Procès Verbal du vote du 15 novembre 2012 pour la section de Petit-Couronne :



Procès Verbal du vote du 18 Octobre 2012 pour la section de Petit-Couronne :


Procès Verbal du vote du 11 Octobre 2012 pour la section de Petit-Couronne :


Le Bureau National a arrêté le 26 juin le calendrier de notre congrès ordinaire comme suit :

 -      Mercredi 12 septembre : Conseil National de dépôt des motions accompagnées de la liste des premiers signataires. Le texte des motions, les listes de candidats aux organismes centraux, le rapport d’activités et le bulletin de vote individuel seront mis en ligne sur le site du Parti (www.parti-socialiste.fr) au plus tard le 13 septembre à minuit et acheminés chez tous les adhérents sous forme d’un supplément à l’Hebdo au plus tard le 26 septembre.

 -      Jeudi 11 octobre : vote des adhérents en section de 17h à 22h sur le texte des 5 motions. Pour rappel pour pouvoir voter, il faut avoir adhéré avant le 6 mai 2012 et être à jour de sa cotisation d’adhérent(e) et le cas échéant d’élu(e). Il est possible de se mettre à jour lors du vote. Pour en savoir plus sur les 5 motions, c'est ici.

 -      Jeudi 18 octobre : éventuel 2ème tour

 -     Samedi 20 octobre : Congrès fédéral

 -      26, 27 et 28 octobre : Congrès national à Toulouse

 

Une réunion de section de présentation des 5 motions sera organisée le 27 septembre à 20 h 30 à la Grange.

Les candidatures à la Commission Administrative de section doivent être adressées à Thierry Lemarié par écrit au plus tard le 28 septembre à minuit. Pour rappel, pour être candidat il faut être adhérent depuis au moins 3 ans et à jour de ses cotisations. La convocation de l’Assemblée Générale de section du 11 octobre, ayant pour objet le vote des motions, sera accompagnée des listes des candidats à la commission administrative de section.

Le calendrier n’a pas encore été arrêté pour l’élection du Premier Secrétaire Fédéral et du secrétaire de section. Les votes auront cependant lieu après le Congrès national.


Motion 1 - Mobiliser les français pour réussir le changement
Discours de présentation par Harlem Désir

Motion 2 - Question de principes
Discours de présentation de la motion par Juliette Méadel

Motion 3 - Maintenant la gauche
Discours de présentation de la motion par Emmanuel Maurel

Motion 4 - Osez. Plus loin, plus vite
Discours de présentation de la motion par Colette Gros

Motion 5 - Toulouse, mon congrès
Discours de présentation de la motion par Constance Blanchard


Mercredi 18 juillet s'est tenu à l'Assemblée le Conseil national du PS, l'occasion pour tous les auteurs de contributions générales de présenter leurs travaux en vue du Congrès de Toulouse. Vous pouvez retrouver ces contributions ici.


Congrès, mode d'emploi :
  • Qui peut voter sur les 5 motions le 11 et le 18 octobre ?

Tous les adhérents à jour de leurs cotisations et ayant demandé à adhérer avant le 31 mars 2012. Il est possible de se mettre à jour de ses cotisations le soir du vote, mais il est prudent de se mettre à jour avant pour éviter une trop longue file d’attente !


  • Quelles sont les conséquences du vote sur les 5 motions ?

Le vote sur les 5 motions (11 et 18 octobre) sert à déterminer la ligne politique du parti et les équipes qui l’animent.

La motion qui arrive en tête au plan national à l’issue du vote des militants peut proposer une synthèse aux autres motions au cours du Congrès de Toulouse les 26, 27 et 28 octobre. Soit une synthèse générale entre les textes est réalisée, et tout le monde participe à une direction collégiale ; soit il n’y a pas de synthèse ou elle n’est que partielle, et dans ce cas se dégage d’une part une majorité qui dirige le parti, et d’autre part une minorité.

Toutes les instances du Parti socialiste (section, fédération, et national) sont désignées à la proportionnelle, en fonction du pourcentage obtenu par chaque motion. Chaque vote permet ainsi à chaque militant de désigner l’équipe qui animera la section, la fédération et le national pendant 3 ans pour organiser les débats, accueillir les nouveaux, faire le journal et les diffusions militantes, mais aussi conduire les campagnes électorales. La participation influe respectivement sur le poids de la section au sein des instances fédérales et sur celui de la Fédération dans les instances du Parti. Voter au congrès, c’est une forme supplémentaire d’engagement citoyen, c’est le devoir civique de tout militant.


  • Qu’est-ce que le Conseil Fédéral ?

Le Conseil Fédéral est le « parlement» de la Fédération. Il débat des grandes orientations politiques de la Fédération. Le Conseil fédéral élit en son sein, à la proportionnelle des motions, un Bureau Fédéral chargé de mettre en œuvre les orientations définies par le Conseil fédéral. C’est l’instance de décision politique de la Fédération. Un Secrétariat fédéral, constitué de membres proposés par le Premier secrétaire fédéral, est chargé de le seconder dans la gestion courante de la Fédération.


  • Qui sont les délégués au Congrès ?

À l’issue du vote, des assemblées de motion sont organisées pour désigner leurs délégués au Congrès Fédéral. Les délégués sont répartis à la proportionnelle du résultat obtenu dans les sections par chaque motion. Le Congrès Fédéral se réunit les 19 et 20 octobre. Il désignera des délégués pour aller au Congrès de Toulouse les 26, 27 et 28 octobre. À l’occasion de ce Congrès Fédéral, les motions désigneront les 2/3 des membres du Conseil Fédéral à la proportionnelle du résultat obtenu par chaque motion. Le 1/3 restant émane des sections.


  • Comment se déroule le Congrès de Toulouse ?

Les délégués se réunissent du 26 au 28 octobre à Toulouse. Il est procédé à la proclamation des résultats. La motion arrivée en tête au plan national est habilitée à proposer à celles qui le souhaitent une synthèse et donc un accord de direction collégiale. Le Premier Secrétaire soumet au vote des délégués la liste du Conseil National. La Commission des Résolutions recherche une synthèse entre les motions. Elle aboutit soit à une synthèse effective, soit à une synthèse partielle, ou à l’absence de synthèse, auquel cas il y a une majorité et une ou des minorités.


  • Et le vote pour l’élection des premiers secrétaires ?

Après le Congrès, les militants sont à nouveau amenés à voter, pour désigner cette fois au suffrage universel direct uninominal le (la) Secrétaire de Section, le (la) Premier(e) Secrétaire Fédéral(e), et le (la) Premier(e) Secrétaire National(e). Ce vote aura lieu le ? entre 17 heures et 22 heures dans toutes les sections du PS.


  • Et après, que se passe-t-il ?

Le (la) Secrétaire de Section élu(e) réunit la CA (bureau) pour désigner les responsables aux autres postes de la section : trésorier, secrétaires adjoints, responsables de groupes de travail, etc. Il en va de même au niveau fédéral et au niveau national avec la réunion du Conseil fédéral et du Conseil national.


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