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Règlement Intérieur

Le présent règlement établi par le comité directeur est destiné à figer l’ activité de TRI SUB 22 et de ses adhérents.

TRI SUB 22 est une association régie par la loi du 1 juillet 1901.

Le siège  social est à :            LEZARDRIEUX

 

ART 1

Cette association affiliée à la  Fédération Française d’ Etude et Sport Sous Marin (FFESSM ) regroupe  l’ ensemble des disciplines représentées par la fédération : exploration, bio, photo, nage, apnée, chasse …

Ses membres  s’engagent à respecter la réglementation en vigueur en matière d’encadrement, hygiène et sécurité .

 ART 2

POUR FAIRE PARTIE DE «  TRI SUB 22 » 

- Il faut :   En faire la demande écrite.

                Se faire parrainer par un membre ayant au moins une année d’ancienneté après approbation de la candidature par le comité directeur.

Les mineurs doivent, en outre, fournir l’autorisation écrite de la personne exerçant l’autorité  parentale et, en cas de participation effective à des activités subaquatiques un certificat médical attestant l’aptitude physique de l’intéressé  .

 Ne peut être membre actif de TRI SUB 22 qu’une personne ayant acquitté ses droits d’entrée.

 Les membres  d’honneur sont dispensés de cotisation.

 ART 3

DEMISSION, RADIATION ,

La qualité de membre de l’association se perd par démission ou par radiation prononcée par le Comité directeur pour non paiement, motif grave, ou tout acte délictuel  pouvant porter atteinte à la dite association.

ART 4

MODE DE FONCTIONNEMENT,

TRI SUB 22 prônant l’autonomie, chaque membre se doit de se présenter avec son matériel dont il est responsable. Celui-ci doit néanmoins être réglementaire et en bon état.

Les sorties en mer s’effectuent à bord d‘embarcations personnelles dont les propriétaires ont au paravent présenté une copie des formulaires de conformité au secrétariat, (police d‘assurance , …).

ART 5

Après lecture du présent règlement, l’heureux adhérent s’engage à le respecter en y apposant délicatement sa précieuse signature, précédée de l’incontournable et sacro-sainte mention       (lu et approuvé).