Constitution de Postmasters (français) english


 

 Page d'accueil du Séminaire de discussion

  • Article 1 Nom de L'Organisation
  • Article 2 Objectifs et Buts
  • Article 3 Adhésion
  • Article 4 Dirigeants et Fonctions
  • Article 5 Sessions ordinaires et extraordinaires
  • Article 6 Quorum et Scrutin
  • Article 7 Amendements
  • Index (complet)


    Article 1 Nom de L'Organisation

    Cette organisation s’appelle Postmasters.

    Article 2 Objectifs et Buts 


    Postmasters est une organisation online à but non lucratif au service de la communauté internationale d'internautes. Notre but est de promouvoir et pratiquer les arts traditionnels de discussion. Nous sommes une communauté auto-contrôlée, auto-développée, auto-gérée, et s'auto-diffusant. 

    Pour atteindre nos buts, Postmasters fournit au public un circuit ouvert, des zones d'expression libre et met à disposition la série Atelier de Discours.  

    La série Atelier de Discours: 


    1. Assure aux membres de la communauté des opportunités qui leur apportent de la compétence et de l'expérience en tant que participants aux discussions démocratiques online; 

    2. Permet aux membres de la communauté de coordonner des discussions démocratiques afin de parvenir à des actions de groupe online;


    3. Assure à la communauté une évaluation équitable et constructive de ses efforts;

    4. Permet aux membres d'étudier et
    délibération sur des sujets concernant la communauté online;

    5. Apporte des moyens de formation dirigée par et au bénéfice de ses membres.


    Article 3 Adhésion


    Sec 1. Postmasters est une association privée, en conséquence l'adhésion se fera par invitation seulement. Tout membre peut sponsoriser une personne potentiellement éligible, et inviter cette personne à se joindre au groupe.

    Sec 2. L'adhésion d'un membre sera déterminée, en sa présence, durant deux réunions consécutives et par élection. Le candidat sera déclaré élu comme membre par le vote favorable d'au moins la majorité des membres actifs présents et votant. Tous les membres auront des droits et des responsabilités
    égaux.


    Sec 3. Les adhésions seront divisées en deux catégories : actives ou inactives.


    a) Tous les membres actifs bénéficieront de tous les droits et privilèges, et partageront les responsabilités. Ces responsabilités incluront le soutien de ses buts et une contribution constructive à ses programme et activités.


    b) Le statut de membre inactif peut être accordé à tout membre réclamant une absence prolongée des réunions, ou qui souhaite garder le statut de membre sans assister régulièrement aux réunions. Un membre peut aussi être considéré comme inactif par un vote majoritaire du comité exécutif en raison d'une absence continue non signalée. Un membre inactif peut être rétabli comme membre actif sur demande, à condition qu'il y ait un poste vacant sur la liste active. Les membres inactifs n'auront pas le droit de voter, ne seront pas éligibles, et ne seront pas pris en considération pour un quorum. Les membres inactifs peuvent occasionnellement être sollicités pour participer aux programmes de Atelier de Discours.


    Article 4 Dirigeants et Fonctions


    Sec. 1. La direction sera constituée d'un Président, un vice-président

    responsable de l'Education, un vice-président responsable des Adhésions, un vice-président de la Promotion, un Secrétaire, unTrésorier, un Hôte principal, et du Président immédiatement
    précédent.


    Sec 2. Le Président est le directeur général; il est donc responsable de l'accomplissement de notre mission. Le Président préside les réunions, nomme tous les comités et a la surveillance générale des opérations dans le cadre de club. Le Président sera un membre à titre d’office de tous les comités, à part le Comité de Nomination.


    Sec 3. Le vice-président responsable de l'Education occupe le deuxième poste de direction et est responsable de la planification, l'organisation et la direction d'un programme qui répond aux besoins éducatifs des membres. Le vice-président responsable de l'Education préside le Comité de l'Éducation.


    Sec 4. Le vice-président responsable des Adhésions occupe le troisième poste de direction et est responsable de la planification, l'organisation et la direction d'un programme qui assure la conservation des membres individuels et la croissance des adhésions du club. Le vice-président responsable des Adhésions préside le Comité d'Adhésion.  

    Sec 5. Le vice-président de la Promotion est responsable du développement et de la direction d'un programme de publicité qui informe les membres et le grand public sur notre but et nos programmes. Le vice-président de la Promotion préside le Comité de Promotion.  

    Sec. 6 Le Secrétaire tient un registre exact des réunions d'affaires et du comité exécutif; maintient une liste précise et complète des membres individuels de ce club qu’il remettra  à son successeur.  

    Sec. 7. Le Trésorier est responsable des politiques financières, des procédures et des commandes. Le Trésorier reçoit et débourse, avec approbation, tous les fonds et tient un compte précis de toutes les transactions. Le Trésorier rédigera les rapports financiers pour le comité exécutif trimestriellement et sur demande, et transmettra les comptes et tous les fonds non distribués à son successeur à la fin de son mandat.


    Sec 8. L'Hôte principal administre le programme d'accueil et préside le Comité de Ambiance et Réception.

    Sec 9. Le Président précédent assure l’assistance à la demande du Président.

    Sec 10. Les élections seront tenues chaque année, lors de la première rencontre en janvier, et entreront en fonction en mars suivant. Les dirigeants seront en fonction pour un (1) an. Les termes des dirigeants commenceront à
    00:01 heure du matin le _ et finiront le dernier jour du _ à minuit.  

    Sec. 11. À l'exception du
    Président précédent, les dirigeants seront élus par les membres actifs. Si la fonction du Président précédent devient vacante pour n'importe quelle raison, elle le restera jusqu’à la prochaine échéance.

    Sec. 12. Les dirigeants seront nommés par un Comité de nomination désigné par le président au moins deux (2) semaines avant l'élection. Ce Comité se composera de trois (3) membres actifs. Ce Comité présentera son rapport lors de la réunion d'affaires habituelle, juste avant la réunion d'affaires dans le cadre de laquelle l'élection aura lieu, et présentera seulement les noms des membres actifs qui ont consenti à la fonction pour laquelle ils seraient élus. D'autres nominations peuvent être faites sur place par n'importe quel membre actif, pendant l'élection. 

    Sec 13. Toutes les élections seront à scrutin secret, à moins qu'il ne soit supprimé à l'unanimité. Celle de chaque dirigeant se déroule au scrutin majoritaire de tous les membres actifs présents. Le Président du Comité de nomination sera le Président précédent, à moins que les intérêts de la communauté l’exigent autrement. 

    Sec. 14. Tout dirigeant peut formellement démissionner; aucune approbation ne sera exigée de la communauté pour que sa démission prenne effet. Tout dirigeant peut à tout moment être destitué de sa fonction, qu’il y ait ou non fondements, par le vote majoritaire de tous les membres actifs présents et votant pendant une réunion d'affaires.

    Sec. 15. Tout poste officiel vacant, à l'exception du
    Président précédent, sera remplie par une élection spéciale tenue lors de la réunion d'affaires suivant l’annonce du poste à pourvoir. 

    Sec 16. Les présidents ne peuvent pas être réélus pour un mandat successif. 


    Article 5 Sessions ordinaires et extraordinaires


    Sec. 1. Des réunions régulières, qui incluront toute réunion d'affaires des membres actifs, se tiendront toutes les deux semaines.

    Sec. 2. Des réunions d'affaires spéciales peuvent être planifiées par un vote majoritaire des membres actifs présents et votant lors de n'importe quelle réunion régulière à laquelle un quorum est présent, ou par le président. Des réunions du comité de direction auront lieu chaque mois.


    Sec. 3. Aucune notification ne sera exigée pour les réunions d'affaires régulières. On rendra compte de n'importe quel changement du temps ou de l'emplacement de toute réunion habituelle, et de toutes les réunions spéciales, au moins quatre (4) jours avant une telle réunion, à tous les membres. Le compte-rendu des réunions spéciales inclura un rapport des objectifs généraux de la réunion, mais toute autre affaire valide de la communauté peut être traitée lors de la réunion.


    Article 6 Quorum et Scrutin


    Sec. 1. Une majorité des membres actifs constituera un quorum pour toute sorte de transaction d'affaire. Une majorité au sein du Comité exécutif constituera un quorum pour les transactions des affaires de ce Comité.


    Sec. 2. Chaque membre actif aura le droit de voter une fois sur n'importe quelle question présentée aux membres pour être votée. 

    Sec. 3. Aucun vote par procuration ou vote par correspondance ne sera permis, quelle que soit la question présentée pour être votée. 

    Sec. 4. À moins qu'un vote plus important soit exigé pour une certaine question, le vote affirmatif d'au moins la majorité des membres actifs présents et votant à une réunion d'affaires dûment tenue où un quorum est présent, faire loi. 

    Article 7 Amendements


    Sec. 1. Cette constitution peut être amendée seulement par deux tiers des votes lors d’une réunion d'affaires ou par une séance spéciale à laquelle un quorum de la communauté votante est présent. 

    Sec. 2. Des propositions d’amendement peuvent être soumises par tout membre et à tout moment, jusqu'à soixante (60) jours avant la réunion des membres où ils seront examinés.

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