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La session de mars 2016

publié le 16 mai 2016 à 04:32 par Marie-José Caron   [ mis à jour : 26 mai 2017 à 14:36 ]

La première session de l'année 2016 de notre assemblée des Français de l'étranger s'est tenue au ministère des affaires étrangères à Paris du 14 au 18 mars.
Vos 90 conseillers AFE ont d'abord travaillé au sein de leurs commissions respectives les 14, 15 et 16 mars, puis en séance plénière les 17 et 18 mars pour les questions-réponses et l'adoption des résolutions.

Parmi les sujets étudiés au cours de cette session, citons:
  • la nouvelle protection universelle maladie
  • les questions liées à la retraite
  • l’usurpation d’identité
  •  les déplacements illicites de mineurs
  •  les questions fiscales
  • le suivi du projet de loi de finances 2016
  • l’accueil dans l'enseignement supérieur français des élèves issus du réseau d’enseignement français à l’étranger  
  • le commerce extérieur français
  • l’économie collaborative.



Le premier ministre Jean-Marc Ayrault (qui a succédé à Laurent Fabius nommé président du Conseil constitutionnel) nous a reçu au Quai d’Orsay le mercredi 16 mars 2016. Le secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger M. Matthias FEKL est intervenu le 17 mars devant  notre assemblée plénière.



Une gerbe a été déposée à l’hôtel des Invalides où, posée en 2004, une plaque commémorative rend hommage aux Français de l’étranger morts pour la France. Au cours de cette cérémonie, le président de l'AFE Marc Villard a commencé son allocution par cette phrase:
«Ils avaient la patrie au cœur, ils sont venus mourir pour elle».





Question sur le devenir de la convention fiscale France-Danemark:

J'ai posé à nouveau une question sur la nécessité de renégocier une convention fiscale bilatérale entre le Danemark et la France, dénoncée unilatéralement par le Danemark en 2008, entraînant pour nos deux communautés expatriés, Français au Danemark et Danois en France, une série d'inconvénients auxquels il serait temps de remédier. 

Voir ici le texte de ma question et la réponse apportée par le ministère des affaires étrangères. 



Lire le compte-rendu complet des travaux de la session de mars 2016