Généalogie de la loi HPST

« Les faits ne pénètrent pas dans le monde où vivent nos croyances, ils n'ont pas fait naître celles-ci, ils ne les détruisent pas. Ils peuvent leur infliger les plus constants démentis sans les affaiblir. »
Marcel Proust
 
A l'occasion de la publication du texte définitif de la loi HPST au JO et par ces quelques textes regroupés par thème nous tentons ici d'explorer les concepts à l'origine de cette loi qui est l'aboutissement de certains paradigmes dans le management public de la santé. Ceux-ci sont autant que possible présentés en débat contradictoire. SI vous êtes frappés par la contradiction entre la mise en avant des vertus du marché et la gestion bureaucratique croissante de la santé, si vous pensez que les frontline ou "microsystèmes cliniques" (le lieu où les interventions des équipes cliniques rencontrent les bénéficiaires) sont les lieux ou doivent s'articuler qualité et performance,  j'espère vous faire partager quelques bonnes lectures.
Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les modèles qui président à la mise en place des ARH/ARS et HPST
Texte de la loi HPST - Projets de décrets d'application de la loi HPST -  Sélection de vidéos en ligne -débats sur la loi 
 
Modèles économiques:
"Les économistes sont présentement au volant de notre société, alors qu'ils devraient être sur la banquette arrière."
John Maynard Keynes

 

Hospital Inc. Les professionnels de santé à l’épreuve de la gouvernance d’entreprise - Frédéric Pierru
http://www.snphar.com/data/A_la_une/phar48/3-focus-48.pdf

 

“ Du modèle de la réalité à la réalité du modèle ” ? La place des modélisations économiques dans les politiques publiques de la réforme hospitalière depuis 1996. ”  Frédéric Pierru CURAPP-CNRS

Document de travail pour le séminaire ATES n°5, Dijon, 24 novembre 2000 (ne pas diffuser)

http://ates.chez.com/AT5-02.pdf  ou http://ates.chez.com/AT5-02.doc

Les autres documents 

http://ates.chez.com/Docs.htm 

 
L'«hôpital-entreprise» Une self-fulfilling prophecy avortée 

ÉTAT ET REGULATION SOCIALECOMMENT PENSER LA COHERENCE DE L’INTERVENTION PUBLIQUE ?
http://matisse.univ-paris1.fr/colloque-es/pdf/articles/batifoulier_domin_gadreau.pdf
http://hal.archives-ouvertes.fr/docs/00/39/00/77/PDF/IEP-Bordeaux-EP_CGL-Mai2009.pdf

« Dépenses de santé et paradoxe de politique économique »
http://economix.u-paris10.fr/docs/94/congres_AFS_PB_et_BV_fev_2004.pdf

La nouvelle gouvernance sauvera-t-elle les hôpitaux publics ? Jean-Paul Domin
http://www.cairn.info/revue-mouvements-2004-2-page-55.htm

Compromis autour de principes généraux. Les politiques publiques de santé en France : la loi hospitalièrede 1970 et le projet de loi « Hôpital ,patient, santé, territoire
http://hal.archives-ouvertes.fr/docs/00/39/00/77/PDF/IEP-Bordeaux-EP_CGL-Mai2009.pdf

Benchmarking: histoire et usages d’un dispositif de gouvernement par les nombres
http://www.meshs.fr/page.php?r=36&id=288&lang=fr

De l’économie médicale à l’économie de la santé. Genèse d’une discipline scientifique et transformations de l’action publique
http://www.persee.fr/articleAsPDF/arss_0335-5322_2002_num_143_1_2856/article_arss_0335-5322_2002_num_143_1_2856.pdf?mode=light

L’économie du système hospitalier - Le délicat problème de l'incitation
http://hal.archives-ouvertes.fr/docs/00/08/45/42/PDF/moscoumosse.pdf

L’expérience américaine et la réforme de la tarification hospitalière en France – commentaire de l’article de J. Newhouse
Important: description de la puissance d'un système de paiment prospectif - effets pervers potentiels (PPS) +++

http://economiepublique.revues.org/docannexe265.html
 
Les fondements théoriques de la politique de maîtrise des dépenses hospitalières et leurs applications pratiques (1983-2003) Jean-Paul Domin
http://www.univ-mlv.fr/artfperroux/hypercolloque/dominMLV2204.pdf

Hôpital, patients, santé, territoires…: cinquante ans de politique hospitalière Jean-Paul Domin
http://www.gestions-hospitalieres.fr/article.php?ref_article=2784

Action publique et gouvernance des territoires. Note de synthèse François BRIATTE
http://phnk.com/files/m2-apgt-ferrandnagel-fiche.pdf

Etat, marché et concurrence: les motifs de l’intervention publique
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues-collections/cahiers-francais/articles/313-croissant.pdf

Communiqué à l’issue du mouvement du 14 Mai 2009

http://www.mdhp.fr/?p=22
 

Réforme de l'hôpital: faire le pari de la solidarité et de la confiance

http://www.mediapart.fr/club/edition/les-invites-de-mediapart/article/110509/reforme-de-l-hopital-faire-le-pari-de-la-solida

 
Débats contradictoires. Trop de marché ou trop dEtat?

Kervasdoué: Etrange "loi Bachelot" qui va à rebours des objectifs affichés
http://www.smpf.info/telecharge/upload/LeMonde130509.pdf
 
La loi Hôpital, patients, santé, territoires, "c'est un peu la réforme de trop"
http://s1.e-monsite.com/2009/05/15/41824939art-le-monde-pdf.pdf

Les écueils de la Tarification à l’Activité (T2A). Une étude du SNITEM pointe les risques pour la qualité des soins et les obstacles à l’innovation médicale.
http://www.snitem.fr/documents/presse/14_SNITEM_DP_T2A1205.pdf

Principes et enjeux de la tarication à l’activité à l’hôpital (T2A) Enseignements de la théorie économique et des expériences étrangères
http://www.irdes.fr/EspaceRecherche/DocumentsDeTravail/DT23PrincipEnjeuxTarificActiviteHopital.pdf
 
Politique publique fondée sur les preuves (evidence based policy)
 
Gestion du système de santé basée sur des faits prouvés
http://www.ebm-journal.presse.fr/numeros/04/265/index.php?PHPSESSID=32d
 
Evidence-based policy is public policy informed by rigorously established objective evidence. It is an extension of the idea of evidence-based medicine to all areas of public policy. An important aspect of evidence-based policy is the use of scientifically rigorous studies such as randomized controlled trials to identify programs and practices capable of improving policy relevant outcomes. Evidence-based policy is particularly associated with Adrian Smith.

Adrian Frederick Melhuish Smith FRS is a distinguished British statistician and formerly Principal of Queen Mary, University of London. He was previously at Imperial College, London where he was head of the Mathematics Department. He is a member of the governing body of the London Business School and Deputy Vice-Chancellor of the University of London. He served on the Advisory Council for the Office of National Statistics from 1996–1998, was Statistical Advisor to the Nuclear Waste Inspectorate from 1991–1998 and was advisor on Operational Analysis to the Ministry of Defence from 1982–1987. He is a former President of the Royal Statistical Society. He was elected a Fellow of the Royal Society in 2001. His FRS citation included "his diverse contributions to Bayesian statistics. His monographs are the most comprehensive available and his work has had a major impact on the development of monitoring tools for clinicians."

References
  • A.E. Gelfand and A.F.M. Smith. "Sampling-Based Approaches to Calculating Marginal Densities". J. American Statistical Association, 85:398–409, 1990.
  • N.J. Gordon, D.J. Salmond, and A.F.M. Smith. "Novel Approach to Nonlinear/Non-Gaussian Bayesian State Estimation." IEE Proceedings-F, 140, 107–113, 1993.

Parachute use to prevent death and major trauma related to gravitational challenge: systematic review of randomised controlled trials


Gordon C S Smith, Jill P Pell

http://www.bmj.com/cgi/reprint/327/7429/1459.pdf

http://www.bmj.com/cgi/content/full/328/7438/474

 

Parachute approach to evidence based medicine

http://www.bmj.com/cgi/content/full/333/7570/701

 

Quand les réformateurs de l’hôpital inventent la counter-evidence based policy, par F. Pierru
http://www.mdhp.fr/?p=175

 

Containing Costs or Restraining Health Care?

http://www.cne.org/pub_pdf/2007_05_arfwedson_pitts_ebm.pdf

 

Evidence based policy

http://mams.rmit.edu.au/2taw7vrtfd76.pdf

Evidence in Management and Organizational Science:

http://www.evidence-basedmanagement.com/research_practice/articles/evidence_draft_annals_of_aom_jan08.pdf

 

Evaluation systems

http://www.google.fr/url?sa=t&source=web&ct=res&cd=26&url=http%3A%2F%2Fwww.svuf.nu%2Fkonferensen2005%2Fsvuf_2005_patricia_rogers.ppt&ei=Fh18SsLkKuDTjAezq7iIBw&usg=AFQjCNEa1xSGKBmlwemhjg0qGSrDqzaxwg&sig2=QDwiUSWZBrFtEuQHFXqpPQ

Evidence-based medicine is not all randomised controlled trials and systematic reviews

http://findarticles.com/p/articles/mi_6869/is_1_97/ai_n28448825/
 
Nouveau Management Public (NMP) et LOLF
 
Analyse comparée des sytèmes de modernisation administrative dans les pays développés
Claude Rochet

Institut de Management Public d’Aix en Provence Université d’Aix-Marseille III
 
 

The Rise and Demise of the New Public Management

http://www.paecon.net/PAEReview/issue33/Drechsler33.htm

Théorie de l'agence et théorie des coûts de transaction (la théorie de coûts de transaction de Williamson, est souvent présentée comme un moyen de sortir de la théorie de l'agence. Elle est importante pour comprendre les vertus supposées des formes hybrides entre marché et hiérarchie autrement dit les "réseaux").
 
Une explication de la théorie de l'agence
 2000 Coase Lecture: Eric Posner, "Agency Models in Law and Economics"
 
Eric Posner
 
Théories institutionnelles et gouvernance
 
Coûts de transaction
 
Les apports de la théorie des coûts de transaction
 
Les théories économiques de la coordination
 
Comprendre la Théorie des Coûts de Transaction – de Coase à Williamnson
http://www.paperblog.fr/191895/comprendre-la-theorie-des-couts-de-transaction-de-coase-a-williamnson/
 
Markets and Hierarchy. Analysis and Antitrust Implications Oliver Williamson
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