Mentions légales

Adresse postale
001 Concept
72 avenue d'Iéna
75116 PARIS


Vous pouvez nous joindre :
- par téléphone au +33 (0)1 40 67 98 55.
- par email à l'adresse info@metrohomepolitan.fr

Directeur de la publication
Frédéric Labarre

Concepteur
Hélène Dayraut

Hébergeur

Politique de liens
La création de liens hypertextes pointant vers le contenu du site www.metrohomepolitan.fr est autorisée sous réserve d'être accessible par l'ouverture d'une nouvelle fenêtre. En aucun cas les pages du site www.metrohomepolitan.fr ne doivent être incluses à l'intérieur d'un autre site. Tout lien direct ou profond vers un document autre qu'une page internet est interdit. Il s'agit notamment des liens vers les fiches descriptives. Les liens ne peuvent pas être faits directement vers ces documents téléchargeables mais uniquement sur les pages internet sur lesquelles ils sont intégrés.

Crédits
Photographies : Getty images, Frédéric Labarre, Antoine Vandoorne
Infographie : Hélène Dayraut

Propriété intellectuelle
- Droits d'auteur :
"001 Concept" est le titulaire ou le concessionnaire des droits de propriété intellectuelle tant de la structure générale de www.metrohomepolitan.fr que de son contenu (textes, slogans, graphiques, images, photos et autres contenus).
Dès lors, conformément aux dispositions du Livre 1er du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, modification, dénaturation et/ou exploitation totale ou partielle de www.metrohomepolitan.fr et/ou de son contenu et/ou des Services, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de "001 Concept", est prohibée et constitue des actes de contrefaçon de droits d'auteur.
De même, toute exploitation non autorisée de www.metrohomepolitan.fr et/ou de son contenu et/ou des Services engage la responsabilité pénale et civile de l'Utilisateur sur le fondement de la contrefaçon de droits d'auteur.
 

- Signes distinctifs
Les marques, logos, dénominations sociales, sigles, noms commerciaux, enseignes et/ou nom de domaine de "001 Concept" et/ou de ses partenaires commerciaux mentionnés sur www.metrohomepolitan.fr ,  permettant l'accès aux Services mis à disposition par "001 Concept", constituent des signes distinctifs non susceptibles d'utilisation sans l'autorisation expresse et préalable de leur titulaire.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces signes distinctifs est donc prohibée et constitutif de contrefaçon de marque, en application des dispositions du Livre 7 du Code de la propriété intellectuelle, d'usurpation de dénomination sociale, nom commercial et de nom de domaine engageant la responsabilité civile délictuelle de son auteur.

Droit applicable et règlement des litiges
La présente Charte est soumise au droit français. En cas de litige relatif à l'application, l'interprétation, la validité et l'exécution de la présente Charte, et à défaut d'accord amiable entre les parties, compétence expresse est donnée aux tribunaux français.