Mentions légales

Le site ARIANE GOLF TROPHY est la propriété du Comité AGT - Reproduction même partielle interdite sans autorisation  

Informations CNIL :  

 Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné exclusivement au Comité AGT.  

Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au Comité AGT.  

Mentions Légales :  

 En vous connectant à ce site, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L'éditeur n'autorise qu'un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez. L'utilisation ou la reproduction des images, photographies ou illustrations de ce site est strictement interdite sans l'accord de leurs auteurs. En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus.  

Droits d'auteur / Copyright

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoirs-faire… et tous les autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive du comité AGT ou de ses partenaires.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de ArianeGroup et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.