Règlements intérieurs


Ecole primaire


1.    Admission  et inscription

Les mairies procèdent à l’inscription des nouveaux élèves. Le directeur procède à l'admission

                En cas de changement d'école, un certificat de radiation émanant de l'école d'origine doit être présenté.
                Pour les parents ne résidant pas à Brochon ou à Fixin, une demande de dérogation devra être faite auprès de la Communauté de communes de Gevrey

Réf. "RÈGLEMENT TYPE DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES DU DÉPARTEMENT DE LA CÔTE D'OR" établi conformément aux dispositions de l'article 9 du décret n° 90788 du 6 septembre 1990.

 2.     Fréquentation et obligations scolaires

2.1.         La durée hebdomadaire de la scolarité à l’école est de 24 heures réparties sur cinq  jours : lundi, mardi, mercredi matin, jeudi et vendredi.
Activités personnalisées complémentaires : Elles sont proposées aux élèves volontaires avec l’autorisation des parents deux fois par semaine les lundis et jeudis pendant 45 minutes après la classe.

2.2.        Horaires des écoles :

sur 4 jours :  Lundi, mardi, jeudi, vendredi.   BROCHON : 8h40-12h00 / 13h30-16h10   -   FIXIN : 8h50-12h10 / 13h40-16h20 

            L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe. Seuls les élèves fréquentant la  garderie ou le restaurant scolaire peuvent pénétrer dans la cour avant l'heure sous la surveillance
                du   personnel de la communauté de communes de Gevrey-Chambertin.

Les élèves ne sont pas autorisés à pénétrer dans l'enceinte de l'école en dehors des heures scolaires.

                2.3.         La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire.

2.4.         Toute absence, même de courte durée doit être justifiée. Quand un élève manque la classe, il est fait obligation aux parents d'en informer le maître dès le début de l'absence sans attendre une demande de l'école.

Toute absence non justifiée de plus de 4 demi-journées est automatiquement signalée à l'Inspection  Académique.

2.5.     En cas de maladie, Un certificat médical n'est pas exigible mais un certificat de non contagion peut être demandé..

2.6.     Des autorisations d’absence peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

 

3.    Vie scolaire

                3.1.         Lors des récréations, les élèves ne séjourneront pas dans les W-C.

                3.2.         L'accès des couloirs et des classes est interdit sans autorisation.

3.3.         Violences et  grossièretés ainsi que la détérioration volontaire sont interdites et entraînent la convocation des parents.
Un comportement dangereux ou irrespectueux peut faire l'objet d'une sanction après avis du Conseil approprié.

                3.4.         Les objets ne servant pas de matériel scolaire sont interdits (couteaux, allumettes...)

3.5.         Les médicaments sont interdits sauf dans le cadre d'un P.A.I. ou d’une autorisation parentale.

                3.6.         Les papiers ne doivent pas joncher la cour mais être déposés dans la ou les corbeille(s) prévue(s) à cet effet.

3.7.          Les déplacements à l'intérieur des locaux, de même que les entrées et sorties se font dans l'ordre et le calme.

3.8.     Toutes les règles de la laïcité doivent être respectées. Aucun document ne peut être distribué aux élèves dans l’enceinte de l’école sans l’autorisation de la directrice ou du directeur.

3.9.          Les manuels scolaires et les fournitures doivent être protégés et traités avec soin, renouvelés si nécessaire.

3.10.      Les parents sont tenus régulièrement informés des travaux et résultats de leurs enfants par les moyens appropriés.

 

4.    Hygiène et sécurité

4.1.         En cas d'accident ou d'indisposition, l'enfant victime ou un camarade doit prévenir immédiatement un maître ou une maîtresse.

4.2.          Il est recommandé aux familles d'être vigilantes afin d'éviter la recrudescence des poux, d'agir efficacement dès le début et d'en informer le maître ou la maîtresse.

4.3.          Pour des raisons de sécurité, il convient de respecter les consignes de stationnement et de circulation arrêtées par chaque commune.

4.4.          Des exercices d’évacuation se font dans le calme à une fréquence fixée par le directeur ou la directrice, mais au moins une fois par an.

 

5.    Assurance

 Bien que n'étant pas obligatoire, l'assurance scolaire est vivement conseillée pour garantir l'enfant sur le trajet et dans la vie scolaire.  Toutefois l'assurance "Individuelle Accidents corporels" est exigée pour les enfants participant à des sorties se déroulant en dehors des horaires scolaires.

 

6.    Les parents et l’école

L'équipe pédagogique vous remercie de votre aide et de votre compréhension.  Elle vous encourage à multiplier les rapports avec les enseignants dans le but de mieux défendre les intérêts de l'enfant. Les enseignants sont à votre disposition, pour tout renseignement.



Ecole maternelle


REGLEMENT INTERIEUR

R.P.I. BROCHON FIXIN maternelle

 

Vu le règlement départemental approuvé par le conseil départemental de lEducation nationale de la Côte dOr du 25 janvier 2015, le conseil d’école réuni le 5 novembre, adopte le texte suivant :

 

1. Admission et inscription

       Les mairies procèdent à linscription des nouveaux élèves. Le directeur procède à l'admission.

       En cas de changement d'école, un certificat de radiation émanant de l'école d'origine doit être présenté.

       Pour les parents ne résidant pas à Brochon ou à Fixin, une demande de dérogation devra être faite auprès de la Communauté de

       communes de Gevrey-Chambertin et Nuits saint Georges.

 

2. Fréquentation et obligations scolaires

2.1. La durée hebdomadaire de la scolarité à l’école est de 24 heures réparties sur quatre jours : lundi, mardi,

       jeudi et vendredi.

      Activités pédagogiques complémentaires : Elles sont proposées à des groupes d’élèves (minimum  2)

       les lundis et/ou  jeudis après la classe et soumises à lautorisation des parents ( coupon à compléter dans le cahier de liaison)

2.2. Horaires de l’école maternelle de BROCHON : 8h40-12h00 / 13h30-16h10 ; lundi-mardi-jeudi-vendredi

        A larrivée à l’école, les enfants sont remis par la personne responsable de son arrivée à lenseignante de la classe. Les élèves sont

        repris à la fin de la classe par la ou les personnes responsables légales ou par toute personne nommément désignée par écrit, sauf sils

        sont pris en charge par le personnel du périscolaire auquel l’élève est inscrit.   

        Laccueil des élèves est assuré dix minutes avant lentrée en classe dans les locaux de la maternelle.

        Seuls les élèves fréquentant la garderie ou le restaurant scolaire peuvent pénétrer dans la cour avant l'heure sous la surveillance du

         personnel de la communauté de communes.

        Les élèves ne sont pas autorisés à pénétrer dans l'enceinte de l'école en dehors des heures scolaires.

2.3. La fréquentation de l’école : linscription à l’école maternelle implique lengagement par la famille dune fréquentation régulière

         indispensable au bon déroulement de la scolarité des enfants. 

         La scolarité des élèves de petite section pourra être adaptée si cela est jugé nécessaire et fera lobjet dune concertation entre l’école et les

        parents afin de trouver les horaires et jours de présence les mieux adaptés au rythme de chaque enfant notamment en début d'année scolaire.

2.4. Toute absence, même de courte durée doit être signalée (par mail, par téléphone ou dans le cahier de liaison si labsence est

        prévue à lavance).

 

3. Vie scolaire Droits et devoirs de chacun  

3.1. Les élèves pourront, pendant la classe, se rendre seuls aux sanitaires après accord de la maîtresse ou de lATSEM.

3.2. Il ny a pas de collation  à l’école. Une fois par mois,nous préparerons en classe un gôuter pour les anniversaires.

3.3. Les jouets de la maison  ne sont pas autorisés à l’école mais les enfants peuvent apporter un doudou; la têtine sera autorisée sur le temps de

        sieste. Les enfants peuvent apporter des albums qui pourront être lus en classe.

3.4. Les médicaments sont interdits sauf dans le cadre d'un P.A.I.  Ils ne doivent en aucun cas se trouver dans le sac dun élève.

3.5. Les cahiers ou les livres confiés aux élèves devront revenir à l’école le plus rapidement possible et en bon état.

3.6..  Le cahier de liaison sera signé avant chaque retour à l’école.

3.7. Lenseignante de votre enfant se tient à votre disposition pour toute demande de rendez-vous.

3.8. Toutes les règles de laïcité doivent être respectées (charte de la laïcité affichée dans le couloir de l’école et consultable sur le site de l’école)

3.9. Aucun document ne peut être distribué aux élèves dans lenceinte de l’école sans lautorisation de la directrice ou du directeur.

 

4. Hygiène et sécurité

4.1. En cas d'accident ou d'indisposition, les parents de l’élève seront informés par téléphone; les parents prendront alors la décision de venir ou non

       récupérer leur enfant; lenseignante appellera les secours en cas d'urgence.

4.2. Il est recommandé aux familles d'être vigilantes afin d'éviter la recrudescence des poux, d'agir efficacement par des traitements

        appropriés et den informer la maîtresse.

4.3. Pour des raisons de sécurité, il convient de respecter les consignes de stationnement et de circulation arrêtées par chaque

        commune.

4.4. Des exercices d’évacuation ou de confinement sont programmés chaque année (alerte incendie, exercice de sécurité civile)

 

5. Restauration et transport scolaire 

     Une navette de la communauté de communes assure le transport des enfants entre Brochon et Fixin .

      Un service de restauration est proposé aux familles sur inscription.

      Un accueil périscolaire est assuré à la garderie de Brochon le matin et à Fixin après la classe avec un transport en navette.

 

6. Assurance

       Une assurance scolaire est vivement conseillée pour garantir l'enfant sur ses trajets à l'école et dans la vie scolaire.

        L'assurance "Individuelle Accidents corporels" est exigée pour les enfants participant à des sorties se déroulant en dehors

        des horaires scolaires.