Pierre Bosset

Pierre Bosset est professeur de droit public au Département des sciences juridiques de l’Université du Québec à Montréal (UQAM). Diplômé en droit de l’Université de Montréal, il est titulaire de maîtrises en droit (Essex) et en relations internationales (Cambridge).

Membre du Barreau, Pierre Bosset possède une expérience qu’il a acquise dans les milieux communautaire, universitaire et de la fonction publique. Il a œuvré d’abord pour le respect des normes minimales du travail et l’accès à la syndicalisation au sein du milieu associatif montréalais. En 1985, il est entré à la Commission des droits de la personne du Québec, où il restera vingt-deux ans. Dirigeant une équipe de recherche de juristes et de chercheurs en sciences sociales, il sera l’auteur de nombreuses études touchant les droits fondamentaux : notion de discrimination indirecte, liberté d’expression et propagande haineuse, droits économiques et sociaux comme «parents pauvres» de la Charte québécoise des droits, aménagement juridique de la diversité culturelle et religieuse, y compris les notions d’accommodement raisonnable et de neutralité de l’État en matière religieuse. Me Bosset fut, en particulier, l’auteur d’avis officiels qui auront un grand retentissement, notamment sur le port du hidjab à l’école publique et sur la place de la religion dans l’espace public. Entre 2000 et 2003, il a dirigé les travaux qui conduiront au bilan des vingt-cinq premières années d’application de la Charte québécoise des droits et libertés, un bilan aujourd’hui considéré comme un document de référence dans bien des milieux.

Professeur à l’UQAM depuis 2007, Me Bosset enseigne les droits et libertés de la personne, le droit constitutionnel et le droit international public. En 2007-2008, au plus fort de la «crise des accommodements raisonnables», il a été membre du comité conseil de la Commission de consultation sur les pratiques d’accommodement reliées aux différences culturelles, présidée par MM. Gérard Bouchard et Charles Taylor.

Me Bosset est membre du comité sur les droits de la personne du Barreau du Québec. Il fait partie de groupes de travail sur la diversité culturelle et religieuse mis sur pied, au Québec, par le ministère de l’Éducation et, à l’étranger, par le Conseil de l’Europe. Il a publié La discrimination indirecte dans le domaine de l’emploi (Éditions Yvon Blais, 1989) et codirigé plusieurs ouvrages collectifs, dont Citoyenneté et droits fondamentaux : une citoyenneté limitée, fragmentée, illusoire? (Éditions Thémis, 2000). Avec la professeure Lucie Lamarche, il prépare actuellement la publication d’un ouvrage collectif qui s’intitulera Donner droit de cité aux droits économiques, sociaux et culturels : la Charte québécoise des droits en chantier.


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