règlement intérieur

Article 1 : Objet

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l’Association « Club de Badminton d’Etampes (CBE) » dont l’objectif est d’instruire et de coordonner la technique du Badminton ainsi que l’organisation de manifestations et toutes initiatives pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association. Ce règlement s’applique pour tous les adhérents de l’Association.

Tous les membres de l'association sont tenus de respecter les règles d'usage de vie en communauté. Le présent Règlement Intérieur s'applique à tous les membres de l'association sans exception aucune. L’adhésion au club vaut acceptation du présent Règlement.

Article 2 : Les membres

L’association est composée :

    • D'une part d’un Comité directeur élu parmi les adhérents de l'association
    • D'autre part des adhérents (membres passifs)

Le Comité directeur est composé :

    • Membres du Bureau : un Président, un Secrétaire, un Trésorier ainsi que d'un Président-adjoint, un secrétaire-adjoint, un responsable des Loisirs
    • Membres actifs du club : Les adjoints au responsable des Loisirs, capitaines des équipes d'Interclub, des animateurs et encadrants.

Article 3 : Le fonctionnement du bureau et des Assemblées

Le Bureau se réunit au moins une fois par trimestre, le Comité directeur au moins une fois par an.

Le Président a une voix prépondérante dans les décisions. En cas de désaccord, le comité directeur doit voter à la majorité sans quorum la décision.

  • Assemblée générale ordinaire:

Elle a lieu de façon annuelle en début de saison (en Septembre ou Octobre) sur convocation du Bureau. Un courrier par voie électronique est envoyé au minimum sept (7) jours avant la tenue de l’Assemblée Générale.

Seuls les membres et leurs représentants légaux à jour de leur cotisation peuvent y assister.

Le vote des résolutions se fait à main levée et à la majorité sans quorum. La possibilité est donnée aux adhérents de voter par procuration.

L’Assemblée Générale vote notamment les résolutions du Comité directeur ainsi que les membres de ce Comité directeur. Les membres du Bureau sont donc rééligibles chaque année en cas de démission ou d’autre candidature sur l’un des postes.

  • Assemblée générale extraordinaire :

Elle est convoquée pour la modification des statuts, un gros problème financier, à la demande d’un adhérent.

Un courrier par voie électronique est envoyé au minimum quinze (15) jours avant la tenue de l’Assemblée Générale Extraordinaire. Le vote se fait à main levée sans quorum.

Seuls les membres et leurs représentants légaux à jour de leur cotisation peuvent y assister.


Article 4: Cotisation et inscription

Tous les membres de l’association doivent s’acquitter de leur cotisation au moment de leur inscription. L’inscription est obligatoire chaque année, même si le membre était adhérent de l’association auparavant et est valable pour la saison sportive du jour du dépôt du dossier au 31 août de la saison en cours.

Le montant de celle-ci est défini chaque année par le bureau. Aucun remboursement n’est possible. Les tarifs sont accessibles sur la fiche de renseignement contenu dans le dossier d'inscription et présent sur notre site.

Tous les adhérents sont licenciés à la Fédération Française de Badminton (FFBad) et bénéficient automatiquement de l’assurance de base qui y est rattachée. Ils peuvent toutefois souscrire des garanties complémentaires, la demande devant être faite le jour de l’inscription.

Une partie de l'adhésion est reversée à la Fédération Française de Badminton, à la Ligue Ile de France et au Comité Départemental de l'Essonne. Le montant reversé est disponible sur la fiche de renseignement contenu dans le dossier d'inscription et présent sur notre site.

L’inscription n’est effective qu’à remise du dossier d’inscription complet

Dossier d'inscription : Formulaire de demande de Licence + cotisation + 1 adresse mail valide + certificat médical fédéral + Autorisation parentale de sortie pour les Enfants + formulaire de renseignement. (Tous les documents sont accessibles sur le site WEB du club: www.club-badminton-etampes.fr) Tout dossier incomplet sera refusé

Le Club de Badminton d’Étampes autorise au licencié d'un autre club d'adhérer à l'association. Pour cela, il devra remettre son dossier complet comme n'importe quel membre et s'acquitter du montant complet de l'adhésion sans remise du coût de la licence.

- Pour une adhésion en loisir, seuls les créneaux loisirs sont accessibles.

- Pour une adhésion en compétiteur, l'adhérent s'engage à suivre les entraînements comme l'ensemble des compétiteurs du club. Aucun terrain ne sera réservé pour le jeu libre sur les créneaux compétiteurs.


Article 5 : Période d’essai

Chacun pourra venir s’essayer à la pratique du badminton sur autorisation du responsable de la salle présent pendant la séance.

3 séances d'essais sont possibles; il sera demandé à l'essayant ou à son représentant légal de renseigner et signer le formulaire d'assurance de la fédération avant chacune des séances d'essai et de signer le registre des essais.

Au-delà de ces 3 essais, si l'essayant souhaite poursuivre la pratique du badminton au sein de l'association, lui ou son représentant légal (pour les mineurs) devra s’acquitter de la cotisation et remettre le dossier d’inscription complet (voir Article 2).

Le Club peut prêter une raquette durant la période d'essai. Elles sont disponibles auprès d’un des membres du Bureau, merci de les restituer à l’issue de la séance.

Article 6 : Règles de vie

Chaque adhérent comprend qu’il représente le Club et ses valeurs et s’efforcera donc d’avoir en toute circonstance une attitude fair-play et conviviale, que ce soit pendant les créneaux horaires ou pendant les rencontres internes ou externes. La consommation d’alcool, de produits dopants ou stupéfiants et de cigarettes est strictement interdite dans l’ensemble de l’enceinte sportive.

S’il existe, un Règlement Intérieur de la salle est affiché dans celle-ci, chacun doit s’y tenir scrupuleusement.

Les gymnases mis à notre disposition sont gérées par le service des sports de la Mairie d'Etampes

Dans tous les cas, les salles doivent être restituées dans leur état initial. Toute anomalie devra être signalée aux responsables du club qui transmettront aux responsables de la mairie.

L'accès se fait uniquement par l'entrée principale des Gymnases et aux horaires des créneaux affectés à l'Association. Les terrains doivent être libérés et nettoyés 10 minutes avant la fin de la séance. Les joueurs de chaque catégorie doivent respecter les horaires en libérant notamment les terrains à la fin de leur séance.

Les horaires et accès sont susceptibles de varier au cours de la saison et sont amenés à être modifiés chaque année. Ceux en vigueur sont disponibles sur le site du club. L'association ne pourra être tenue responsable de l'annulation des séances ou des changements des horaires.

Les modifications éventuelles d’horaires, ou l’annulation ponctuelle de certains créneaux, souvent indépendantes de la volonté du Comité Directeur, seront annoncées par e-mail, sur le site Internet, les réseaux sociaux et/ou sur le panneau à l’entrée des salles, le plus longtemps possible à l’avance. Chaque adhérent s’efforce de se tenir au courant de l’actualité du Club via les moyens de communications cités ci-dessus. L'association décline toute responsabilité en cas d’incident survenant dans les enceintes sportives lors de créneaux annoncés préalablement comme annulés ou modifiés.

L'accès aux terrains est conditionné par le port obligatoire de chaussures de sport propres et non marquantes (chaque adhérent doit en changer avant et après la séance) ainsi que d'une tenue adéquate.

L’activité commence par le montage des filets et poteaux et se termine par leur démontage. Il est important que tout le monde participe à l’un et/ou à l’autre. Tout joueur doit également nettoyer son terrain, jeter les volants usagés et autres déchets après utilisation.

L’échauffement est obligatoire avant l’accès à un terrain afin d’éviter les accidents.

En cas de forte affluence, le respect des autres joueurs passe par une rotation rapide sur les terrains et des séquences de jeu plus courtes (match en 1 set, rotation toutes les 10 minutes, matchs de double, etc.).

En cas de faible affluence (moins de 4 joueurs), le responsable de salle pourra anticiper la fermeture de la séance.

Chaque joueur doit disposer de son propre matériel. Le club peut dépanner exceptionnellement les joueurs, par le prêt de raquettes.

Chaque joueur souhaitant inviter un partenaire de jeu externe au club, devra se faire connaitre auprès du responsable de salle ou tout membre du bureau avant la séance.

Les compétiteurs doivent autant que possible participer aux entraînements spécifiques qui sont planifiés. L’achat de la tenue Officielle du Badminton Sud Essonne est fortement conseillé notamment pour les adhérents participant à des compétitions.

Les volants sont fournis par le Club de Badminton d’Etampes: volants plastiques pour les loisirs et volants plumes pour les compétiteurs. Le Bureau attribuera une dotation individuelle de volants à chaque adulte adhérent du club.

Des volants sont vendus à des tarifs préférentiels aux joueurs qui le souhaitent. L'association propose à ses adhérents la vente de volants/équipements/textiles à des tarifs préférentiels auprès de LardeSport (www.lardesport.fr), fournisseur officiel du Badminton Sud Essonne

Article 7 : Accueil des mineurs

Les mineurs sont sous la responsabilité du Club de Badminton d’Etampes uniquement durant la durée de leur créneau horaire et sur les séances encadrées; ils sont pris en charge par le club qu'au moment où le responsable du créneau horaire les aura pris sous sa responsabilité. Les parents doivent donc s’assurer que celui-ci est présent avant de le laisser au gymnase. De plus, lorsque la fin du créneau horaire est atteinte, les enfants ne sont plus considérés sous la responsabilité du club. Aucun enfant ne pourra quitter prématurément la séance sans la présence de ses parents ou d’un représentant légal.

Il est demandé aux parents de s’assurer de la présence effective des entraîneurs dans la salle en début de séance. En cas d'absence exceptionnelle de l'animateur 15 min après l'horaire normal du cours, l'activité est annulée.

Les séances du samedi sont sous l'entière responsabilité des parents; ces derniers doivent être présents au gymnase durant l'intégralité de la séance.

Article 8 : Droit à l’image

Sauf avis contraire de l'adhérent (fiche d'inscription du club), les photos et vidéos faites par le club peuvent être utilisées sur le site internet du club et par d'autres médias.

Article 9 : Bénévolat

Le fonctionnement du club est basé sur le bénévolat. Il est ainsi demandé à chaque adhérent concerné, de participer (au moins 1 à 2 fois par saison) aux déplacements des joueurs lors des compétitions, stages ou interclubs.

Article 10 : Sanctions

En cas de non-respect des règles établies dans le présent règlement ou ceux des lieux occupés, d’attitude portant préjudice à l’association et à son image, de fautes intentionnelles ou de refus de paiement, le comité directeur déclenchera une procédure disciplinaire pouvant aboutir une sanction. Les sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion temporaire ou définitive.

Le Comité Directeur se réserve le droit de signaler au Comité départemental de l'Essonne (CODEP91), à la Ligue Ile-de-France et à la Fédération Française de Badminton les manquements les plus graves notamment concernant la discrimination, la violence verbale ou physique.

Toute sanction sera précédée d'une convocation et d'un entretien individuel permettant d'entendre les explications de l'adhérent en faute.

Une exclusion ne peut être prononcée qu'à la majorité absolue des voix du bureau.

Les amendes adressées au club pour des manquements individuels feront la demande d'un remboursement à l'adhérent, ou à son représentant légal, en faute et pourra être suivi d'une sanction pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive en cas de récidive et/ou refus de remboursement.

Article 11 : Révision du règlement

Les articles du Règlement Intérieur ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Comité Directeur ou du dixième, arrondi au supérieur, des membres dont se compose l'Assemblée Générale.