Travaux sur les régimes constitutionnels: les exigences de l'Etat de droit

Ouvrage

Etat de droit et états d’exception, Presses Universitaires de France, collection « Fondements de la politique », 2013, 305p.

Chapitres d'ouvrages 

Les Etats face à la quête identitaire européenne”, dans Marthe Fatin-Rouge, Anne Levade, Valérie Michel & Rostane Mehdi (dir.), L’identité à la croisée des Etats et de l’Europe : Quels sens ? Quelles fonctions ?, Bruylant, 2015, pp. 207-222.

Circonstances exceptionnelles”, dans Nicolas Kada & Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses Universitaires de Grenoble, 2014, pp. 60-61.

Etat d'exception”, dans François Hervouët & Pascal Mbongo & Carlo Santulli (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l'Etat, Lextenso, 2014, pp. 358-363.

L’identité européenne : We the European peoples”, dans Dominique Reynié (dir.), L’opinion européenne en 2012, Fondation Robert Schuman & Fondation pour l’Innovation Politique, Editions Lignes de Repères, 2012, pp.91-99.

La vertu constituante de l’Union européenne : la promotion des principes de l’Etat de droit”, dans Jean-Claude Masclet, Hélène Ruiz-Fabri, Chahira Boutayeb & Stéphane Rodrigues (dir.), Union de droit, union des droits - Mélanges en l’honneur de Philippe Manin, Pédone, 2010, pp. 35-52.

Les pronunciamientos bolivariens : de la dictature à la république”, dans Christophe Boutin & Frédéric Rouvillois (dir.), Le coup d’Etat : recours à la force ou dernier mot du politique ?, François-Xavier de Guibert, 2007, pp. 243-260 & Giornale di Storia Costituzionale, n° 14, 2e semestre 2007, pp. 253-266.

Forces armées, ordre intérieur, états d’exception en Colombie : une question de légitimité”, dans Renée Frégosi (dir.), Armées et Pouvoirs en Amérique Latine, Editions de l’IHEAL 2004, pp. 133-146. 

Articles 

Les parlements nationaux et l’Union européenne”, Revue des affaires européennes, 2014/1, pp. 37-54.

L’Etat : identité nationale, identité européenne”, avec Florence Chaltiel, Annuaire de droit européen 2008, vol. 6, Etudes, Bruylant, 2011, pp. 75-87.

L’époque de la constitutionnalité de lutte : la promotion juridique de la guerre civile dans la Colombie du XIXe siècle”, Revue Française de Droit Constitutionnel, n°81, mars 2010, pp. 21-39.

Minorités nationales et représentations garanties : la dialectique unité-diversités dans les PECO”, Revue du Marché Commun et de l'Union européenne, n°540, juillet-août 2010, pp. 431-440.

Parlements scandinaves et affaires européennes : quand le contrôle de l’action gouvernementale devient modèle”, Revue du Marché Commun et de l’Union européenne, septembre 2009, n°531, pp. 527-532.

L’Allemagne et l’Europe.Remarques sur la décision de la Cour constitutionnelle fédérale relative au traité de Lisbonne”, Les dossiers du CERI « Ambitions et frilosités allemandes », novembre 2009.

Le modèle européen de démocratie parlementaire serait-il gouvernemental ?”, Revue du droit public, n°3, juin 2009, pp. 869-884.

La constitucionalidad de contienda: la promoción jurídica de la guerra civil en la Colombia del siglo XIX, Historia Crítica, n° 35, enero-abril 2008, pp. 130-149.

La primauté du droit communautaire : les réserves françaises”, Cahiers de la Sorbonne Nouvelle, numéro sur Les débats autour de la “Constitution pour l’Europe”, PSN, avril 2007, pp. 51-58. 

Communications

Fraternité: le commun au-delà des différences”, communication durant la conférence Penser les libertés après les attentats du 7 janvier 2015, Université de Lyon, 3 avril 2015.

Le Procureur de la république. Aspects constitutionnels et européens”, durant les Journées d'Etudes Franco-Saoudiennes consacrées au thème La place et le rôle du ministère public en France, qui se sont tenues à Lyon, 10-13 juin 2014.

Les Etats face à la quête identitaire européenne”, communication durant le colloque sur L’identité à la croisée des Etats et de l’Europe : Quels sens ? Quelles fonctions ?, organisé par l’Institut Louis Favoreu GERJC UMR 6201 et par le CERIC, Université d’Aix Marseille, 23 mai 2013.

Les parlements nationaux et l’Espace de liberté, sécurité, justice”, communication durant le colloque sur Les parlements nationaux et l’Union européenne, organisé par l’Association d’études européennes (CEDECE), Université Panthéon Assas Paris II, 23-24 juin 2011.

Minorités nationales et représentations garanties : la dialectique unité – diversités dans les PECO”, communication durant le colloque sur Minorités et droits organisé par l’Institut des Sciences Sociales du Politique ISP-CNRS, ENS Cachan, 19 novembre 2009.

L’Etat : identité nationale, identité européenne”, communication durant le colloque Le droit constitutionnel européen, tenu à l’Université de La Rochelle, 21-22 septembre 2009.

Le contrôle parlementaire sur l’action gouvernementale en matière d’affaires européennes”, communication durant le séminaire sur Le parlement contrôleur : pour des instruments efficaces au service du contrôle de l’action gouvernementale, Assemblée Nationale, 21 janvier 2009.

Le modèle européen de démocratie parlementaire serait-il gouvernemental ?”, communication durant le VIIe Congrès de l’Association Française de Droit Constitutionnel, Paris, 25-27 septembre 2008.

Le débat constitutionnel français sur le traité de Rome de 2004”, communication durant le colloque Débats sur le traité établissant une constitution pour l’Europe, Université de la Sorbonne Nouvelle Paris III, 31 mars-1er avril 2005.

Ce que Bolivar nous dit de Chavez”, communication durant le colloque Coup d’Etat tenu au Centre d’Etudes Normand sur la Théorie et la Régulation de l’Etat à Rouen, 2-3 décembre 2004.

La captation des missions de maintien de l’ordre par les forces armées en Colombie”, communication durant le colloque tenu en l’honneur d’Hubert Gourdon, IHEAL, 6-7 juin 2002.

Bolivar lit Rousseau : la légitimation de l’idéal républicain”, communication durant le colloque Regard réciproque, Maison de l’Amérique latine, Paris, 23-25 février 2000.

Le monopole de la violence légitime en Colombie”, communication durant le colloque Colombie, terre violente, Biarritz, 25-26 septembre 1995.