La mission et les valeurs de la Commission d'Urbanisme du Domaine du Bonsoy : 

Mission : La Commission d'Urbanisme conseille le Syndic et le Conseil des Copropriétaires sur les matières urbanistiques. Elle a un rôle consultatif et émet des avis techniques basés sur le respect des règles d'urbanisme applicables. Elle est composée de membres bénévoles élus pour un mandat de 3 ans renouvelable 2 fois. La Commission d'Urbanisme se réunit régulièrement pour examiner les points mis à l'ordre du jour par le Syndic, le Conseil des Copropriétaires et ses membres. De manière générale, la Commission d'Urbanisme œuvre à la préservation et à la promotion des qualités urbanistiques et architecturales du Domaine du Bonsoy. 

Valeurs : La Commission travaille dans la convivialité avec bienveillance, tant en ce qui concerne les relations entre ses membres qu'avec l'ensemble des copropriétaires du Domaine. L'écoute, le dialogue franc et la recherche de consensus sont de mise. La Commission prête un intérêt particulier à la communication et à l'explication de matières qui sont parfois complexes. Dans leurs communications avec des tiers, les membres de la Commission se montreront prudents, par exemple, en rappelant que seul le permis officiel délivré par le Syndic vaut autorisation. L'intérêt commun de la copropriété prime sur les intérêts individuels des copropriétaires. La Commission travaille avec rigueur et impartialité dans le respect des règlements et textes de références. 

Fonctionnement : La Commission se réunit tous les deux mois. N'hésitez pas à nous consulter.

Quand faut-il demander un avis urbanistique au Syndic ?

Toute modification extérieure (ou visible de l’extérieur) doit faire l’objet d’une demande d'avis écrite au Syndic. 

Cela comprend la construction ou la rénovation d'une terrasse, le remplacement d'une balustrade, la création d'une réserve à bois, le remplacement des châssis, la pose de panneaux solaires, ETC.

Cette demande doit être accompagnée d’un croquis ou d’un plan coté avec une légende des matériaux. Le Syndic transmettra votre demande à la Commission d’Urbanisme, qui se prononcera endéans les 60 jours calendrier.

Le demandeur ne peut entamer les travaux qu’après avoir obtenu l’autorisation écrite du Syndic. Cet avis sera obligatoirement affiché et bien visible 10 jours avant le début des travaux et pendant leur exécution. Les travaux autorisés doivent être terminés endéans un délai de deux ans. 

Consultez également le site officiel du Domaine du Bonsoy : https://bonsoydomaine.com/