ACTUALITÉS
C'est PARTI ! LE CHANTIER VIENT DE COMMENCER !!!
Le mardi 4 avril 2023, les premiers coups de pelle ont été donnés !!
Suivez les travaux sur notre page Facebook :
ÉMISSION DE TITRES PARTICIPATIFS
LES 80 000€ SONT ATTEINTS !!!
Un grand MERCI à tous les souscripteurs pour leur soutien !
Grâce à vous, la première étape a été franchie avant le 31 décembre ! Rêvons de voir ce projet se réaliser et vous ouvrir ses portes fin 2023 !
Pour rappel du contrat, cette campagne a deux paliers :
- Palier 1 : 80 000€ pour réaliser le projet The Roof Vercors.
- Palier 2 : 150 000€ pour vous en donner encore plus !
Pourquoi un second palier à 150 000 € ?
Si vous nous aidez à atteindre ce second palier,
nous pourrons vous proposer :
- un espace magique pour les tout-petits.
- un mur de bloc extérieur pour les beaux jours.
- un coin cosy autour du poêle pour les soirées d'hiver.
lA faq
Si vous n'atteignez pas les 80 000 € avant le 31 décembre, suis-je sûr de récupérer mon investissement ?
Bien sûr ! En cas d'échec de la levée de TP, nous avons l'obligation de rembourser tous les versements ayant été effectués comme il est mentionné dans le contrat.
Pourquoi le contrat est basé sur 150 000€ de titres participatifs ?
Notre objectif minimum afin de pouvoir lancer les travaux est de 80 000€, si nous atteignons 150 000€ nous pourrons proposer dès l'ouverture des équipements et services à leur plus haut potentiel.
Comment se passe le versement des intérêts ? A la fin des 7 ans ou annuellement ?
Vous toucherez la rémunération de votre placement chaque année à la même période ;
Pour la partie fixe de la rémunération la totalité le 28 février de chaque année, le premier versement interviendra le 28 février 2024.
Pour la partie variable de la rémunération celle-ci vous sera versée le dernier jour du 9ème mois suivant la clôture de l'exercice social, soit pour la première échéance le 30/09/2024.
Y a t-il des frais de souscription ?
Non, aucun frais de souscription ne vous sera demandé.
Quel est mon engagement vis à vis de la société ?
Votre investissement est bloqué pendant 7 ans minimum, sans aucune obligation de présence de votre part, vous serez convié une fois par an le jour de l’assemblée des actionnaires pour entendre le rapport des dirigeants sociaux sur la situation et l'activité de la société au cours de l'exercice et le rapport des commissaires aux comptes sur les comptes de l’exercice et sur les éléments servant à la détermination de la rémunération des TP.
Que signifie avant prélèvement sociaux et impôts ?
Le paiement des intérêts et le remboursement des TP par la société émettrice seront effectués sous la déduction de tous impôts et taxes que la loi met ou pourrait mettre à la charge des porteurs de TP.
Comme tous les revenus du capital, les intérêts sur les titres participatifs sont soumis aux prélèvements sociaux et à l’impôt sur le revenu. Ce processus se déroulera en deux temps :
1re étape en 2023: les intérêts sont soumis, directement lors de leur versement par la société, à un prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30 % (17,2 % de prélèvements sociaux et 12,8 % d’impôt sur le revenu).
Ex. pour 2 TP soit 1000€ : 600€ à taux fixe de 2,5% et 400€ sur taux variable (ici pour l'exemple, à 4%)
- (600€ x 2,5%) + ( 400€ x 4%) = 15€ + 16€ = 31€
- 30 % x 31 € = 9,30 € de PFU, soit un versement net de 21,70 € (31€- 9,30€)..
2e étape en 2024: lors de la déclaration d’impôt sur les revenus 2023 (à effectuer en 2024), options possibles :
> application du prélèvement forfaitaire unique : il n’y aura donc pas d’imposition supplémentaire.
> application du barème progressif de l’impôt sur le revenu : l’administration fiscale remboursera donc la différence le cas échéant.
Qui peut souscrire ?
Toute personne physique ou morale (entreprises, associations, etc).
LES PARTENAIRES
