Travaux sur les régimes constitutionnels: les exigences de l'Etat de droit

Publications

Législations d'exception, à paraître dans Le Dictionnaire d'administration publique, dirigé par Nicolas Kada, aux Presses Universitaires de Grenoble.

Les états d'exception, à paraître dans Le Dictionnaire encyclopédique de l'Etat, dirigé par François Hervouët & Pascal Mbongo & Carlo Santulli, chez Lextenso.

Les Etats face à la quête identitaire européenne”, à paraître dans l'ouvrage L’identité à la croisée des Etats et de l’Europe : Quels sens ? Quelles fonctions ?, dirigé par  Marthe Fatin-Rouge Stefanini Anne Levade, Valérie Michel, Rostane Mehdi, chez Larcier.

Les parlements nationaux et l’Espace de liberté, sécurité, justice”, à paraître courant 2014 dans la Revue des Affaires Européennes pour le dossier spécial Les parlement nationaux et l’Union européenne, Bruylant. 

 

Etat de droit et états d’exception, Presses Universitaires de France, collection « Fondements de la politique », 2013, 305p.


L’identité européenne : We the European peoples”, dans Dominique Reynié (dir.), L’opinion européenne en 2012, Fondation Robert Schuman & Fondation pour l’Innovation Politique, Editions Lignes de Repères, LGDJ, pp. 91-99.

 

L’Etat : identité nationale, identité européenne”, en collaboration avec Florence Chaltiel, Annuaire de droit européen 2008, vol. 6, Etudes, Bruylant, 2011, pp. 75-87.

 

Minorités nationales et représentations garanties : la dialectique unité - diversités dans les PECO”, Revue du Marché Commun et de l'Union européenne, n°540, juillet-août 2010, pp. 431-440.  

 

La vertu constituante de l’Union européenne : la promotion des principes de l’Etat de droit”, dans Jean-Claude Masclet, Hélène Ruiz-Fabri, Chahira Boutayeb & Stéphane Rodrigues (dir.), Union de droit, Union des droits - Mélanges en l’honneur de Philippe Manin, Editions Pédone, 2010, pp. 35-52.  

 

 

Parlements scandinaves et affaires européennes : quand le contrôle de l’actiongouvernementale devient modèle”, Revue du Marché Commun et de l’Union européenne, septembre 2009, n°531, pp. 527-532. 

 

L’Allemagne et l’Europe. Remarques sur la décision de la Cour constitutionnelle fédérale relative autraité de Lisbonne”, Les dossiers du CERI « Ambitions et frilosités allemandes », nov 2009. 

 

Le modèle européen de démocratie parlementaire serait-il gouvernemental ?”, Revue du droit public, n°3, juin 2009, pp. 869-884.  

 

La constitucionalidad de contienda : la promoción jurídica de la guerra civil en la Colombia del siglo XIX, dans la revue colombienne Historia Crítica, n° 35, janvier juin 2008, pp. 130-149.
 
Les pronunciamientos bolivariens : de la dictature à la république”, dans Christophe Boutin & Frédéric Rouvillois, Le coup d’Etat : recours à la force ou dernier mot du politique ?, François-Xavier de Guibert, 2007, pp. 243-260 & Giornale di Storia Costituzionale, n° 14, 2e semestre 2007, pp. 253-266. 

 

La primauté du droit communautaire : les réserves françaises”, Cahiers de la Sorbonne Nouvelle, numéro sur Les débats autour de la “Constitution pour l’Europe”, PSN, avril 2007, pp. 51-58. 

 

Forces armées, ordre intérieur, états d’exception en Colombie : une question de légitimité”, dans Renée Frégosi (dir.), Armées et Pouvoirs en Amérique Latine, Editions de l’IHEAL 2004, pp. 133-146.  

 

Thèse de droit public, Etat de droit et états d’exception : étude d’une relation dialectique à partir du constitutionnalisme colombien, sous la direction du M. le Professeur Jean-Michel Blanquer, soutenue le 4 décembre 2001 à l’Université Sorbonne Nouvelle Paris 3, 827p.

 

Communications

Une Europe pour les citoyens, une Europe par les droits. Portée et limite d’une identité européenne par le droit”, durant le colloque sur L’Europe des citoyens et la citoyenneté européenne, organisé par le Centre de recherches internationale et atlantique (CRHIA) et l’UMR Droit et changement social (DCS), en partenariat avec le Centre de recherche historique de l’Ouest (CERHIO Angers), et l’UMR Identités, relations internationales et civilisations de l’Europe (IRICE, Paris 1 et Paris 4), qui se tiendra à l’Université de Nantes les 14 et 15 novembre 2013.

Les Etats face à la quête identitaire européenne” qui sera présentée durant le colloque sur L’identité à la croisée des Etats et de l’Europe : Quels sens ? Quelles fonctions ?, organisé par l’Institut Louis Favoreu GERJC UMR 6201 et par le CERIC, qui se tiendra à l’Université d’Aix Marseille le 23 mai 2013.

Les parlements nationaux et l’Espace de liberté, sécurité, justice”, durant le colloque sur Les parlement nationaux et l’Union européenne, organisé par l’Association d’études européennes (CEDECE), à l’Institut de droit comparé de l’Université Panthéon Assas Paris II, les 23 et 24 juin 2011.

L’identité de l’Union européenne : les valeurs aux prises avec les politiques”, décembre 2010, disponible sur le site de l’e-colloque de la fondation à la mémoire d’Albert Cohen sur Les grands enjeux de l’Etat de droit.

Minorités nationales et représentations garanties : la dialectique unité – diversités dans les PECO”, durant le colloque sur Minorités et droits organisé par l’Institut des Sciences Sociales du Politique ISP-CNRS, ENS Cachan, le 19 novembre 2009.

L’Etat : identité nationale, identité européenne”, durant le colloque Le droit constitutionnel européen, tenu à l’Université de La Rochelle, les 21 et 22 septembre 2009.

Le contrôle parlementaire sur l’action gouvernementale en matière d’affaires européennes”, durant le séminaire sur Le parlement contrôleur : pour des instruments efficaces au service du contrôle de l’action gouvernementale, tenu à l’Assemblée Nationale, le 21 janvier 2009.

Le modèle européen de démocratie parlementaire serait-il gouvernemental ?”, durant le VIIe Congrès de l’Association Française de Droit Constitutionnel, tenu à Paris, du 25 au 27 septembre 2008.

Le débat constitutionnel français sur le traité de Rome de 2004”, durant le colloque Débats sur le traité établissant une constitution pour l’Europe tenu à l’Université de la Sorbonne Nouvelle Paris III, les 31 mars et 1er avril 2005.

Ce que Bolivar nous dit de Chavez”, durant le colloque Coup d’Etat tenu au Centre d’Etudes Normand sur la Théorie et la Régulation de l’Etat à Rouen, les 2 et 3 décembre 2004.

La captation des missions de maintien de l’ordre par les forces armées en Colombie”, durant le colloque tenu en l’honneur d’Hubert Gourdon à Paris, les 6 et 7 juin 2002.

Bolivar lit Rousseau : la légitimation de l’idéal républicain”, durant le colloque Regard réciproque tenu à Paris du 23 au 25 février 2000.

La transformation des institutions en Amérique Latine : l’instrumentalisation du pouvoir exécutif en Colombie”, durant le colloque tenu à Toulouse les 21 et 22 novembre 1997.

Le monopole de la violence légitime en Colombie”, durant le colloque Colombie, terre violente, tenu à Biarritz les 25 et 26 septembre 1995.