Le Conseil Syndical

Cette section du site est destinée à regrouper toutes les informations liées au Conseil Syndical de la copropriété. 
Le Conseil syndical ne remplace pas la fonction de Gardien ou de Concierge dans une copropriété, sa mission est d'un tout autre domaine !
 
Les missions du Conseil syndical

Le Conseil syndical représente les copropriétaires. Son rôle est d’assister et de contrôler la gestion du Syndic, en vérifiant la comptabilité, et de mener à bien toutes les missions votées par l’assemblée générale. Il donne son avis sur toutes les questions intéressant la copropriété et suggère des solutions, en gardant comme objectif les intérêts collectifs de la copropriété. Il veille également à conserver, voire à améliorer, la qualité de vie au sein de notre résidence. Enfin, il veille à assurer une coordination permanente entre le Syndic et les copropriétaires, qui se réunissent en Assemblée générale ordinaire une fois par an.

Conseil et assistance au Syndic
Le Conseil syndical donne son avis au Syndic et lors de l'assemblée générale sur les questions intéressant la copropriété. Cet avis donné au Syndic est parfois un préalable requis par la loi (pour certaines dépenses dépassant un montant fixé en Assemblée générale), mais le Conseil syndical peut intervenir quand il le juge opportun (par exemple, en cas de dégradation des parties communes).
Le Conseil syndical prépare l'ordre du jour de l'assemblée générale avec le Syndic.

Contrôle des comptes tenus par le Syndic
Le Conseil syndical contrôle la comptabilité tenue par le Syndic, vérifie les factures comptabilisées et leur adéquation avec, d'une part, les devis et/ou ordres de service établis et/ou contrats, et, d'autre part, les prestations effectuées. Le Conseil syndical s'assure également que les travaux effectués (hors gestion courante) ont été autorisés par l'assemblée générale et qu'ils ont été réalisés aux dates et conditions prévues, que les sommes réclamées ont été acquittées par le Syndic, que la répartition des dépenses entre les copropriétaires a été correctement effectuée...
La mission de contrôle du Conseil syndical le conduit aussi à étudier les différents postes de charges, à les comparer avec ceux des années antérieures et à observer les consommations d'énergie et d'eau.

Conseil de personnes extérieures
Pour mener à bien sa mission, le Conseil syndical peut prendre conseil auprès de toute personne de son choix. Il peut s'agir d'une personne physique ou morale, telle qu'une association spécialisée comme l'UNARC. Le Conseil syndical peut, sur une question particulière, demander un avis technique à tout professionnel compétent : avocat, expert comptable, architecte professionnel du bâtiment, géomètre expert... Les dépenses nécessitées par l'exécution de la mission du Conseil syndical (honoraires de professionnels, adhésion à une association etc) constituent des dépenses courantes d'administration et sont supportées par le syndicat des copropriétaires et doivent être réglées par le Syndic.

Information des copropriétaires
Le Conseil syndical doit rendre compte de sa mission, chaque année, lors de l'assemblée générale des copropriétaires.
En dehors de l'assemblée générale annuelle, les copropriétaires sont informés par un compte rendu établi après chaque réunion du Conseil syndical.

Délégations particulières
L'assemblée générale peut mandater le Conseil syndical pour prendre une décision de gestion courante de l'immeuble, qui nécessiterait, en principe, un vote des copropriétaires à la majorité simple de l'article 24. La décision de donner un tel mandat au Conseil syndical est prise à la majorité absolue de l'article 25.

Avis sur l'urgence de certains travaux
Le Syndic peut solliciter l'avis du Conseil syndical sur l'urgence à faire réaliser des réparations. Les travaux qui dépassent l'entretien courant de l'immeuble doivent être autorisés par l'assemblée générale, mais le Syndic a cependant autorité pour faire procéder aux travaux urgents (libre appréciation, mais il y a néanmoins urgence dès lors qu'il s'agit d'éviter un préjudice immédiat) « nécessaires à la sauvegarde de l'immeuble » qu'il devra ensuite faire approuver par l'assemblée.


L'organisation et le fonctionnement du Conseil syndical

Le Conseil syndical est actuellement composé de 7 personnes, exclusivement copropriétaires bénévoles élus en assemblée générale pour un mandat d’un an. Dans la mesure du possible sa composition est représentative de l'organisation de la copropriété (au moins un membre de chacun des trois bâtiments A, B et C).

La seule fonction officielle du Conseil syndical est celle de Président. Celui-ci est désigné par les membres du Conseil syndical lors de sa première réunion annuelle par un vote à la majorité de ses membres. Néanmoins, afin de pourvoir à une défection possible de ce dernier (vente du lot en cours d'année par exemple), un vice-président pourra être également désigné parmi les autres membres en cours d'année.

La composition du Conseil syndical pour l'année en cours est la suivante :
(*) : Responsable de bâtiment.

 Prénom NOMBâtiment Conseil Syndical 
 Alban QUERRECA Président (*)
 Bertrand ROUGETC Membre (*)
 Guillaume C.B Membre
 Patrick de S-J.B Membre
 Philippe MAUSSIONB Membre (*)
 Rodolphe R.C Membre




Le Conseil syndical est organisé en diverses commissions en charge d’étudier des dossiers récurrents ou en charge de s’occuper de dossiers spécifiques. Chaque commission est constituée d'un « responsable » et d'un ou plusieurs autres membres du Conseil syndical : 

   ¤  Commission permanente « Finances »
        Membre(s) : Alban QUERREC (responsable), Bertrand ROUGET et Luc S.

   ¤  Commission permanente « Travaux & Contrats »
        Membre(s) : Bertrand ROUGET (responsable), et Bernard P.

   ¤  Commission permanente « Sécurité & Cadre de vie »
        Membre(s) : Bernard P. (responsable), et Guillaume C.

   ¤  Commission temporaire « Travaux - Réfection des Balcons du bâtiment B »
        Membre(s) : Patrick de S-J. (responsable), et Alban Querrec.

   ¤  Commission temporaire « Travaux - VMC »
        Membre(s) : Bertrand ROUGET (responsable), et Alban Querrec.

   ¤  Commission temporaire « Espace vert - Jardin commun et jardinets » 
        Membre(s) : Alban Querrec (responsable), et Guillaume C.


Les décisions sont votées par l’ensemble des membres du Conseil syndical.

Afin de pouvoir informer les copropriétaires de son travail et de l'évolution des points traités, le Conseil syndical rédige un compte rendu de chacune de ses réunions. Ces comptes rendus sont adressés aux résidents ainsi qu'à notre Syndic, par e-mail, et sont consultables et/ou téléchargeables sur ce site dans l'onglet « Espace privé » nécessitant une identification.

Vous pouvez contacter chacun des membres du Conseil syndical pour leur faire remonter des informations ou des interrogations. 
Vous pouvez également adresser un e-mail : csvillaariana@gmail.com.


A bientôt !

Le Conseil syndical de la Villa Ariana