 2 - FORTUNE DES FELDWALD

·         CHAPITRE 3 - MÉCANISMES DE LA DOUBLE FRAUDE : vol des biens mobiliers par ordre en blanc ; vols des biens immobiliers exploitant la particularité des Îles Caïmans

·         CHAPITRE 4 - EXPLICATIONS COMPLÉMENTAIRES : types de comptes en paradis bancaires ; rappel des TRUST ; rendement d’une banque installée en paradis bancaire et fiscal

 

Cours du 30/03 – Partie 3 : Fraudes financières internationales (voir « Synopsis du Piège suisse »)

 

·         CHAPITRE 5 - COMMENT FELDWALD FILS RÉCUPÈRE SA FORTUNE : Comtes « tiers ouvert », comptes à numéro, comptes à pseudonyme, comptes au porteur (détails et liens hypertextes dans le « Synopsis du Piège suisse »)

·         CHAPITRE 6 – COMPLÉMENTS D’INFORMATION : fonctionnements d’une banque selon le schéma des « dépôts et des crédits » et selon le schéma « investissement en paradis bancaire »

 

Contrôle de compétences n° 4 à réaliser avant le prochain cours
Contrôle des compétences acquises concernant les matières vues jusqu’à présent, plus quelques question – déjà – de révision
Préparez vos questions éventuelles et notez votre score pour le prochain cours SVP

Attention : pour répondre correctement à un test de compétences comme ci-dessus, il convient de répondre à TOUTES les questions jusqu’à obtenir la bonne réponse (alors qu’à l’examen il vaut mieux ne pas répondre en cas de doute)

 

Cours du 30/03 – RÉVISION GÉNÉRALES

 

·         Inventaire des compétences acquises

·         Questions et réponses de révision

·         Organisation de l’examen

·         Évaluation du cours

 

Bon congé et bonne
préparation de votre examen…
N’oubliez pas d’évaluer votre cours, SVP

Matières à voir

Plus rien…