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RESPONSABLE DE PUBLICATION

Claudia Le Nocher 

La responsable de publication peut être contactée par mail, voir rubrique Contact.

HEBERGEMENT

Mise en ligne en septembre 2023

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CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

L'utilisation du site Atelier Ô 17 implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après. Atelier Ô 17 s'efforce à fournir des informations les plus détaillées que possible, toutefois, il ne pourra être porté responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Atelier Ô 17 ne peut être tenu responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site provenant de ce site.

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DROIT D'AUTEUR

L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

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Vous pouvez visiter le site sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.

DEVIS - TARIFS 

Les prix indiqués sur le site et sur devis ne sont pas soumis à la TVA, puisque Atelier Ô17 est inscrit en micro entreprise (article 293 B du CGI)

Il sera considéré comme commande ferme, tout devis accepté (également par mail) avec la mention bon pour accord. Le règlement sera demandé en 2 fois, soit 50 % à l'acceptation du devis et 50 % à la fin de prestation, le jour du rendez-vous.

Ou, s’il y a lieu d’une liste shopping, 50 % à l'acceptation du devis, 30 % à la remise du book en fin de prestation et

20 % à la remise de la liste shopping.

ENGAGEMENT DU CLIENT

Le client s'engage à fournir toutes les informations et images nécessaires à la réalisation de la prestation. Il accepte que des photos soient prises sur le lieu concerné.

Si celui-ci n'accepte pas la diffusion de ces photos sur le site Atelier Ô 17 ou sur le compte Instagram @atelier_o17, il est invité à le signaler dès le début de la prestation. 

REGLEMENT DE LA PRESTATION

Atelier Ô 17 a pour mission de fournir une prestation de service en propositions d'agencement et décoration. Il ne s'agit pas de prestations d'exécution ou techniques.

Il est donc impératif que le client s'assure auprès de l'artisan qui effectuera les travaux que la partie technique et dimensionnelle soit réalisable. Atelier Ô 17 peut préconiser des artisans pour les travaux à réaliser mais n'a en aucun cas, la responsabilité des travaux effectués. Atelier Ô 17 ne fait pas la partie maitrise d'ouvrage mais saura être présent sur le chantier ou à distance, pendant la durée des travaux si le client en ressent le besoin et le manifeste. 

En validant le devis, le client s'engage à régler la totalité de la prestation. Il ne pourra pas s'opposer à ce règlement par des arguments subjectifs.

DELAI DE RETRACTATION - ANNULATION

Le client dispose d'un délai de 7 jours à compter de la date de validation du devis pour se rétracter selon l'article L. 121.20 du code de la consommation.

Il devra envoyer dans ce délai une demande de rétractation par courrier recommandé avec AR (Cachet de la poste faisant foi). Atelier Ô 17 s'engage à rembourser l'acompte versé dans les 15 jours.

En dehors de ce droit de rétractation dans un délai de 7 jours, votre commande ne pourra être remboursée, et le montant indiqué sur le devis sera entièrement du.

POLITIQUE DE GESTION DES COOKIES

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IDENTITE DE L'ENTREPRISE

Nom Commercial Atelier Ô 17

Claudia Le Nocher (EI)

SIRET 830 242 558 00013

claudia.lenocher@ateliero17.com - 06 72 15 21 55

ASSURANCES

Claudia Le Nocher déclare avoir souscrit à une assurance de responsabilité civile personnelle et professionnelle.