EMC2-La Justice et le Droit en France

- Activité introductive : partir d'un cas possible de conflit au collège, réglé par la violence pour évoquer la Justice, l'injustice et le Droit. 

- Introduction :

       Pour résoudre les conflits, les Hommes ont renoncé à la violence pour le droit (= ensemble des règles écrites qui codifient les relations entre les hommes dans une société). La justice est l’ensemble des personnes chargées de faire appliquer le droit.

  1. Quels sont les symboles, les missions et les grands principes de la Justice ?

 - Activité orale : analyse d'une statue de la déesse Thémis et de quelques extraits des grands textes de lois (bientôt)

 - Trace écrite : sous forme de carte mentale, complétée avec les élèves

  2. Quelles sont les différentes juridictions ? 

 - Activité vidéo : extrait de l'émission "C'est pas sorcier. Au nom de la loi" (1996). 

     - 1er visionnage : les élèves sont attentifs et se concentrent seulement sur ce qui est dit 

     - 2ème visionnage : les élèves prennent des notes sur les mots inconnus et sur ce qu'ils apprennent. 

     - Rebrassage et explications 

 - Trace écrite : sous forme d'un schéma, très complet à ne pas apprendre. 

  3. Les mineurs sont-ils des justiciables comme les autres ? 

 - Activité vidéo : extraits du journal de 13h de France 2, "Immersion dans un tribunal pour enfant" (04 décembre 2015). 

     - Visionnage de chaque extrait séparément

     - A chaque fois, les élèves prennent des notes sur les mots inconnus 

     - A la fin de chaque extrait, ils expliquent rapidement ce qu'ils ont vu

     - Les mots difficiles sont expliqués 

     - Questionnement pour arriver à la trace écrite 

- Trace écrite : rédigée

    Les mineurs âgés de 13 à 18 ans, n’ont pas la même « Justice » que les majeurs car ils sont considérés comme plus fragiles et souvent pas totalement responsables de leurs actes. Il faut les protéger davantage et les punir moins sévèrement. 

Les mineurs peuvent rencontrer plusieurs juridictions particulières :

         -       Pour protéger :

o   Le Juge pour enfant s’occupe des mineurs en danger.

o   Le Juge aux affaires familiales s’occupent des affaires concernant les victimes (divorces, autorité parentale…).

         -       Pour punir :

o   Le Tribunal pour enfants juge les délits et crimes des mineurs entre 13 et 16 ans, au moment des faits.

o   La Cours d’assises des mineurs juge les mineurs de plus 16 ans, auteur d’un crime.

 Mise en place d'un faux procès en Cour d'assise en classe